Auteur-Createur de logiciel

Merci michel,

Je ne connaissais pas ce forum. Je n'ai pas encore tout lu, mais c'est extremement interressant d'avoir du retour sur d'autres expériences.
A consommer sans modération :)

Cependant, a un moment, faut arreter de se masturber le cerveau et se lancer. Ne pas oublier le but de tout ça: gagner sa croute :)

Puisque tu abordes le sujet "savoir si l'on peut faire cela au noir "...
On peut TOUJOURS faire au noir. Mais surtout ne pas confondre "au noir" et "non déclaré", ce n'est absolument pas la meme chose...

Merci en tout cas pour le forum, j'y retourne de ce pas 😉

Bonjour a tous...

Salut William et encore merci pour tes infos precieuses... desole pour mes delais de reponse a chaque fois mais je ne peux acceder a internet que de temps en temps en ce moment..

je n'avais meme pas pense a l'assurance responsabilite civile pro... est ce qu'elle couvre efficacement... dans quels cas.. combien coute t'elle?? pour ce qui est de ton CLUF, ou l'as tu obtenu, fait tu d'ailleurs appel a un avocat pour diverses raisons???

J'ai tellement de questions que je devrais te commander une etude litteraire du genre "Shareware : Ma vie mon oeuvre" et me la faire dedicacer... Mais bon je vais y aller par petit coup que tu ne fasse pas une overdose brutale.. 😉

Bonjour Michel... merci pour le news group ou le moins que l'on puisse dire est que les debats y sont houleux, les noms d'oiseaux fusant dans tous les sens pour y avoir le dernier mot... Vous avez raison sur les differences dans la pratique entre un developpeur simple et un auteur de shareware , ce dernier se tapant aussi tout ce qui tourne autour du prog (mes deboires sont d'ailleurs bien illustres dans ce forum 😢 )

Du point de vue administratif et fiscal, votre avis m'interesserait beaucoup sur le point suivant qui a ete confirmes par William et HMG :

Un developpeur informatique independant qui developpe un logiciel informatique non personnalise, le distribue en mode shareware de maniere virtuelle uniquement (download internet), se constitue en Entreprise Individuelle et ne fait pas de la vente de son logiciel mais uniquement de la concession de licence d'utilisation non exclusives, peut alors inscrire son activite en BNC (a l'URSSAF) avec un code APE 722A "Edition de logiciels non personnalisés" et ainsi etre taxe miraculeusement aux taux de 16% (+11) sur les Plus Values a long terme?

Je vous pose cette question car sur le news group que vous avez indique, beaucoup d'avis differents s'opposent et si celui propose ici s'avere bien exact, il est de loin le plus avantageux, encore plus qu'en arrivant a magouiller la CCI pour profiter de l'abattement avant IR de 72% en BIC plutot que 52% en BNC classique comme le propose Albert sur le news group..

Salut a tous et a bientot j'espere...

Bonjour,

Attention !

Les plus values long terme à 16% n'empèchent pas de :
- payer des charges sociales
- faire une déclaration BNC (micro impossible dans ce cas)
- tenir ses comptes

Seuls les dépenses de développement sont déductibles et reportables sur 6 ans sur les plus values engendrées, mais pas sur d'autres gains. Les dépenses de distribution ne le sont pas.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

gregoryb a écrit : je n'avais meme pas pense a l'assurance responsabilite civile pro... est ce qu'elle couvre efficacement... dans quels cas.. combien coute t'elle?? pour ce qui est de ton CLUF, ou l'as tu obtenu, fait tu d'ailleurs appel a un avocat pour diverses raisons???

Malgré mes conseils, je n'ai pas de RC pro :))
Trop chère pour mes maigres revenus... J'avais contacté la MAAF, et il me proposait dans les 1000€/ans. Après à toi de voir et d'évaluer tes risques :)
Je te parle là de la "vraie" RC pro, qui couvre, en autre, les dégats occasionnés par ton soft. Il y a également une autre RC qui couvre notemment les risque liés au fait de recevoir des clients dans tes locaux (ce qui n'est pas notre cas), et qui est bien moins chere (dans les 76€/an).

Le CLUF, ben j'ai fait comme tout le monde... J'en ai pris 3 ou 4 différents sur le net, que j'ai "mixé" à ma sauce 🙂 Mais comme je te l'ai déjà dit, le CLUF ne vaut pas grand chose...

