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Récupération de TVA oubliée
Bonjour,
Professionnel libéral soumis à la TVA, j'ai fait l'acquisition au mois de septembre d'un nouvel ordinateur à usage professionnel. Seulement, quand j'ai calculé et payé mon acompte de TVA au titre du troisième trimestre, j'ai oublié d'en déduire la TVA payée pour cet achat. Est-ce que je peux simplement la déduire quand je fais mon acompte pour le quatrième trimestre, ou y a-t-il une autre démarche à respecter pour récupérer de la TVA oubliée ?
Merci d'avance,
Rob
Professionnel libéral soumis à la TVA, j'ai fait l'acquisition au mois de septembre d'un nouvel ordinateur à usage professionnel. Seulement, quand j'ai calculé et payé mon acompte de TVA au titre du troisième trimestre, j'ai oublié d'en déduire la TVA payée pour cet achat. Est-ce que je peux simplement la déduire quand je fais mon acompte pour le quatrième trimestre, ou y a-t-il une autre démarche à respecter pour récupérer de la TVA oubliée ?
Merci d'avance,
Rob
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous dites "acompte" ?
Si votre TVA n'est pas au réel, vous êtes en simplifié et n'avez qu'une déclaration par an en avril de l'année d'après. Vous n'êtes dans ce cas pas en retard, puisque vous n'avez pas déclaré.
Si par "acompte", vous vouliez dire déclaration du 3ème trimestre (TVA au mini-réel trimestriel) : dans ce cas, la TVA reste déductible pendant les 2 ans suivant le fait générateur de sa déductibilité.
NB : Si vous êtes en simplifié, la prochaine échéance pour la TVA est normalement au 15/12 (pour le bimestre octobre-novembre) et pas le 15/01 pour le 4ème trimestre.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Rob G
Nombre de posts : 39Nombre de likes : 0Inscrit : 16 août 2007Bonjour hmg,
Merci sincerement de votre reponse.
J'appelle ca un acompte parce que que c'est bien comme ca que ca s'appelle sur le formulaire que je dois remplir trimestriellement. Il s'agit bien du regime reel.
Merci d'avoir repondu si rapidement a ma question.
Rob - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
C'est du réel mais pas du "mini-réel", c'est du "réel simplifié" (L'acompte doit être le formulaire 3514).
Dans le réel simplifié, il y a 4 acomptes (environ les 15/04, 15/07, 15/10 et 15/12) et une déclaration généralement pour le 30 avril (formulaire CA12).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
