Forum

TVA, lieux de prestation, client étranger

Aurelien · 02/19/2010

Bonjour, Je suis en BNC, régime réel et soumis à TVA en tant que consultant informatique (conseil, formation) Je travaille pour un client unique basé aux Etats-Unis, celui-ci me confie des missions pour des clients finaux en France et à l'étranger , dois je facturer la TVA ? En France ? Au Maroc ? Aux Pays bas ? j'ai lu ceci pour de la prestation de service : La prestation de services entre entreprises (services B2B) est en principe imposée à l'endroit où le preneur est établi mais qui est le preneur ? la société Américaine ou le client final ? Merci pour votre aide. FI

Aurelien

19 février 2010 11:48

Bonjour,

Je suis en BNC, régime réel et soumis à TVA en tant que consultant informatique (conseil, formation)

Je travaille pour un client unique basé aux Etats-Unis, celui-ci me confie des missions pour des clients finaux en France et à l'étranger , dois je facturer la TVA ?

En France ?
Au Maroc ?
Aux Pays bas ?

j'ai lu ceci pour de la prestation de service :

La prestation de services entre entreprises (services B2B) est en principe imposée à l'endroit où le preneur est établi

mais qui est le preneur ? la société Américaine ou le client final ?

Merci pour votre aide.

FI

[url]https://www.turnover-it.com[/url]

jgervil 19 février 2010 12:31

J'ai été dans un cas similaire, travaillant pour le client français d'une entreprise basée à Londres, qui me mandatait.

Dans mon cas, c'est la société anglaise qui me payait, et à ce titre, elle ne me versait pas la TVA. J''avais demandé et obtenu du services des impôts des entreprises de ma commune, confirmation du fait que dans la mesure où mon client (la société anglaise) n'était pas basé en France, elle n'avait pas à payer la TVA.

Cordialement.

James GERVIL-YAMBALA Consultant Test

Sujets similaires