Sous prestataire
youtpout
Bonjour,
une entreprise A à fait appel à une entreprise B pour l'exécution d'une prestation, celle-ci sera réalisé par moi dans l'entreprise.
Par contre dans le contrat qui est rédigé je vois que c'est mentionné l'entreprise A en donneur d'ordre, l'entreprise B dans le prestataire avec les différentes infos de l'entreprise B mais aussi mon nom et prénom
Exemple :
Donneur d'ordre :
Entreprise A
SAS SIREN 123456
Représenté par Monsieur A
Prestataire :
Entreprise B
Monsieur C
SAS SIREN 8555694
Ca devrais pas être un contrat entre l'entreprise A et B directement et au nom du dirigeant ou représentant de la société B plutôt, au pire avec une mention de mon nom dans le contrat.
Et moi qui est un contrat avec la société B ?
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Camille Legrand
Nombre de posts : 204Nombre de likes : 245Inscrit : 28 septembre 2023Comme on ne connait pas votre statut, c'est difficile de vous répondre.
Si vous êtes freelance, c'est le parfait exemple de l'ESN qui veut faire croire à son client que vous êtes salarié. Dans ce cas, ne signez pas un tel contrat ! Et, pour ma part, je refuserai de travailler avec une entreprise qui a ce genre de comportement....
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youtpout
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 1Inscrit : 2 février 2015C'est la société A qui a rédigé le contrat, je suis indépendant, j'ai jamais dis travailler pour la société B, j'ai bien dit à la société A de se rapprocher de la société B pour les documents, j'ai pas vraiment compris pourquoi le côté prestataire était à mon nom.
Camille Legrand
Nombre de posts : 204Nombre de likes : 245Inscrit : 28 septembre 2023Je ne comprends rien à ce que vous racontez.
La situation est simple, si vous êtes freelance avec un intermédaire, vous contractualisez avec l'intermédiaire et non le client, c'est tout. Si vous n'êtes ni dans l'entreprise A ni dans l'entreprise B, je ne comprends même pas comment vous pouvez savoir que votre nom apparait sur le contrat qui les lie.
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youtpout
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 1Inscrit : 2 février 2015On est tous en copie dans les mails, suivant vos retours j'ai bien précisé que je ne comprenais pas pourquoi mon nom apparaissait dans ce contrat étant donné que j'ai déjà un contrat de prestation avec la société B.
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youtpout
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 1Inscrit : 2 février 2015La société A m'a répondu :
Il est clairement explicité dans le contrat, que nous contractualisation avec la Société B et que vous agissez sur cette mission en leur nom.
Bizarre que ça soit moi qui doit signé ce contrat.
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Philgood20
Nombre de posts : 360Nombre de likes : 110Inscrit : 4 juillet 2020En fait A veut s'assurer que B met à disposition la ressource C, c'est plutôt positif pour toi car B ne pourra pas te remplacer par D.
C'est un accord entre A et B, ce n'est pas ton problème.