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travail dissimuler
Bonjour,
Je travail avec un partenaire qui me donne à 75% de mon travail et donc je lui facture à 75% de mon CA /mois .
Esce qu'il y a risque que le fisc interprète comme travail dissimuler?
Si oui jusqu'à quel pourcentage peux-t-on effectuer?
Je travail avec un partenaire qui me donne à 75% de mon travail et donc je lui facture à 75% de mon CA /mois .
Esce qu'il y a risque que le fisc interprète comme travail dissimuler?
Si oui jusqu'à quel pourcentage peux-t-on effectuer?
EI Micro + Accre+ régime micro social simplifié pour 3 ans.
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Tu as bien créé un entreprise, avec donc la possibilité de facturer ?
Et tu factures bien ce client normalement ?
A priori pas de raison d'y voir du travail dissimulé si tu déclares tout de ton côté (vu que tu sembles en micro ou en AE). - Contacter en MP
shani-1
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2009Bonjour Calimero,
Oui j'ai bien une EI micro bic.
En fait cette question me tracasser car c'est l'expert comptable de cette société qui m'avait mis en garde.
Donc je peux le facturer sans problème à la hauteur de 75% de mon CA/mois.EI Micro + Accre+ régime micro social simplifié pour 3 ans. Bientôt passage en EURL IS - Contacter en MP
waveguerilla
Nombre de posts : 74Nombre de likes : 4Inscrit : 26 février 2009Je vais peut-être dire une connerie mais si c'est du travail réel (justifiable) je dirais que oui bien évidemment. A confirmer.
Par contre si c'est de l'offshore et que c'est pour éviter de payer les impôts que tu dois, le fisc ne sera pas content. Ca c'est une certitude 😉 - Contacter en MP
shani-1
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 7 mars 2009Waveguerilla: bien sur c'est parfaitement justifiable ( par des factures ) quant tu vendes une pièce ou tu fais de la prestation de service.EI Micro + Accre+ régime micro social simplifié pour 3 ans. Bientôt passage en EURL IS - Contacter en MP
waveguerilla
Nombre de posts : 74Nombre de likes : 4Inscrit : 26 février 2009Ce que j'entendais par justifiable, c'est des factures évidemment mais pour un travail réellement effectué et que l'on peut vérifier (pas des factures fictives), mais attention, je ne dis pas que c'est ton cas.
