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Se faire avoir sur une clause de rupture
missionnaire
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missionnaire
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17 janvier 2011
Bonjour,
Que signifie cette clause :
- peut être résilié uniquement 1 mois avant la fin.
- ou peut être résilié a chaque moment avec un 1 mois préavis .
Que signifie cette clause :
- peut être résilié uniquement 1 mois avant la fin.
- ou peut être résilié a chaque moment avec un 1 mois préavis .
Le présent contrat pourra être résilié par chacune des deux parties moyennant un préavis fixé à un mois de chaque échéance et notifié par courrier.
-
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010
Je comprends que le contrat ne peut être résilié qu'à chacune de ses échéances, et sous réserve d'avoir averti un mois avant celle-ci.missionnaire a écrit : Bonjour,
Que signifie cette clause :
- peut être résilié uniquement 1 mois avant la fin.
- ou peut être résilié a chaque moment avec un 1 mois préavis .
Le présent contrat pourra être résilié par chacune des deux parties moyennant un préavis fixé à un mois de chaque échéance et notifié par courrier.
Donc ce n'est ni "un mois avant la fin", ni "à tout moment avec un mois de préavis", c'est "uniquement à la fin ET avec un mois de préavis (si non respect de ce préavis d'un mois, le contrat est donc censé se poursuivre pour une nouvelle échéance).Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
missionnaire
Nombre de posts : 418Nombre de likes : 5Inscrit : 17 janvier 2011Je me suis fais vraiment avoir :
recruté pour une mission au forfait WCF , Spring.NET, Log4NET.
Je me suis retrouve a faire la recette d'une application webmethods.
Je dois recetter et corriger plus de 50 anomalies par semaines.
Je vais simplement trainer les pieds et le client finira par me virer de son propre initiative. -
cmo26
Nombre de posts : 223Nombre de likes : 2Inscrit : 29 août 2007tu es en direct chez e client ou par un intermédiaire?La connaissance est la seule chose qui s'accroit lorsqu'on la partage - Sacha Boudjema -
missionnaire
Nombre de posts : 418Nombre de likes : 5Inscrit : 17 janvier 2011
Par un intermédiaire, le chef de projet et le responsable de l'application sont remplacés.cmo26 a écrit : tu es en direct chez e client ou par un intermédiaire?
2 consultants (externe ) quitte la mission fin novembre -
cmo26
Nombre de posts : 223Nombre de likes : 2Inscrit : 29 août 2007En as tu parlé avec le client final?
l'intermédiaire ne peut te forcer à rester si le client ne le souhaite pas.
Le plus important étant de partir en de bon terme avec le client (c'est notre fond de commerce la satisfaction client...)La connaissance est la seule chose qui s'accroit lorsqu'on la partage - Sacha Boudjema -
missionnaire
Nombre de posts : 418Nombre de likes : 5Inscrit : 17 janvier 2011
Merci,cmo26 a écrit : En as tu parlé avec le client final?
l'intermédiaire ne peut te forcer à rester si le client ne le souhaite pas.
Le plus important étant de partir en de bon terme avec le client (c'est notre fond de commerce la satisfaction client...)
J'en ai parle avec la ssii intermédiaire , aucune réponse ,
J'en ai parle aussi avec le client final (ssii éditeur ), eux aussi font la sourde oreille , ils sont en retard sur le projet. (forfait), ont des contraintes de délai et ont du mal à recruter.
J'envisage envoyer un fax à la direction général du client final et demander une rupture du contrat à l'amiable.
Mais est ce légal étant donné que j'ai pas signé avec le client final mais avec une ssii intermédiaire , qui lui fait tout pour conserver sa marge ? -
cmo26
Nombre de posts : 223Nombre de likes : 2Inscrit : 29 août 2007Après lecture un peu plus approfondie de ton message d'origine, quel est la clause indiquée? les 2 phrase?
Si seulement ceete clause=missionnaire a écrit : - peut être résilié uniquement 1 mois avant la fin.
Une date de fin a été déterminée sur ton contrat. Si aucune date n'est indiquée, tu peux "ignorer" la clause et donc envoyer ton courrier avec le préavis que tu désire.
Si cette clause est aussi mentionnée, tu peux poser ton préavis de 30 jours n'importe quand.missionnaire a écrit : - ou peut être résilié a chaque moment avec un 1 mois préavis .
Évidemment il faut l'envoyer en recommandé, comme ça pas de déni possible.
Evite d'aller plus haut que le responsable de l'équipe dans laquelle tu bosse (chez le client final), ce n'est pas illégal, mais d'un point de vue éthique cela peut être mal pris et te porter préjudice.La connaissance est la seule chose qui s'accroit lorsqu'on la partage - Sacha Boudjema -
missionnaire
Nombre de posts : 418Nombre de likes : 5Inscrit : 17 janvier 2011
Merci ,cmo26 a écrit : Après lecture un peu plus approfondie de ton message d'origine, quel est la clause indiquée? les 2 phrase?
Si seulement ceete clause=missionnaire a écrit : - peut être résilié uniquement 1 mois avant la fin.
Une date de fin a été déterminée sur ton contrat. Si aucune date n'est indiquée, tu peux "ignorer" la clause et donc envoyer ton courrier avec le préavis que tu désire.
Si cette clause est aussi mentionnée, tu peux poser ton préavis de 30 jours n'importe quand.missionnaire a écrit : - ou peut être résilié a chaque moment avec un 1 mois préavis .
Évidemment il faut l'envoyer en recommandé, comme ça pas de déni possible.
Evite d'aller plus haut que le responsable de l'équipe dans laquelle tu bosse (chez le client final), ce n'est pas illégal, mais d'un point de vue éthique cela peut être mal pris et te porter préjudice.
il existe une clause avec une date de debut et de fin pour une periode de 6 mois.
La clause de resiliation est la suivante
Le présent contrat pourra être résilié par chacune des deux parties moyennant un préavis fixé à un mois de chaque échéance et notifié par courrier.