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à quoi sert le capital au delà de 1 Euro ??
loic75011
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loic75011
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31 octobre 2011
Ma question est un peu provocatrice, afin de savoir le vrai à ce sujet.
Je me lance en Freelance en EURL et me demande :
à quoi sert le capital au delà de 1 euro ?
En effet si je fais un calcul, pour payer les premiers frais il vaut toujours mieux que je les avances avec mon compte perso, et que je fasse une note de frais pour me rembourser dès que le compte de l'EURL est suffisamment créditeur ?
Si je procède ainsi, ça m'évite de perdre l'argent du capital au niveau personnel, que je ne reverrais jamais car je ne compte pas revendre jamais mes parts de toute façon.
Je crois que donc si je ne m'abuse, le capital sert seulement à rassurer les clients sur l'assise et le sérieux de la structure juridique ? Ce qui peut-être indispensable dans certains cas ( ex. EURL avec de nombreux fournisseurs ) mais quasi inutile dans d'autre ? ( EURL servant simplement de structure de faturation, sans visibilité aucune car toujours derrière des intermédiaires commerciaux ..)
Est ce que j'ai bien tout compris ou j'ai loupé quelque chose ?
Merci pour vos réactions,
Louis
Je me lance en Freelance en EURL et me demande :
à quoi sert le capital au delà de 1 euro ?
En effet si je fais un calcul, pour payer les premiers frais il vaut toujours mieux que je les avances avec mon compte perso, et que je fasse une note de frais pour me rembourser dès que le compte de l'EURL est suffisamment créditeur ?
Si je procède ainsi, ça m'évite de perdre l'argent du capital au niveau personnel, que je ne reverrais jamais car je ne compte pas revendre jamais mes parts de toute façon.
Je crois que donc si je ne m'abuse, le capital sert seulement à rassurer les clients sur l'assise et le sérieux de la structure juridique ? Ce qui peut-être indispensable dans certains cas ( ex. EURL avec de nombreux fournisseurs ) mais quasi inutile dans d'autre ? ( EURL servant simplement de structure de faturation, sans visibilité aucune car toujours derrière des intermédiaires commerciaux ..)
Est ce que j'ai bien tout compris ou j'ai loupé quelque chose ?
Merci pour vos réactions,
Louis
-
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous avez loupé les risques que vous prenez :
- en cas de difficultés de l'entreprise, une sous capitalisation entraine la perte de la responsabilité limité
- il faudra de toute façon que l'entreprise dispose d'un fond de roulement
- vous ne pourrez pas facilement ouvrir un compte en banque, louer ou emprunter pour la société sans donner systématiquement votre caution personnelle (pourquoi les banques et institutions de crédit prendraient plus de risques que vous ?)
...Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007- sans oublier qu'un fournisseur ne fera pas confiance à une société avec un capital d'1 euro 🤣 -
loic75011
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 31 octobre 2011merci pour ces réponses, toutefois, je ne me place pas dans un cas général, mais dans mon cas particulier :
* je suis consultant dans l'informatique, il ne s'agit que d'un "cabinet conseil", donc :
* pas de fournisseur, en fait, à part un ordinateur, éventuellement un véhicule , toutes ces choses seront réglées comptant et pas à 90 ni meme à 30 jours ..je n'ai pas besoin de la "confiance des fournisseurs" ?
* que signifie "sous-capitalisation" ? : est ce que les pouvoirs publics auraient un "double discours" en ce qui concerne les EURL à 1 euro ? car si celle-ci sont légales, alors elles sont bien à "responsabilité limité" ? comment définir que la "sous-capitalisation" est avérée en cas de problème ?
* pour parler simplement et encore d'une manière gentiment provocatrice : l'aspect responsabilité limité n'est je pense, que rarement utilisé pour les cabinets conseil : car ces structures ne font qu'encaisser des prestations, et donc à aucun moment on ne peut risquer des pertes importantes avec des stocks d'invendu par exemple, et encore une fois , il n'y a pas vraiment de fournisseur pour ce type d'activité
* pas de prêt non plus à effectuer : il n'y a pas vraiment d'investissement en cabinet conseil ..
Je dois me décider dans les jours qui viennent sur ces statuts : alors EURL à 1 Euro ? ou bien EURL à capital variable ?
* encore une fois pour mon activité les arguments que vous proposez ne sont peut-être pas vraiment applicables ?
Merci encore pour vos conseil qui vont conditionner mes choix pour les très prochains jours !
Cordialement,
Louis -
Freelance91
Nombre de posts : 3123Nombre de likes : 676Inscrit : 17 janvier 2007oui mais si vous êtes chez un client et que vous faites une bêtise et que celà coûte 1000000 d'euros à votre client et que celui-ci vous attaque......... -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007
Là il a besoin d'une Assurance.Freelance91 a écrit : oui mais si vous êtes chez un client et que vous faites une bêtise et que celà coûte 1000000 d'euros à votre client et que celui-ci vous attaque.........
