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TVA à l'importation depuis les USA
frenchfilm
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23 novembre 2011
Bonjour,
Je suis consultant dans le domaine de l'art, et j'ai un client, un éditeur américain, qui souhaite vendre sur le marché français un livre de photos d'art réalisé par un photographe que je représente.
J'ai donc reçu 300 exemplaires du dit livre, et après avoir réglé les frais de douanes, je dois les placer en librairies/magasins.
Or, sur la facture à produire pour les libraires/vendeurs, je ne sais pas si je dois ajouter une TVA française (ou autre), sachant que le règlement se fait directement par virement en euros à l'éditeur aux USA, et si j'applique la TVA française, je ne sais pas si elle est récupérable par les librairies/magasins...
Nous sommes aux portes de Noël,et les intentions de commandes affluent, et je suis dans l'impossibilité d'éditer ces factures...
Au secours!
Merci d'avance...
Frédéric
Je suis consultant dans le domaine de l'art, et j'ai un client, un éditeur américain, qui souhaite vendre sur le marché français un livre de photos d'art réalisé par un photographe que je représente.
J'ai donc reçu 300 exemplaires du dit livre, et après avoir réglé les frais de douanes, je dois les placer en librairies/magasins.
Or, sur la facture à produire pour les libraires/vendeurs, je ne sais pas si je dois ajouter une TVA française (ou autre), sachant que le règlement se fait directement par virement en euros à l'éditeur aux USA, et si j'applique la TVA française, je ne sais pas si elle est récupérable par les librairies/magasins...
Nous sommes aux portes de Noël,et les intentions de commandes affluent, et je suis dans l'impossibilité d'éditer ces factures...
Au secours!
Merci d'avance...
Frédéric
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le bien est matériel et vendu en France.
Dans les frais de douane, vous avez payé de la TVA sur ces livres (cela doit être la plus grosse part de ces frais). Le bien matériel est vendu en France, c'est la TVA française qui s'applique. Voyez avec le centre des impôts comment la payer pour votre client si les factures sont à son nom.
Au niveau taux de TVA, attention, cela peut être complexe.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
