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recupération de la TVA sur les notes d'hotel
chez_vince
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chez_vince
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4 décembre 2007
Bonjour,
Je voulais savoir si il était possible de récupérer la TVA sur les nuits hotels.
PAr la meme occasion j'utilise BNC express, et je vouais quelle était la différence entre les comptes" frais de voyages et de sejour" , et" autres frais de déplacement".
Encore merci aux participants du forum qui viennent en aide aux nuls en compta!
Je voulais savoir si il était possible de récupérer la TVA sur les nuits hotels.
PAr la meme occasion j'utilise BNC express, et je vouais quelle était la différence entre les comptes" frais de voyages et de sejour" , et" autres frais de déplacement".
Encore merci aux participants du forum qui viennent en aide aux nuls en compta!
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J2ME freelance
Nombre de posts : 99Nombre de likes : 0Inscrit : 8 octobre 2008bonne question, je suis aussi intéressé par la réponse -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007la tva sur les frais d'hotel n'est pas recuperable du point de vue fiscal
donc pas de deductionCordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
bcoquille
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 1 avril 2006Bonjour,
Désolé de rouvrir ce topic mais j'ai une question bête à ajouter...
La TVA n'est pas récupérable cela veux dire que le montant de la TVA doit être considéré au niveau de la compta comme un "prélèvement personnel" ou l'on doit mettre le montant total de la facture dans "Frais de voyages et de séjours" mais avec une tva à 0?
Merci d'avance -
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007la tva non deductible au niveau fiscal se rajoute à la charge
la charge doit donc etre comptabilise TTC (tva comprise)Cordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr -
bcoquille
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 1 avril 2006Merci beaucoup. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
À noter :
- la TVA sur la location d'une salle de réunion dans un hôtel est déductible.
- la TVA sur la chambre d'hôtel occupée par un client ou un fournisseur peut etre elle aussi déductible dans certains cas (c'est celles liées au logement des dirigeants et salariés qui n'est jamais déductible).
Édit : attention, les cas où la TVA est déductible sur les hôtels pour les tiers à l'entreprise sont rares (conditions tres particulières). La plupart du temps, elle ne l'est pas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
dorian.laurent
Nombre de posts : 76Nombre de likes : 0Inscrit : 27 septembre 2010Bonjour,
A partir du moment où je rédige une note de frais pour mes déplacements et mes séjours à l'hôtel... dois-je considérer la chambre d'hôtel comme étant occupée par un fournisseur du point de vue du client?
En gros je dépense HT + TVA, j'indique HT (bénéfice) + TVA (collectée) sur ma note de frais et j'aurais donc HT déduit, TVA récupérée avec l'écriture Frais de réception.
Puisqu'après tout il n'y a pas de raison que je ne puisse pas récupérer au centime près ce que j'ai déboursé.
Et le client peut alors lui aussi récupérer la TVA payée... puisqu'il n'y a pas de raison qu'il ne puisse pas récupérer la TVA sur une chambre qu'il n'a pas occupé (dirigeant ou salarié).
Et alors qui collecte la TVA pour l'Etat... et bien c'est tout simplement une transformation de ces déplacements (et services associés) en valeur ajoutée en produit vendus aux clients de mon client (qui eux paient la TVA) 😉
Pourquoi dans le cas d'une location de chambre au titre d'un dirigeant ou de ses salariés , la TVA n'est pas récupérable?
Ça ne doit pas être une réflexion du genre "le gérant se paierait des vacances HT" sinon la partie HT ne serait pas déductible à ce compte là...
Si je dois rencontrer un futur potentiel client dans le cadre de mon activité en louant une chambre (pas de note de frais) je suis donc sur un investissement avec déduction de la partie HT, mais pas récupération de la TVA... étrange... -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les cas de déduction de TVA sur les hôtels sont très très rares. Dans le cadre d'activités de conseil, cela n'arrive pratiquement jamais.
Ne prenez pas la responsabilité, vous-même de la manière dont votre client gèrera la récupération de la TVA sur vos frais. À chacun de prendre ses responsabilités, ne prenez pas de risques au delà de vos choix personnels.
Je vais éditer mon précédent message en ce sens.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Stag85
Nombre de posts : 6Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mars 2006
Je reprends ce vieux fil pour poser de nouveau cette question pour laquelle je ne trouve pas de réponse.chez_vince a écrit : PAr la meme occasion j'utilise BNC express, et je vouais quelle était la différence entre les comptes" frais de voyages et de sejour" , et" autres frais de déplacement".
Merci d'avance à ceux ou celles qui pourront m'apporter quelques éléments de réponse. -
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cette distinction n'existe pas sur la 2035.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
agencecreationweb
Nombre de posts : 137Nombre de likes : 0Inscrit : 11 avril 2012
Bonjour,CORNEC a écrit : la tva non deductible au niveau fiscal se rajoute à la charge
la charge doit donc etre comptabilise TTC (tva comprise)
Je déterre le sujet.
Lorsque l'on est autoentrepreneur et que le plafond des 34600 est dépassé et que l'on doit reprendre sa comptabilité retroactivement au 1er janvier, comment entrer les dépenses que l'on a eu avant dépassement?
Doit-on les comptabiliser en considérant la TVA sur les achats comme une charge (en comptabilisant le montant TTC, sans mettre de TVA dans bnc express) ?
Ou doit-on ne comptabiliser que le montant HT, la TVA ne devant pas être comptabilisée ?
* je précise que ma compta est HT. -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Tu comptabilises le montant TTC (sans faire apparaitre de TVA).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php