Pour revenir au capital. c'est important que la société ait une réserve d'argent avec laquelle elle va payer les différentes charges en attendant le premier encaissement. un exemple l'assurance qu'il faudrait contracté pour ne pas avoir le problème évoqué ci-dessus... -
loic75011
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 31 octobre 2011oui je suis d'accord que il faut une réserve d'argent pour payer différentes choses au démarrage en EURL, malgré tout il est tout à fait possible d'avancer ces sommes avec son compte perso, et de faire une note de frais 2 mois plus tard, dès que la société a encaissée les premières factures.
Je peux même faire un prêt à mon EURL ( qu'est ce qui m'en empêche ? ) qui me rembourse dès que sa trésorerie le permet ..
Dans tous les cas c'est plus avantaguex que d'apporter du capital, qui :
* sort de mes deniers perso, et n'y reviendra jamais ..
* n'est déductible qu'à 25 %
* ce qui est payé par l'EURL, est déductible : des charges puis des impôts
donc financièrement il vaut mieux prêter à son EURL la trésorerie de démarrage que de l'amener au titre du capital ?
peut-être que un cabinet conseil, avec un capital de 1 euro, ou bien très faible ( moins de 1000 Euro ), ça se justifie, ceci car il s'agit d'un cabinet conseil.. qui ne vend que de la prestation intellectuelle..
Encore une fois, merci de me faire objection !
Ce forum est ma fois riche d'enseignement, merci aux organisateurs.
Louis -
ssii
Nombre de posts : 1223Nombre de likes : 0Inscrit : 24 août 2007Le raisonnement est logique.
Pourquoi ne pas faire l'expérience et nous dire ce qui en résulte...
Je suis persuadé qu'un capital de départ est nécessaire... -
loic75011
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 31 octobre 2011En fait je crois que ce type de forum sert justement à ne pas avoir à faire d'"expérience" , éventuellement plus ou moins heureuse, mais plutôt à s'informer au préalable des risques et de l'aspect légal.
Apparement je crois que mon idée n'est pas si farfelue, étant donné que bon nombre d'EURL se monte avec un capital réduit, je crois avoir lu ça sur ce même forum.
Je ne crois pas que l'EURL à 1 euro soit un moyen de contourner la loi mais plutôt aujourd'hui le moyen de se mettre en société lorsque peu de capital est nécessaire ?
J'aimerais avoir un avis d'expert comptable la dessus également ..
Merci pour vos réponses et suggestions,
Louis -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous commettez plusieurs erreurs :
1 - La loi ne dit pas que l'on peut créer une EURL à 1 euro. Elle dit qu'il n'y a pas de capital minimum. Ce n'est pas du tout la même chose.
2 - Vous pensez que seul les fournisseurs s'intéressent à votre capital. Ce n'est pas seulement le cas, il y a les autres tiers (clients, investisseurs, partenaires...).
3 - L'assurance ne couvre pas tous les risques. La responsabilité limité en société peut en couvrir d'autres. Perdre cette responsabilité pour sous-capitalisation c'est idiot. (ex : Vous sous-traitez une partie d'un travail. Le client vous plante. Aucune assurance ne vous couvrira en cas de poursuite du sous-traitant).
...Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
loic75011
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 31 octobre 2011Merci HMG ainsi que ces messieurs en freelance pour ces réponses. Je vais donc mettre 1500 euro tout de suite comme capital, afin de garder l'avantage de la responsabilité et donner une image sérieuse de la structure en cas de besoin. je dois finaliser au plus vite, toutefois il me reste encore une interrogation : soit je me met en capital fixe et je verse tout de suite 1500 euro, soit je me met en variable avec la même somme, afin de pouvoir augmenter plus tard si le besoin était ?
J'ai cherché un peu partout sur le forum, quel est l'inconvénient principal du capital variable ? est ce qu'il y en a un ?
merci beaucoup, Louis -
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008Bonjour,
C'est une alternative très appréciable, particlièrement souple, personnellement j'aime beaucoup.
PVous pourrez augmenter ou diminuer le capital, intégrer de nouveaux associés, ou même en exclure ...
Mais attention, vos statuts doivent être particlièrement bien fait pour profiter à fond des avantages, aussi, je recommande vivement de faire appel à un professionnel du droit pour vous conseiller.
Cdlt,
EE -
loic75011
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 31 octobre 2011Quels sont les mentions légales ? "EURL à capital variable" ? c'est ce qui apparait sur les factures ?
