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TVA Recuperable sur Frais perso
Bonjour à toute la communauté,
Voila, je me pose une question et je souhaite avoir vos avis pour en être certain. Malgré les recherches sur le forum, je n'arrive pas à trouver la réponse à ma question.
Je suis en sarl (IS / T.V.A Reel Simplifié) dans l'informatique et j'ai quelques frais qui se résument à :
- Frais de création d'entreprise (greffe, publication journal etc)
- Frais de téléphone portable
- Frais de déplacement (carte orange)
- Frais de représentation (1 costume)
L'ensemble de ces frais sont payés (avancés) par mon compte perso. J'ai bien les justificatifs / Facture à mon nom.
1ere question :
Quelles sont les frais que je peux passer en notes de frais pour que la société me rembourse les frais avancés ?
2ème question :
Comment je peux intégrer cela dans ma comptabilité (premiers numéros de ligne écriture par exemple ) ?
3eme question :
Comme c'est des notes de frais, est il possible que la société récupère la T.V.A ?
Merci d'avance pour vos réponses.
Voila, je me pose une question et je souhaite avoir vos avis pour en être certain. Malgré les recherches sur le forum, je n'arrive pas à trouver la réponse à ma question.
Je suis en sarl (IS / T.V.A Reel Simplifié) dans l'informatique et j'ai quelques frais qui se résument à :
- Frais de création d'entreprise (greffe, publication journal etc)
- Frais de téléphone portable
- Frais de déplacement (carte orange)
- Frais de représentation (1 costume)
L'ensemble de ces frais sont payés (avancés) par mon compte perso. J'ai bien les justificatifs / Facture à mon nom.
1ere question :
Quelles sont les frais que je peux passer en notes de frais pour que la société me rembourse les frais avancés ?
2ème question :
Comment je peux intégrer cela dans ma comptabilité (premiers numéros de ligne écriture par exemple ) ?
3eme question :
Comme c'est des notes de frais, est il possible que la société récupère la T.V.A ?
Merci d'avance pour vos réponses.
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CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 20071ere question :
Quelles sont les frais que je peux passer en notes de frais pour que la société me rembourse les frais avancés ?
les frais que l'on peut deduire sont les frais professionnels engages dans l'interet de l'exploitation
2ème question :
Comment je peux intégrer cela dans ma comptabilité (premiers numéros de ligne écriture par exemple ) ?
il suffit de les saisir en leur attribuant un numero de piece
3eme question :
Comme c'est des notes de frais, est il possible que la société récupère la T.V.A ?
attention pour que la ta soit deductible, il faut que la facture soit bonne au niveau de la forme c'est a dire au nom de la societeCordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Merci pour votre réponse :)
J'etais certain qu'une société pouvait récupérer la tva sur des notes de frais engagés par du personnel.
Je prends par exemple lorsque j'étais développeur dans une sarl, je remplissais tous les mois une feuille de notes de frais en indiquant le montant (partie) T.V.A en supposant que cette société pouvait déduire la tva dans sa compta.
Finalement j'avais faux ? - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
La déductibilité des costumes (si on part de costards) est discutable et discutée...Ducos a écrit : Je suis en sarl (IS / T.V.A Reel Simplifié) dans l'informatique et j'ai quelques frais qui se résument à :
...
- Frais de représentation (1 costume)
A moins qu'il ne s'agisse d'équipements de sécurité ou d'un uniforme, c'est apparemment la roulette russe en cas de contrôle. - Contacter en MP
CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007si car la vous agissiez a titre de salarie donc pas de probleme
vous vous faisiez rembourser
ma mise en garde vaut pour votre nouveau statut de non salarie
il est toujours preferable d'avoir les factures au nom de la societe ( ex telephone portable)
bien entendu normalement ca passe a condition de prouver l'interet de la depense au niveau professionnel
un inspecteur pourrait sinon avoir a redire ( on ne sait jamais ; c'est preventif)
ce sont des problemes de forme qu'il vaut mieux respecter
apres on jugera sur le fondsCordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Merci
Donc pour résumer :
Si j'ai des notes de frais perso que je me rembouse (avec des factures à mon nom) malgré que la TVA apparait sur les factures, je ne peux pas déduire cette TVA. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
En effet.
Par ailleurs, je confirme la remarque de Calimero : Les vètements si ce ne sont pas des uniformes ou des matériels de sécurité ne sont pas déductibles.
Ils pourraient l'être si vous pouvez démontrer que les dépenses en costumes dépassent les dépenses faites par une personne ayant le même niveau de revenu (oubliez, c'est rarement le cas et très difficilement démontrable...).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
