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Voiture de fonction ? que faire
pierrandre
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17 janvier 2008
Bonjour, je me permet de poser ma propre question plutôt que de répondre à un autre sujet similaire, car mon problème est plutôt spécifique.
Situation :
Je suis gérant de ma SARL de service et de vente de matériel informatique. Je travaille seul et utilise beaucoup mon véhicule personnel.
Je viens de cloturer ma première année fiscale et ai réalisé pour année 165k€ de chiffre d'affaire pour un résultat brut après IK de 30K€ soit donc 40K€ avant IK (je ne me suis pas versé de salaire car bénéficiaire du plan accre).
J'ai effectué plus de 33 000 km sur 15 mois dont environ 25 000 professionnels (75 %). Je me suis remboursé les IK sur la base du tarif 2006 pour mon véhicule de 7cv fiscaux : plus de 10 000 € de remboursement.
Mon comptable (j'aurais du me casser 1 jambe le jour ou j'ai signé avec lui) ne m'a pas informé de ce que remboursement allait provoquer dans ma comptabilité et mon imposition (notemment la TVS que je vais devoir verser au nom de la société) ainsi que l'imposition de ces remboursement dans ma feuille d'impots personelle.
Le comptable d'un client m'a indiqué que je devrais plutôt prendre une voiture de fonction car sur la base de 15 000 €HT de véhicule amorti sur 5 ans avec un taux de crédit de 5 % ce véhicule ne reviendrait pas aussi cher que les frais kilométriques (par an : 3000 + 750 € de crédit + carburant (env. 4 pleins/ mois soit 200 €) et assurance (env 800 €) soit : env. 4800 € / an)
ma question est donc la suivante :
J'aimerais donc un véhicule proposant 5 places assises puisque cette voiture me servira à de véhicule unique, non seulement pro, mais aussi perso (bébé à l'arrière), mais dans une limite raisonnable de kilométrage perso, sensiblement 25 % des déplacements totaux.
Quelle est selon vous la meilleure option ? et dans le cas ou ce véhicule serait de fonction, quelles sont les taxes applicables ?
Merci beaucoup.
EDIT : je crois sincèrement que je peux réduire de 5000 km les déplacements pro, a vrai dire toute cette année a servi à mettre en place mon réseau et dans le futur j'aurais la possibilité de ne pas me déplacer forcément chez le client pour le dépanner. soit donc une fourchette de km de 15K-20K km maxi en pro
Situation :
Je suis gérant de ma SARL de service et de vente de matériel informatique. Je travaille seul et utilise beaucoup mon véhicule personnel.
Je viens de cloturer ma première année fiscale et ai réalisé pour année 165k€ de chiffre d'affaire pour un résultat brut après IK de 30K€ soit donc 40K€ avant IK (je ne me suis pas versé de salaire car bénéficiaire du plan accre).
J'ai effectué plus de 33 000 km sur 15 mois dont environ 25 000 professionnels (75 %). Je me suis remboursé les IK sur la base du tarif 2006 pour mon véhicule de 7cv fiscaux : plus de 10 000 € de remboursement.
Mon comptable (j'aurais du me casser 1 jambe le jour ou j'ai signé avec lui) ne m'a pas informé de ce que remboursement allait provoquer dans ma comptabilité et mon imposition (notemment la TVS que je vais devoir verser au nom de la société) ainsi que l'imposition de ces remboursement dans ma feuille d'impots personelle.
Le comptable d'un client m'a indiqué que je devrais plutôt prendre une voiture de fonction car sur la base de 15 000 €HT de véhicule amorti sur 5 ans avec un taux de crédit de 5 % ce véhicule ne reviendrait pas aussi cher que les frais kilométriques (par an : 3000 + 750 € de crédit + carburant (env. 4 pleins/ mois soit 200 €) et assurance (env 800 €) soit : env. 4800 € / an)
ma question est donc la suivante :
J'aimerais donc un véhicule proposant 5 places assises puisque cette voiture me servira à de véhicule unique, non seulement pro, mais aussi perso (bébé à l'arrière), mais dans une limite raisonnable de kilométrage perso, sensiblement 25 % des déplacements totaux.
Quelle est selon vous la meilleure option ? et dans le cas ou ce véhicule serait de fonction, quelles sont les taxes applicables ?
Merci beaucoup.
EDIT : je crois sincèrement que je peux réduire de 5000 km les déplacements pro, a vrai dire toute cette année a servi à mettre en place mon réseau et dans le futur j'aurais la possibilité de ne pas me déplacer forcément chez le client pour le dépanner. soit donc une fourchette de km de 15K-20K km maxi en pro
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Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007
Je suis très étonné par cette histoire d'impôts sur le revenu.pierrandre a écrit : Mon comptable (j'aurais du me casser 1 jambe le jour ou j'ai signé avec lui) ne m'a pas informé de ce que remboursement allait provoquer dans ma comptabilité et mon imposition (notemment la TVS que je vais devoir verser au nom de la société) ainsi que l'imposition de ces remboursement dans ma feuille d'impots personelle.
Je pensais que les remboursements en fonction du barême kilométrique n'étaient pas imposable du fait que ce sont des frais. Es-tu sur que ce n'est pas le cas?
Effectivement ta société va devoir payer la TVTS, mais après abatement et vu le nombre de véhicule et de kilométres, ça m'étonnerait qu'elle soit très élevée.
Ce second comptable est-il vraiment plus fiable que le premier?
A moins que tu n'ai besoin de changer de véhicule, garder ton véhicule perso et continuer avec les IK me semble pas si mal, surtout si ton véhicule n'est plus tout neuf.
Acheter un véhicule sur le compte de ton entreprise et l'utiliser à titre perso t'obligera à réintégrer un avantage en nature (cotisations, IR et tout le tralala).
