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Voiture dispendieuse et abus de biens sociaux ?
Mattthieu
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12 août 2007
Bonjour,
voilà ma problématique: je souhaite changer de voiture prochainement, et j'hésite entre des modèles raisonnables et d'autres beaucoup moins.
Idéalement si mon compte me l'avait permis j'aurai pris une ford mustang de 1969 🙂 Mais voilà: 20 à 33CV fiscaux, des frais d'assurance très importants, une consommation record et de nombreux travaux à prévoir pour un modèle qui ne dépasse pas 18300€. Sans oublier la location d'un box.
Admettons que l'utilisation soit quasiment 100% pro (je possède un autre véhicule bien plus modeste), et en EI (donc pas de TVTS).
Avec un tel achat par ma société et la prise en charge des frais au réel, le fisc ne risque-t-il pas de juger ce choix comme abusif?
Qu'en est-il des frais de restauration, pour des éléments affectant la sécurité du véhicule (et non juste estétiques)? Dois-il y avoir immobilisation si le cout d'une réparation dépasse 500€?
Une dernière question: à combien est taxé la plue value sur la revente une fois le véhicule amortit?
Merci !
voilà ma problématique: je souhaite changer de voiture prochainement, et j'hésite entre des modèles raisonnables et d'autres beaucoup moins.
Idéalement si mon compte me l'avait permis j'aurai pris une ford mustang de 1969 🙂 Mais voilà: 20 à 33CV fiscaux, des frais d'assurance très importants, une consommation record et de nombreux travaux à prévoir pour un modèle qui ne dépasse pas 18300€. Sans oublier la location d'un box.
Admettons que l'utilisation soit quasiment 100% pro (je possède un autre véhicule bien plus modeste), et en EI (donc pas de TVTS).
Avec un tel achat par ma société et la prise en charge des frais au réel, le fisc ne risque-t-il pas de juger ce choix comme abusif?
Qu'en est-il des frais de restauration, pour des éléments affectant la sécurité du véhicule (et non juste estétiques)? Dois-il y avoir immobilisation si le cout d'une réparation dépasse 500€?
Une dernière question: à combien est taxé la plue value sur la revente une fois le véhicule amortit?
Merci !
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Les réparations importantes qui changent la valeur du véhicule sont normalement à immobiliser.
Si vous ne pouvez pas prouver que vous avez un autre véhicule pour votre usage privé, évitez de mettre 100% pro.
En cas de revente si le véhicule est dans l'entreprise, la plus value est une plus value à court terme et imposée selon les mêmes conditions que le reste de l'activité.
NB : Les députés viennent d'accepter l'idée d'immobilisations à partir de 1000 euros. Si c'est accepté pour la loi de financement 2008, cela doublera donc la limite actuelle pour le futur.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007Merci hmg, ça c'est plutôt une bonne nouvelle 🙂
