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Remboursement de frais (2)

Myself-1 · 07/22/2008

Bonjour, Je suis en EI, BNC, sans facturation de TVA (donc HT). J'ai qq frais de déplacement que je dois facturer à un client, ainsi que des prestations de service. Je pense qu'il faut faire 2 factures, mais j'ai encore qq doutes... Je me demande : - si les frais de déplacement que mon client va me rembourser seront comptabilisés dans mon C.A. - comment je peux lui facturer des frais TTC - quelle est la manière la plus simple de faire Merci de votre aide !

Myself-1

22 juillet 2008 11:16

Bonjour,

Je suis en EI, BNC, sans facturation de TVA (donc HT).
J'ai qq frais de déplacement que je dois facturer à un client, ainsi que des prestations de service.

Je pense qu'il faut faire 2 factures, mais j'ai encore qq doutes...

Je me demande :
- si les frais de déplacement que mon client va me rembourser seront comptabilisés dans mon C.A.
- comment je peux lui facturer des frais TTC
- quelle est la manière la plus simple de faire

Merci de votre aide !

hmg 23 juillet 2008 11:15

Bonjour,

Pourquoi facturez vous sans TVA ? Franchise, exonération ou donneur d'ordre étranger ?

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Myself-1 23 juillet 2008 11:32

Ha oui, j'ai omis de préciser que je facture HT car je suis en franchise (selon l'art 293B du CGI).
hmg 23 juillet 2008 11:37

Bonjour,

Dans ce cas, vous ne récupérez pas la TVA sur vos achats.

Vous devez donc vous faire rembourser TTC sinon vous y perdez.

Par ailleurs, ce remboursement est bien inclus dans votre CA en micro.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Myself-1 23 juillet 2008 11:38

OK, merci beaucoup hmg !
Toujours aussi efficace, malgré les beaux jours 😉
Myself-1 10 décembre 2008 22:19

QQ mois + tard, je rebondis sur mon propre sujet 😃

Je fais actuellement des démonstrations de produits pour une marque.
Pour ce faire, il m'arrive de me déplacer.
La société qui m'emploie alors me défraye des frais de transport et de repas, sur présentation de justificatifs.

D'un côté, je facture ma prestation de service.
Mais je n'émets aucune facture pour le remboursement de frais, les justifs suffisent.

Rappel : je suis en micro BNC avec franchise de TVA (art. 293B du CGI).
Ces remboursements de frais doivent-ils apparaître dans ma compta simplifiée ?
Je ne pense pas, car sinon je vais être taxée sur une partie de mon C.A. qui n'en est en fait pas une.
(De toutes façons, j'en garde trace dans un fichier Excel, juste au cas où.)

Merci de vos lumières !
hmg 10 décembre 2008 23:45

Bonjour,

En micro, le CA correspond à tout ce que vous encaissez de vos clients.

Les frais sont des charges réelles. Vous n'avez pas le droit à des charges réelles dans votre activité.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Myself-1 10 décembre 2008 23:45

Je devrais donc émettre une facture concernant ces frais remboursés ?
hmg 11 décembre 2008 00:16

Bonjour,

Pour ordre, vous pouvez en faire une.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Myself-1 11 décembre 2008 16:42

Puis-je faire un facture de frais par trimestre, par exemple ?
Meme si les frais sont payés en plusieurs fois entre deux factures ?

Parce qu'en fait, j'ai déjà fait des factures depuis le premier remboursement de frais... du coup, le numero sera pas bon par rapport à la date du règlement...

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