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TVA client étranger
Bonjour,
Je suis en profession libérale en BNC, j'ai un client aux Etats Unis, comment dois-je lui facturer la TVA ?
Peut-être dois-je le facturer ht ?
Merci
Je suis en profession libérale en BNC, j'ai un client aux Etats Unis, comment dois-je lui facturer la TVA ?
Peut-être dois-je le facturer ht ?
Merci
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Quelle est votre activité et qu'avez-vous fait pour le client ?
Selon les cas, il y a ou non facturation de la TVA.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
metafr
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 10 mars 2007Mon activité est la réalisation de site internet et le développement d'application.
J'ai réalisé pour ce client un site internet. - Contacter en MP
pat-1
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 14 février 2007Meme question j'envisage dans un futur de former en belgique...
merci! - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Réalisation d'un site Internet pour un donneur d'ordre à l'étranger : non assujetti à TVA. Lisez l'article 259 B du CGI, pour être certain de bien être dans un des cas.
Formation en Belgique : Si vous formez matériellement sur place pour un client Belge, la TVA sera due en Belgique. Votre client belge peut autoliquider la TVA ou vous pouvez vous renseigner en Belgique si vous petes exonéré en fonction du CA réalisé.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
