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rupture de contrat anticipé

b.sebdaoui

b.sebdaoui

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bonjour,

je n'ai pas l'habitude de poster des sujets, je suis plutôt lecteurs des infos que les gens mettent sur ce forum. Mais aujourd'hui, j'aimerai avoir une précision, je n'ai pas trouvé de réponse a ma question :

j'ai signé un contrat de sous traitance de trois mois avec un cabinet et un ordre de mission d'un jour (pour le moment, il devrait y avoir d'autre ordre de missions par la suite), j'aimerai savoir si je peux a l'issu de la première mission mettre un terme a notre collaboration, on me fait un proposition plus intéressante (un contrat de 12 mois en full time)
j'ai épluché mon contrat pour savoir si je pouvais et voila ce qui est écrit a ce sujet : "toute décision unilatérale du sous traitant de mettre un terme anticipé à la prestation emportera règlement d'une indemnité forfaitaire de rupture se détaillant comme suit :
- 20% de la totalité du prix HT de la prestation lorsque l'annulation intervient en cours d’exécution de la prestation
- 5% de la totalité du prix HT de la prestation lorsque l'annulation intervient avant le début de l’exécution de la prestation.

est ce que je peux mettre un terme a notre collaboration a l'issu de la premiere prestation correspondant a l'ordre de mission ou dois je etre "bloqué" pendant 3 mois ..?

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