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Renouvellement ACCRE pour EURL
Aurelien
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Aurelien
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22 mai 2012
Bonjour,
Un ami gérant d'une EURL, inscrit au niveau de l'urssaf comme travailleur indépendant, sonactivité est relative au service à la personne (enseignement, accompagnement).
Il bénéficie actuellement de l'accre mais vu que son CA ne dépassera pas 10000 euros en fin d'année et que son activité et à la traine, il souhaite savoir s'il pourrais bénéficier de la prolongation de l'ACCRE (pour 2016)?
Merci à vous,
cordialement
Un ami gérant d'une EURL, inscrit au niveau de l'urssaf comme travailleur indépendant, sonactivité est relative au service à la personne (enseignement, accompagnement).
Il bénéficie actuellement de l'accre mais vu que son CA ne dépassera pas 10000 euros en fin d'année et que son activité et à la traine, il souhaite savoir s'il pourrais bénéficier de la prolongation de l'ACCRE (pour 2016)?
Merci à vous,
cordialement
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François1
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
L'ACCRE a une durée de 12 mois (4 trimestres).nirvo a écrit : Il bénéficie actuellement de l'accre mais vu que son CA ne dépassera pas 10000 euros en fin d'année et que son activité et à la traine, il souhaite savoir s'il pourrais bénéficier de la prolongation de l'ACCRE (pour 2016)?
Il est possible de prolonger cette aide de 12 mois pour les micro-entreprises. Comme votre ami est en EURL, ça risque d'être plus compliqué. Il faut qu'il en fasse la demande auprès des organismes sociaux rapidement. Voir en bas de cette page de l'ADIE pour plus de détails: 3w.adieconnect.fr/fiches-pratiques/je-prepare-mon-projet/beneficier-de-laccre
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FrançoisFrançois -
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Merci pour la réponse,
il est déclaré comme travailleur indépendant (activité lébrale au régime BNC), le fait d'avoir une eurl pose problème ?
sur le site http://www.adieconnect.fr/fiches-pratiques/je-prepare-mon-projet/beneficier-de-laccre on indique que "Travailleur indépendant imposé selon le régime déclaratif spécial ou micro BNC, exerçant une activité libérale (médecin, experts comptables, etc.) non commerciale ou titulaire d’une charge ou d’un office (huissier, notaire, etc.), et dont les revenus 2014 ne dépassent pas 32 900 € HT par an" peuvent demander la prolongation de l'ACCRE
qu'en pensez vous ?
cordialement -
François1
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Ben, je vous l'ai écrit: "ça risque d'être plus compliqué".nirvo a écrit : il est déclaré comme travailleur indépendant (activité lébrale au régime BNC), le fait d'avoir une eurl pose problème ?
Ça ne veut pas dire que c'est impossible, mais disons qu'en micro-entreprise un simple courrier à l'URSSAF suffisait. Là il faut à mon avis qu'il présente un bilan, qu'il fournisse peut-être un justificatif sur des difficultés éventuelles.
Je dirais aussi à votre ami d'aller voir la personne qui lui a conseillé de créer une EURL plutôt que de se mettre en micro et de lui demander maintenant ce qu'il doit faire...
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FrançoisFrançois -
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Bonjour
Oui il peut présenter des justificatifs, son CA ne dépassera pas 10000 euros, il peut donner son bilan factures à l'appui
Comment calcule-on le revenu professionnel ?
Cordialement -
François1
Nombre de posts : 2527Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Il faut que votre ami demande à son expert comptable. J'espère qu'il en a un, parce que créer une société en partant la fleur au fusil, il n'y a pas que l'absence d'ACCRE qui va lui faire mal...nirvo a écrit : Comment calcule-on le revenu professionnel ?
Sinon, pour répondre à votre question: le revenu professionnel en EURL c'est à la fois la rémunération que votre ami à décider de se verser chaque mois + les dividendes en fin d'année.
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FrançoisFrançois -
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012
+1Sinon, pour répondre à votre question: le revenu professionnel en EURL c'est à la fois la rémunération que votre ami à décider de se verser chaque mois + les dividendes en fin d'année
il demandera à son comptable
cordialement [/quote]