Est ce qu'il y a des inconvénients au niveau fiscal ? on a toujours droit à l'IS à 15 % sur la première tranche ?
merci -
EE
Nombre de posts : 239Nombre de likes : 0Inscrit : 1 février 2008
Ouilouismiroir a écrit : Quels sont les mentions légales ? "EURL à capital variable" ? c'est ce qui apparait sur les factures ?
Comme une EURL à capital fixelouismiroir a écrit : Est ce qu'il y a des inconvénients au niveau fiscal ?
Ouilouismiroir a écrit : on a toujours droit à l'IS à 15 % sur la première tranche ? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention le 15% est possible si le capital est entièrement libéré.
Rappels :
- La forme capital variable existe depuis 1864. Voyez vous beaucoup d'entreprises à capital variable ?
- Le capital à faire figurer sur les factures est le capital en cours pas le capital maximum.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
cthepaut
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 2 mai 2005Réponse peut-être un peu tardive mais toujours utile:
J'exerce une activité de ce type (prestation intellectuelle en informatique) depuis cinq ans. Le statut que j'ai choisi est EURL avec 500 euros de capital.
Je n'ai jamais eu aucun problème avec mes clients (société de services) ou mes fournisseurs, qui sont en effet quasi inexistant...
CRéalisation de projets d’évolution, de refonte et de migration de systèmes informatiques, en concevant les architectures techniques, logicielles et applicatives et en pilotant leur mise en œuvre. -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Tout dépend du secteur d'activité et si vos clients ont des difficultés ou non.
En prestations informatiques, il n'est souvent pas neécessaire d'avoir un capital important. Cependant, un capital inférieur ou proche du coût de création peu poser problème en cas de dépôt de bilan (sous-capitalisation). Même si c'est rare dans ce secteur.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
brunoavocat
Nombre de posts : 23Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2008Bonjour,
En pratique, de nombreuses sociétés sont constituées avec 1 € de capital de départ avec, à court terme (i.e. au cours du 1er exercice social), une première augmentation de capital.
En pratique, les EURL à 1 € ne restent pas longtemps avec un capital si peu significatif (le but du législateur est simplement de faciliter le démarrage de l'activité en n'imposant pas un montant minimum). Une augmentation de capital est donc vivement recommandé au cours du premier exercice social.
L'EURL à capital variable est peu utilisée en pratique et souffre d'un manque de communication sur son mode de fonctionnement. Je ne la conseille pas, surtout que vous pouvez choisir une SAS qui vous permet un maximum de liberté sur les entrées et sorties des associés.
Ne pas oublier non plus qu'à la constitution de votre société, vous pouvez libérer seulement 20% du capital, le solde (80%) étant à libérer dans les 5 ans qui suivent la constitution.
Si vous avez 1.500 € de cash immédiatement disponible, je vous conseille par exemple de constituer votre société avec un capital de 5.000 € (1.000 € à la constitution, il vous reste donc 500 €, le solde est à libérer sous 5 ans). -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Une augmentation de capital représente un coût (environ 800 euros sans compter les honoraires du rédacteur).
Le capital variable est en effet peu connu. Ce qui entraine une défiance des tiers (y compris des tribunaux lors des dépôts de bilans).
Pour ce qui est de la libération en 5 ans du capital : S'il n'est pas libéré à 100% dans l'exercice de création, l'IS sera calculé sur 33,33% et pas 15% sur les 38120 premiers euros du résultat. Compte tenu du différentiel, la libération à 20% et libération sur plusieurs années n'est intéressant que pour des projets très lourds qui commencent par des investissements et donc des pertes.
NB : Attention à l'abus de droit, le legislateur (PLF rectificative pour 2008) semble retenir la définition de la jurisprudence pour l'abus de droit dans le domaine fiscal.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
titi_twister
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2008Donc au final que conseillez vous comme capital de départ pour des petites sociétés de conseil? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Commencez par voir combien vous coute la création. Le capital ne devra pas être inférieur. Il faudra avoir un capital qui permet aussi de payer les premières dépenses (achat ordinateur, frais de déplacement, repas...).
Une fois ce calcul fait, il ne faut pas négliger qu'il y aura une réduction d'impôt pour apport au capital plutôt qu'en compte courant de ces montants.
Rappel : En cas de perte supérieure à la moitié du capital, il y a une assemblée générale à faire en plus dans l'année (donc coût juridique plus important). Un capital de 1 euros veut donc dire : aucune perte jamais possible.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
srigano
Nombre de posts : 155Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2008finalement, puis-je en Janvier 2009 créer mon EURL avec un capital fixe de 1 euros, et, dans le courant de l'exercice 2009, injecter de l'argent dans le capital, pour avoir un capital de 1000 euros ?
peut-on modifier le capital, si on déclare l'EURL en capital fixe de 1 euros ?
cela engendre-t-il des frais ?
