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3514K vs CA12
J'ai commencé mon activité en Novembre.
En décembre, j'ai rempli une 3514K (novembre) sans tenir compte de ma TVA à récupérer.
Pour la CA12 (2009) à retourner avant mai (ma première), j'ai indiqué cette TVA à récupérer.
1/ Pour la 3514K de ce mois-ci, je dois indiquer ma TVA due du mois de Décembre-Janvier-Février-Mars ?
2/ Est-ce que je peux indiquer ma TVA à récupérer de 2009 indiquée dans la CA12, ou bien, je ne dois indiquer que celle de la période indiquée en 1/ ?
3/ Est-ce que je ne peux renseigner que la TVA dûe et n'en payer que 80% ?
4/ Ou bien dois-je renseigner 80% de la TVA dûe ?
En décembre, j'ai rempli une 3514K (novembre) sans tenir compte de ma TVA à récupérer.
Pour la CA12 (2009) à retourner avant mai (ma première), j'ai indiqué cette TVA à récupérer.
1/ Pour la 3514K de ce mois-ci, je dois indiquer ma TVA due du mois de Décembre-Janvier-Février-Mars ?
2/ Est-ce que je peux indiquer ma TVA à récupérer de 2009 indiquée dans la CA12, ou bien, je ne dois indiquer que celle de la période indiquée en 1/ ?
3/ Est-ce que je ne peux renseigner que la TVA dûe et n'en payer que 80% ?
4/ Ou bien dois-je renseigner 80% de la TVA dûe ?
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mahery
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 0Inscrit : 21 octobre 2009Tout cela dépends du régime de TVA que tu as choisi... mais en lisant ton post, je pense que tu es au régime réel simplifié.
Ainsi pour ce régime, on paye 4 acompte provisionnel par an (Avril, Juillet, Octobre, Décembre) que tu déclares avec la 3514K. Tu peux déduire le montant de ces acomptes en fonction de la TVA "estimée" que tu auras cette année. L'année suivante tu régularisera en fonction de la TVA "réele" à payer que tu déclares à l'aide du CA12. Donc pour répondre à tes questions :
1/ Pour la 3514K du premier trimestre, tu dois indiquer une estimation d'un quart de ta TVA annuelle 2010.
2/ Dans la CA12, tu indiques la TVA à payer pour l'année 2009 qui égale TVA collectée en 2009 - TVA récupérable en 2009 - les acomptes de 2009.
3/ Tu peux diminuer ton acompte mais ton acompte doit représenter au moins 80 % de l'acompte de novembre.
4/ non - Contacter en MP
Proof-1
Nombre de posts : 54Nombre de likes : 0Inscrit : 28 octobre 2009On ne peut plus clair. Merci.
