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Valeurs mobilières... BNC ou privé ?
bamarine
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26 septembre 2007
Bonjour,
Je suis en entreprise individuelle, BNC et déclaration contrôlée.
Je réalise depuis quelques semaines quelques achats et vente de valeurs mobilières en bourse par le biais d'un courtier en ligne. Je ne sais pas définir si cette activité est celle d'un "père de famille" comme particulier ou professionnelle.
J'ai lu le bulletin officiel des impôts disponible à l'adresse suivante : http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2005/5fppub/textes/5g305/5g305.htm
Il est exceptionnel apparemment de considérer ces revenus en BNC. Mais comme je suis déjà en BNC avec mon activité professionnelle, dois-je obligatoirement ajouter ces plus ou moins values à mon résultat professionnel ?
Ou dois-je comme tout particulier considérer (mon seuil de cession de valeurs mobilières étant inférieur à 25.000 euros annuels) que mes - ou + values ne sont pas imposables ?
Merci pour vos lumières.
Je suis en entreprise individuelle, BNC et déclaration contrôlée.
Je réalise depuis quelques semaines quelques achats et vente de valeurs mobilières en bourse par le biais d'un courtier en ligne. Je ne sais pas définir si cette activité est celle d'un "père de famille" comme particulier ou professionnelle.
J'ai lu le bulletin officiel des impôts disponible à l'adresse suivante : http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2005/5fppub/textes/5g305/5g305.htm
Il est exceptionnel apparemment de considérer ces revenus en BNC. Mais comme je suis déjà en BNC avec mon activité professionnelle, dois-je obligatoirement ajouter ces plus ou moins values à mon résultat professionnel ?
Ou dois-je comme tout particulier considérer (mon seuil de cession de valeurs mobilières étant inférieur à 25.000 euros annuels) que mes - ou + values ne sont pas imposables ?
Merci pour vos lumières.
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CORNEC
Nombre de posts : 325Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007il vaut peut etre mieux les laisser en revenus de capitaux mobiliers
le fait de les integrer dans votre revenu professionnel entrainerait un assujettissement a charges sociales, ce qui n'est vraiment pas le but
de toute facon, il ne vaut mieux pas passer des ordres de bourse a travers votre activite professionnelle
tirez votre benefice dans vos comptes personnel bancaires et faites vos operations de bourse avec votre compte perso, cela parait plus simple et evite toute confusion fiscaleCordialement C.C. Expert Comptable contact@cornec-conseils.fr www.cornec-conseils.fr - Contacter en MP
bamarine
Nombre de posts : 140Nombre de likes : 0Inscrit : 26 septembre 2007Merci beaucoup Cornec !
Cordialement
