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la niche fiscale du véhicule électrique...
Jonathan3364
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6 janvier 2019
Bonjour à tous,
Ca faisait un petit moment que je n'étais pas passer sur le forum mais je viens d'apprendre qu'il est possible de réaliser un petit "montage financier" intéressant lors de l'achat d'un VE.
Mon collègue m'a en effet expliqué que deux factures sont fournies lors de l'achat d'un VE. Une pour la voiture sans batterie et donc une seconde uniquement pour les batteries.
Exemple sur un VE à 45 000€:
- Caisse à 25 000€
- Baterie à 20 000€
La Caisse est sousmise à l'amortissement comme tout autre véhicule neuf sur 5 ans.
1er avantage : Le véhicule ne dépasse pas le plafond.
2ème avantage : Les batteries rentrent dans les charges. Si l'on garde le véhicule 2 ans, on déduit 10 000€ du CA année 1 et 10 000€ du CA année 2.
J'ai été très surpris par ses dires mais il m'a indiqué que TESLA a commencé ces méthodes puis maintenant KIA le fait également (mon collègue a la dernière EV6).
Voilà, j'espere que ca servira à tout le monde.
Ca faisait un petit moment que je n'étais pas passer sur le forum mais je viens d'apprendre qu'il est possible de réaliser un petit "montage financier" intéressant lors de l'achat d'un VE.
Mon collègue m'a en effet expliqué que deux factures sont fournies lors de l'achat d'un VE. Une pour la voiture sans batterie et donc une seconde uniquement pour les batteries.
Exemple sur un VE à 45 000€:
- Caisse à 25 000€
- Baterie à 20 000€
La Caisse est sousmise à l'amortissement comme tout autre véhicule neuf sur 5 ans.
1er avantage : Le véhicule ne dépasse pas le plafond.
2ème avantage : Les batteries rentrent dans les charges. Si l'on garde le véhicule 2 ans, on déduit 10 000€ du CA année 1 et 10 000€ du CA année 2.
J'ai été très surpris par ses dires mais il m'a indiqué que TESLA a commencé ces méthodes puis maintenant KIA le fait également (mon collègue a la dernière EV6).
Voilà, j'espere que ca servira à tout le monde.
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Est-il possible de séparer le véhicule électrique de sa batterie au regard de la limitation de la valeur d'amortissement ?
Oui, mais sous conditions (batterie doit être vendue ou louée séparément)
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/12107-PGP.html/identifiant=BOI-RES-BIC-000059-20210309
Est-il possible de ne pas avoir la même durée d'amortissement entre une batterie de véhicule élctrique et le véhicule lui-même ?
Oui.
Est-il possible de passer la batterie de véhicule de plus de 500€ achetée directement en charges ?
Je n'ai pas vu de dispositif exceptionnel le permettant. Par ailleurs, même dans ce cas, amputer son résultat de 20k alors que l'on a peut-être acheté le véhicule à credit, c'est un peu beaucoup. Souvent, les batteries sont louées. C'est peut-être de là que vient la confusion ?
La durée d'amortissement d'une batterie achetée doit être justifiée.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Tesla et Kia ne vendent ou ne louent pas séparèment les batteries de leur véhicule. L'histoire de louer ou séparer les batteries du véhicule, seul Renault l'avait fait et ils ont arrêté, ils avaient tenté en Israel et ça avait été un flop. Et c'est pas possible pour un automobiliste moyen de changer lui-même les batteries sur ce genre de véhicule.
Je suis étonné que ces marques prennent le risque de le faire si c'était pas autorisé, ils ont un service juridique qui a du validé l'histoire des deux factures. A mon avis, la loi a du changé sur les véhicules éléctriques sinon qu'est-ce qu'y empèche un acheteur de véhicue thermique de demander deux factures, une pour la voiture, une pour le moteur ? On peut bien changer le moteur sur une voiture.
Quand à passer les batteries en charge, alors là j'y crois pas, ce sera forcèment une immobilisation vu le coût des batteries et leur durée de vie. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
séparément ne veut ps dire forcément sur une facture à part. Le détail sur la facture peut être suffisant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Jonathan3364
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 1Inscrit : 6 janvier 2019Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Je viens également de tomber sur cet article qui confirme exactement l'expérience de mon collègue (il y a également plusieurs site où l'on retrouve les mêmes informations) :
Bonus : l’amortissement de la batterie de véhicules électriques
Oui, oui vous avez bien lu, il est possible d’amortir la batterie de son véhicule électrique qui est considéré comme un équipement de son véhicule et peut donc être amorti sur la base d’une facture transmise par votre concessionnaire.
La base d’amortissement de la batterie se situe entre 10 000€ et 26 000€ selon la puissance de la batterie et peut être effectuée soit sur une année ou sur la durée de possession du véhicule. La base d’amortissement du véhicule électrique étant de 30 000€, il y a deux cas à prendre en compte pour un exemple de batterie à 15 000€ TTC :- Véhicule électrique supérieur à 48 000€ TTC (bonus écologique déduit)
- Base d’amortissement de 30 000€ TTC du véhicule électrique
- Amortissement de 15 000€ TTC de la batterie
- Véhicule électrique inférieur à 48 000€ TTC (bonus écologique déduit)
- Base d’amortissement de 30 000€ TTC du véhicule électrique
- Pas d’amortissement de la batterie car le montant amorti serait supérieur à la valeur du véhicule.
