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Achat de produits à une micro entreprise : récupérer la TVA?
milo-1
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milo-1
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10 juillet 2008
Je souhaite vendre des produits achetés à un artisan en micro entreprise. Il ne me facturerait donc pas de TVA. Je suis en SARL.
Pour l'exemple :
Prix de vente client TTC : 100 €
Prix d'achat à la micro entreprise (sans TVA) : 60 €
Dois-je reverser la TVA sur la différence (commission de 40 €) ou sur la totalité du prix de vente client TTC (100 €)?
Merci de vos lumières
Pour l'exemple :
Prix de vente client TTC : 100 €
Prix d'achat à la micro entreprise (sans TVA) : 60 €
Dois-je reverser la TVA sur la différence (commission de 40 €) ou sur la totalité du prix de vente client TTC (100 €)?
Merci de vos lumières
-
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Totalité.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
milo-1
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 10 juillet 2008Merci de votre réponse,
en clair, il me faut un fournisseur qui me facture la TVA... -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Cela ne veut pas dire que le HT sera différent.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
milo-1
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 10 juillet 2008Tout à fait, mais si j'achète un produit sur lequel je ne peux récupérer la TVA, et que moi je suis assujetti sur la totalité de ma vente, cela peut être assez pénalisant -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Rappel :
- Vous vendez un produit qui fait par quelqu'un d'autre pourra être différent.
- Vous ne pouvez pas être certain que le HT sera différent aurpès d'un personne assujettie (tout dépend de la TVA en amont sur le matériel de l'artisan).
- La TVA déductible, vous la payerez à l'artisan assujetti. Donc au total, vous payerez le même montant de TVA.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
milo-1
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 10 juillet 2008Alors je comprend peut-être mal.
Je reprend mon exemple.
Mon produit vaut 100 €.
L'artisan me le vend 60 €.
Cas 1 :
L'artisan est en micro-entreprise, n'est pas assujetti à la TVA. Sur le produit que je lui achète 60 € HT=TTC, je ne peux pas déduire de TVA.
Moi je suis, par contre, assujetti à la TVA sur la totalité de ma vente, soit 100 €.
Cas 2 :
L'artisan est en SARL (pour l'exemple), et est assujetti à la TVA. Sur le produit que je lui achète 60 € TTC, je peux déduire la TVA que je lui ai reglée en même temps que la vente.
Je suis assujetti à la TVA sur la totalité de ma vente, soit 100 €. Etant donné que je peux déduire la TVA de mon achat, au final, je n'aurai réglé la TVA que sur mon bénéfice (40 €).
Je suis juste ou non ? -
Free-Worker-246703
Nombre de posts : 298Nombre de likes : 0Inscrit : 24 janvier 2021Si ton fournisseur te facturait la TVA, il te facturerait plus cher, et donc dans tous les cas tu paie cette TVA de toutes façon.
Par contre, pour un particulier qui achète à ce fournisseur, c'est intéressant car il ne paie pas de TVA.
J'espère ne pas trop me tromper en disant cela.
@+ -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
Non, votre artisan vous le vendra 71,76 € TTC (60 € HT + TVA).Cas 2 :
L'artisan est en SARL (pour l'exemple), et est assujetti à la TVA. Sur le produit que je lui achète 60 € TTC, [...]
Pour une entreprise assujettie comme la vôtre, quelle que soit la situation, la TVA est totalement neutre (vous la récupérez et la reversez). Ne vous en préoccupez pas dans votre stratégie et raisonnez toujours HT.
Seul le consommateur final paye la TVA.
--
FrançoisFrançois -
milo-1
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 10 juillet 2008en fait je partais en présupposant qu'un artisan en micro entreprise va vendre HT au même taux que le marché TTC, afin de profiter de son avantage d'être justement en micro entreprise. -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Si votre artisan non assujetti vend au même prix que le marché TTC il n'est pas concurrentiel = il est 19,6 % plus cher que son concurrent assujetti.en fait je partais en présupposant qu'un artisan en micro entreprise va vendre HT au même taux que le marché TTC, afin de profiter de son avantage d'être justement en micro entreprise.
--
FrançoisFrançois -
milo-1
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 10 juillet 2008effectivement, c'est juste de le remarquer car cet argument peut être mis en avant.
merci en tout cas pour toutes vos réponses -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Tout dépend si les clients osnt assujettis ou non.
Par ailleurs tout dépend le secteur d'activité et le fait qu'il y ait ou non beaucoup de TVA dans les achats de l'artisan pour réaliser son travail (un non assujetti pour avoir la même marge qu'un assujetti aura un prix sans TVA plus élevé que le HT de l'assujetti.
milo : Vous devez trouver un artisan qui accepte de faire ce travail pour moins que l'autre et ceci indépendamment du fait qu'il y a ou non de la TVA appliquée après sur le prix HT qui vous est donné.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.