Dans mon cas je n'ai pas énormément d'argent a injecter au début dans mon EURL... Mais j'en aurais par la suite.
que faire ? -
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Lire l'ensemble de ce topic, qui répond à au moins 2 de tes questions "techniques".srigano a écrit : que faire ?
Après, pour le "choix final", faudra te mettre d'accord avec toi-même et arriver à une décision.:D On ne peut pas décider pour toi. 😉
Garde à l'esprit que le capital n'est pas de l'argent bloqué ou perdu. C'est de l'argent qui va constituer le début de ta trésorerie pour te rembourser les frais de création, payer les fournitures au démarrage, payer l'assurance RCP (qui est recommandée, si ce n'est pas directement ton client qui l'exige), ... -
srigano
Nombre de posts : 155Nombre de likes : 0Inscrit : 17 novembre 2008calimero : ok merci
mais par exemple si en février je veux augmenter ma EURL Au capital fixe de 1 euro, quelels démarches effectuées ?
est-ce couteux ? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela coûtera plus de la moitié des 1000 euros d'augmentation.
NB : Si la création vous coûte 300 euros, quand le capital est libéré vous pouvez vous les rembourser.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
titi_twister
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2008Désolé si je repose une question déjà posé mais à quel moment le capital se libère? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Lorsque vous pouvez présenter à la banque un kbis de la société créée.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
titi_twister
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 22 septembre 2008Merci pour toutes ces réponses. -
squal
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 2 décembre 2008Salut,
Je viens de tomber sur ce fil par hasard...
J'en profite donc pour te faire un petit retour d'expérience.
Ma situation est identique à la tienne : je suis indépendant, prestatire de solution web (internet/extranet), webdesign, flash, bdd...etc.
Je me définis en gros comme un artisan du web.
Donc :
Pas de vente de produit
pas de fournisseur
pas de matériel spécifique.
J'ai monté ma boîte en entreprise individuelle en me posant les mêmes questions sur la nécessité d'eurl / sarl...
Me suis également interroger sur la tva, je suis en réelle simplifiée trimestrielle.
J'ai injecté 0 balles dans la société, puisque pas de capital.
Me suis juste acheté un ordi et encore 3 mois après le début d'activité, je travaillait avec mon vieux ordi au début.
Je travail chez moi (pas de loyer et pas de frais de dep ou de bouffe) j'arrive même à faire passer une partie du loyer de l'edf...etc. sur mes charges et pipote sur mes frais de route (visite clients) pour amortir ma caisse.
Donc frais de départ : ordi + kabis + banque + carte de visite ...etc. moins de 2000€.
Mais clients ne m'ont jamais fait de réflexion quant à mon absence de capital. Mon expérience me laisse croire que si tu bosses bien, ça se sait et ça suffit. Dans le cas contraire capital ou pas t'es mort !
Ils me semble que la longévitié est un bien meilleur indicateur !
Cela fait maintenant 5 ans que j'ai démarré et pas de souci. J'ai eu la chance d'avoir des clients sous le coude dés le départ, pas beaucoups mais juste assez pour bouffer!
Au début j'ai pris un compte bancaire pro en bon citoyen que j'étais et me suis très vite rendu compte que j'engraissais mon banquier (environ 30€ / mois) pour quedalle ! Je suis donc reparti sur un compte classique que je n'utilise que pour le business avec des entrées sorties biens identifiables. Un peu de rigueur mais suis largement gagnant!
Un expert comptable une inscription au cga du coin, des comptes vérouillés et t'es pénard !
Donc oui on peut monter une boîte avec rien quand on ne dépend pas de fournisseur et qu'on a pas d'investissement matériel. La vente de matière grise c'est : si tu factures tu bouffes, si tu facture pas tu bouffes pas mais tu dois quedalle !
Ce que j'ai fait et que je conseille, c'est de te serrer la ceinture durant les 2/3 premières années afin de te constituter une cagnote ("un fond de roulement"), équivalente à environ 1 année de charge réelle. Donc ne pas la jouer free style au début si tu factures beaucoup et que tu paye pas de charge. Ne mange que ce dont tu as besoin en gardant en tête que quand les charges te tombes dessus ils n'y vont pas de main morte. Tu pêux dés le début te renseigner sur les montants des cotisation en fonction d'un CA estimé. En gros ne consomme pas plus de 50 à 60 % de ta facturation HT.
Ceci te permettra de dormir sur tes deux oreilles plus rapidement et de voir venir en cas de chute du marché.
Tchuss bon courage -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
squal, vous êtes en société ou en EI ? En BIC ou BNC ?
Ce n'est pas vraiment clair dans vos remarques.
Le besoin en capital en société dépend des personnes et des évènements.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
squal
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 2 décembre 2008Salut,
Comme je l'ai dit, j'ai monté ma boîte en EI car je n'avais aucun risque lié à des investissements...