- Véhicule électrique supérieur à 48 000€ TTC (bonus écologique déduit)
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Jonathan3364
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 1Inscrit : 6 janvier 2019Je trouve donc ça assez dingue. Le VE est bien une niche fiscale pour nous les indépendants !! - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Pas que pour les indépendants, pour les sociétés en général : ça veut dire que si tu prends un modèle éléctrique à 48000 euros, tu peux bénéficier du bonus à 2000 euros de bonus, pas de TVS, pas de frais de carte grise et quasiment l'amortir en entier. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Reste à savoir si :
- vous en avez besoin.
- il ne faut pas attendre des innovations dans le recyclage des batteries avant de se lancer.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.Utilisateur suppriméReste à savoir si :
- vous en avez besoin.Oui, excellente remarque. Avoir un véhicule qui est utilisé 10 heures par semaine, ça pose des questions. La semaine faisant 168 heures. Ca fait des taux d'utilisation de 6% de l'actif.
Six pourcent du temps pour 50k€. Si je fais le même ratio sur mon PC, alors que je passe 40% de ma semaine dessus, je peux m'acheter un datacenter complet. 😂
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Jonathan3364
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 1Inscrit : 6 janvier 2019
En ile de France il y a une aide jusqu'à 6000€ pour un VE.ubik_2008 a écrit : Pas que pour les indépendants, pour les sociétés en général : ça veut dire que si tu prends un modèle éléctrique à 48000 euros, tu peux bénéficier du bonus à 2000 euros de bonus, pas de TVS, pas de frais de carte grise et quasiment l'amortir en entier.
En plus il y a les aides de l'état: 6000€ pour un véhicule de 45000€ maximum.
Soit un total de 12000€ ! - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008Pour le bonus, 6000 euros c'est pour les particuliers. 4000 max pour une société.
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14391 - Contacter en MP
Jonathan3364
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 1Inscrit : 6 janvier 2019
Si je ne me trompe pas, c'est bien 6000€ pour une EI:ubik_2008 a écrit : Pour le bonus, 6000 euros c'est pour les particuliers. 4000 max pour une société.
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14391
Une entreprise individuelle, appelé aussi affaire personnelle ou entreprise en nom propre, ne forme qu'une seule et même personne avec son créateur. A l'inverse, une société est une entité complètement distincte de la personne qui la crée. (On parle de “personne morale”.) - Contacter en MP
Jonathan3364
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 1Inscrit : 6 janvier 2019
Bonjour hmg,hmg a écrit : Bonjour,
Reste à savoir si :
- vous en avez besoin.
- il ne faut pas attendre des innovations dans le recyclage des batteries avant de se lancer.
On a maintenant clarifié la fisclaité du VE pour un achat neuf.
Si le VE est cependant acheté d'occasion à un particulier, pensez-vous qu'il est également possible de scinder le prix en deux (véhicule + batterie) dans la comptabilité ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il faut que les deux biens soient séparés.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Jonathan3364
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 1Inscrit : 6 janvier 2019
Pas compris la réponse...hmg a écrit : Bonjour,
Il faut que les deux biens soient séparés. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Il faut que les deux biens (véhicule et batterie) soient cédés séparément pour avoir une valeur pour chaque. La valeur d'une batterie d'occasion (qui s'use plus vite qu'un véhicule) devrait être faible car vous devez en racheter une neuve à terme.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Jonathan3364
Nombre de posts : 71Nombre de likes : 1Inscrit : 6 janvier 2019
C'était justement le but de ma question: lors de l'achat d'un VE neuf, les batteries ne sont également pas cédées séparemment et pourtant on arrive à jouer avec la fiscalité...hmg a écrit : Bonjour,
Il faut que les deux biens (véhicule et batterie) soient cédés séparément pour avoir une valeur pour chaque. La valeur d'une batterie d'occasion (qui s'use plus vite qu'un véhicule) devrait être faible car vous devez en racheter une neuve à terme. - Contacter en MP
findus
Nombre de posts : 3815Nombre de likes : 11Inscrit : 10 avril 2007salut
de mon coté, j'ai viré ma grosse voiture thermique pour prendre une grosse voiture électrique
en dehors de recharges gratuites qu'on peut trouver, la fiscalité est dingue puisque la voiture me coute 0 euros en salaire.
l'amortissement de la batterie à part... ça rend bien service !!!
si vous pouvez, changer pour un full electrique, même mon EC a migré vers TESLA lol
Biz à tous
FindusEURL / IS depuis 2008 - Contacter en MP
Yebor
Nombre de posts : 1572Nombre de likes : 596Inscrit : 9 avril 2021Je me demande juste, est-ce que la batterie est toujours amortie sur 2 ans ? J'ai vu sur certains sites 4 ans d'amortissement?