Niveau taxe, si ce n'est pas un utilitaire (inscrit sur la carte grise) tu ne récupèreras pas la TVA à l'achat, et l'amortissement sera de 18 300€ maxi sur 5 ans (si <200g de CO2 / Km) - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> SARL de service et de vente
> mon véhicule personnel.
> J'ai effectué plus de 33 000 km sur 15 mois dont environ 25 000
> professionnels (75 %). Je me suis remboursé les IK sur la base du
> tarif 2006 pour mon véhicule de 7cv fiscaux : plus de 10 000 € de
> remboursement.
Attention, les mois de 2006 sont à rembourser sur le barème 2006. Pour 2007, il faudra ajuster sur le barème 2007.
> pas informé de ce que remboursement allait provoquer dans ma
> comptabilité et mon imposition (notemment la TVS que je vais devoir
> verser au nom de la société) ainsi que l'imposition de ces remboursement
> dans ma feuille d'impots personelle.
Où avez-vous été pécher que vous deviez être imposé sur vos remboursements de frais ?
Pour la TVS (ou TVTS), compte tenu que c'est un barème IK, il y a un abattement de 15000 euros dessus. Il n'y a aucune chance que vous ayez à payer.
Si c'est pour cela que vous vous défiez de votre expert-comptable (je suppose), ce n'est pas une raison.
> Le comptable d'un client m'a indiqué que je devrais plutôt prendre une
> voiture de fonction car sur la base de 15 000 €HT de véhicule amorti
> sur 5 ans avec un taux de crédit de 5 % ce véhicule ne reviendrait pas
> aussi cher que les frais kilométriques (par an : 3000 + 750 € de crédit
> + carburant (env. 4 pleins/ mois soit 200 €) et assurance (env 800 €)
> soit : env. 4800 € / an)
Qu'appelez vous véhicule de fonction ?
- véhicule utilitaire ?
- véhicule particulier utilisé à des fins professionnelles ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
pierrandre
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 17 janvier 2008Ahh, merci pour vos précisions.
je ne savais pas que la TVS était redevable si IK > 15K€ ouf :-)
Concernant la question du véhicule de fonction, eh bien, ce sera un vehicule de tourisme à vocation professionelle (ex un scenic 5 places) payé donc par la société et que je serais amené a utiliser à des fins personelles, mais dans une limite de 25 % (grand maximum) des déplacements totaux. j'aurais bien envisagé un véhicule utilitaire (le même scenic mais avec 2 sièges à l'avant uniquement), mais nous avon un bébé donc exit cette solution.
Quelles sont les taxes et avantages en nature puisque je suis le gérant de la société, d'ailleurs je me demande si j'ai bien fait de faire un SARL vu que je ne compte pas embaucher et que je ne travaillerais jamais autrement qu'actuellement : seul !
Voilà comment je vois les choses :
véhicule de fonction = reduction des IK sur la société (tout ca en moins pour moi perso)...
mais différence non dépensée dans la société versé en salaire, certes moindre (donc cotisations retraite etc etc)
Je ne sais pas / plus quelle est la meilleure solution.. tout le monde y va de son petit conseil, fais ceci, fais cela... et mon comptable, a part me facturer des heures et des heures de "travail" ou j'ai du quasiment tout lui macher, ne me prodigue absolument aucun conseil :-(
Merci de votre aide ! - Contacter en MP
eurl_gre
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2008Des précisions sur la réponse m'intéresseraient aussi car je suis dans le même cas que "pierrandre" (SARL unipersonnelle, bébé à venir, ...)
A savoir, dans quelle mesure on peut utiliser un véhicule de société à titre perso le we (disons pour 10 ou 20% de l'utilisation totale).
Je précise que le terme "véhicule de société" n'est peut-être pas le meilleur, j'entends simplement par-là un véhicule acheté par la société.
Pour l'instant, j'utilise mon véhicule perso mais je me pose la question.
Merci d'avance - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Normalement, comme pour un salarié, cela induit un avantage en nature (donc une charge non déductible ou considérée comme votre rémunération).
Pour un dirigeant, ces calculs doivent être faits sur les frais réels et un agenda des déplacements précis.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
pierrandre
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 17 janvier 2008Pfiouu.. j'avais posé ma question il y a environ .. ah bah tient.. 1 an ... j'ai été prévenu d'une réponse par un email...
pour ma part, j'ai fini par trancher.. je me suis payé un véhicule perso et me reverse tous les mois des frais sur le bareme kilométrique de l'administration, c'est simple, et la banque ne m'a pas posé de difficulté pour un crédit de 10 000 € à la consommation...
tous les mois je rembourse environ 250€ à la banque, et je me reverse au minimum (et cela dépend de mon kilométrage global additionné en fin d'année) dans les 500 € / mois en avance de frais... mon comptable me dira si je suis dans le vrai, ou si j'ai abusé, ou si j'aurais du me verser plus en indemnités... quoi qu'il en soit... cela résouds mon souci de "voiture de société" et mon fils a son siège à l'arrière comme il se doit.
après je sais aussi qu'il ne faut pas "abuser" du système de reversement d'indemnités kilométriques, car au delà d'un certain seuil (je crois 25000 km) la société doit tout de même verser qqch qq part ...
plus d'infos à ce sujet ? - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Eviter les "avances de frais" en tant qu'associé d'une société. Tu ne dois pas être en situation de compte courant d'associé débiteur. C'est mal. ;)
Sinon, tu le voyais toi-même plus haut, pour les véhicules personnels de salariés ou dirigeants utilisés à titre pro pour plus de 15 000km/an, la TVTS est due. Il y a toutefois des abattements faisant que pour un seul véhicule, il n'y aura rien à payer.