Le fait d'utiliser ce véhicule tout les jours, il me semble que ça crée un avantage en nature et il faut donc réintégrer cette somme au niveau de l'IR.
Il y a deux méthodes de calcul pour l'avantage en nature :- au réel
- au forfait (9% du coût d'acquisition TTC du véhicule pour un véhicule de -5ans)
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François2
Nombre de posts : 320Nombre de likes : 2Inscrit : 24 janvier 2018L'avantage est que pour l'achat, pas pour la LLD ou LOA - Contacter en MP
Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007Il y a bien un avantage en nature en LLD/LOA :
https://www.arval.fr/le-mag-business-pro/avantage-en-nature-voiture-professionnelle - Contacter en MP
Gribsy
Nombre de posts : 30Nombre de likes : 0Inscrit : 18 mai 2011Bonjour,
Oui il y a bien un avantage en nature mais qui se calcule différemment pour les véhicules électriques.
L'URSSAF a détaillé le cas. C'est assez bien fait :
Avantage en nature URSSAF
Gribsy - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008C'est clair, oui et non.
Est-ce que cet abattement de 50% sur l'avantage en nature est sur la totalité de la LOA ou uniquement jusqu'à fin 2022 ? - Contacter en MP
Gribsy
Nombre de posts : 30Nombre de likes : 0Inscrit : 18 mai 2011De ma compréhension, jusqu'au 31/12/2022.
Après, c'est pour l'instant l'inconnu. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005
Bonjour,Jonathan3364 a écrit :
C'était justement le but de ma question: lors de l'achat d'un VE neuf, les batteries ne sont également pas cédées séparemment et pourtant on arrive à jouer avec la fiscalité...hmg a écrit : Bonjour,
Il faut que les deux biens (véhicule et batterie) soient cédés séparément pour avoir une valeur pour chaque. La valeur d'une batterie d'occasion (qui s'use plus vite qu'un véhicule) devrait être faible car vous devez en racheter une neuve à terme.
Non.
On NE JOUE PAS avec la fiscalité. On suit les règles.
La règle est que le montant de la batterie DOIT ETRE SEPARE de celui du véhicule.
Il n'est pas indiqué que cela doit être dans 2 documents différents. Cela peut être 2 lignes sur une facture.
S'il y a une seule ligne globale : La batterie ne peut pas être traitée séparément.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
mbohda
Nombre de posts : 424Nombre de likes : 27Inscrit : 3 novembre 2007Effectivement
Tesla ne fait pas deux factures
mais mentionne bien le montant des batteries
ce qui permet de les amortir separemmenr
bon weMichel Bohdanowicz Expert-comptable https://compta.net Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/ - Contacter en MP
François2
Nombre de posts : 320Nombre de likes : 2Inscrit : 24 janvier 2018Est ce que 500/mois de LLD peut être 100% charge car ce ne dépasse pas le plafond annuel.
merci beaucoup - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
1/ Si l'usage est mixte : il ne peut pas être à 100% en charges.
2/ Si la valeur du véhicule loué dépasse le seuil permit pour l'amortissement. Il faut réintégrer la part somptuaire. Et ceci même si lce véhicule est loué et pas acheté.
3/ Quel plafond ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
mbohda
Nombre de posts : 424Nombre de likes : 27Inscrit : 3 novembre 2007Bonjour
La location ne change rien aux regles fiscales.
Le plus simple avant de vous engager est de demander la ventilation entre part deductible et non deductible fiscalement a l organisme de financement.
cordialementMichel Bohdanowicz Expert-comptable https://compta.net Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/ - Contacter en MP
ubik_2008
Nombre de posts : 397Nombre de likes : 29Inscrit : 16 novembre 2008L'amortissement séparé de la batterie, cela marche aussi pour les hybrides à condition que ce soit sur une ligne de facture séparée :
https://www.expert-comptable-selestat.fr/vehicules-hybrides-les-batteries-soumises-a-la-limite-damortissement/
Cela peut être intéressant les batteries rechargeables des hybrides sont de plus en plus puissantes donc forcèment plus chère. Sur une 3008, j'ai trouvé que le prix des batteries rechargeables c'était 5700 euros sur un forum mais c'était en remplacement donc je sais pas le coût sur une voiture neuve. - Contacter en MP
François2
Nombre de posts : 320Nombre de likes : 2Inscrit : 24 janvier 2018Est ce que le plus intéressant est de loyer LLd ou un achat voiture neuf électrique ?
Mon besoin : se déplacer chez les clients, 20km *2 par jour ( transport en commun je mettrais plus de temps )
@hmg, je parlais du plafond de 18K.
Merci beaucoup pour vos Rexs, conseils. - Contacter en MP
mbohda
Nombre de posts : 424Nombre de likes : 27Inscrit : 3 novembre 2007Bonjour
En electrique le plafond est de 30000 euros plus les batteries
bon weMichel Bohdanowicz Expert-comptable https://compta.net Un cabinet ultra connecte https://compta.net/cabinet-connecte/