Non, je ne fais pas appel à un avocat, pour la bonne raison que tout ceux que j'ai connu jusqu'à présent sont tous des voleurs. Ils sont bons qu'à te sucer du pognon, mais ne défendent jamais réellement tes intérets...
Ca se voit que j'aime pas les avocats ? :)))

Bon courage.
Hésite pas, je suis ravi de pouvoir t'aider.
William

Bonjour gregoryb

gregoryb a écrit:>
>Je vous pose cette question car sur le news group que vous
>avez indique, beaucoup d'avis differents s'opposent et si celui
>propose ici s'avere bien exact, il est de loin le plus
>avantageux, encore plus qu'en arrivant a magouiller la CCI
>pour profiter de l'abattement avant IR de 72% en BIC plutot
>que 52% en BNC classique comme le propose Albert sur le news group..

Je pense que tu n'as pas tout compris car Albert ne donne pas une leçon de magouille.
Non, il explique que la frontière entre activité "libérale" et "industrielle et commerciale" est mince pour qui se lance dans le monde du
Shareware.
Et c'est vrai.
Donc Albert explique que si un auteur bâti un projet:
1) où il se contentera de délivrer des licences 24H/24, 7 jours sur 7 et 365 jours par an, il sera considéré comme un libéral et il devra déclarer son activité à l'URSSAF.
2) où il délivrera des licences 24H/24, 7 jours sur 7 et 365 jours par an, mais de façon plus étoffé, comme par exemple avec la prévision de la fourniture des logiciel sur CD-ROM, l'assurance d'une répondance téléphonique (pas de répondeur ou de boite vocale) pour le suivi technique et commercial des logiciels, etc ..., son activité pourra être jugée comme "industrielle et commerciale" et il pourra être accepté à la CCI.

Il n'y a absolument aucune magouille là dedans car si l'auteur construit un projet "commercial" (donc générateur de BIC), il n'y a aucune raison pour qu'il soit accepté à la CCI.

Michel

Bonjour,

Cette différence est celle faite par la note des impôts (lien donné plus haut).

Soit il n'y a que la mise à disposition du logiciel sur internet en téléchargement sans intervention autre et c'est URSSAF.

Soit il y a utilisation de support matériel (logiciel sur CD ou doc papier) ou fourniture d'autres services et c'est CCI.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Bonjour a tous...

Salut William et encore merci pour tes conseils...

Je vais me renseigner sur les assurances pro...pour les 1000 euros, est ce qu'ils protegent a l'international?? Demandent 'ils a evaluer le soft avant de le couvrir???

Hésite pas, je suis ravi de pouvoir t'aider.

attention ca ne tombe pas dans l'oreille d'un sourd.. 😉
Je n'ai pas de nouvelles questions qui me viennent mais je suis sur que ca ne tardera pas 😉

J'espere que ton soft se vends bien... Que fait tu pour le faire connaitre?? Tu le reference sur les sites genre download.com et autres... le fait tu parvenir a des magazines qui pourrais alors le placer dans leurs Cds de demo??

A bientot..


Boujour HMG..
Juste pour vous remercier encore de vos interventions et info regulieres 😛


Bonjour Michel...
Vous semblez avoir tique sur le mot "magouille" que j'ai utilise a propos des conseils d'Albert sur le news group google. C'etait de maniere tres amicale (je ne remets pas en cause ses grandes connaissances) mais je pointe juste qu'il y a apparamment un systeme de taxation beaucoup plus interressant que celui qu'il propose.. 😨

Vous ne m'avez d'ailleurs pas repondu sur le fond de la question que je vous avait pose la derniere fois : Etes vous d'accord sur le fait que le systeme de taxation en BNC sur les plus values a long terme est de loin plus avantageux que d'arriver a se faire considerer en BIC... (taxation fixe a 16% sans plafond contre un abattement forfaitaire de 52 a 72% avec plafond de 72000 euros en BIC)...

Merci d'avance pour votre avis (n'hesitez pas a interresser Albert au debat) 😉
A bientot j'espere..

Salut a tous..
Greg

Bonjour HMG,

J'ai 3 questions sur lesquelles votre avis m'interesserait beaucoup..

hmg a écrit : Les plus values long terme à 16% n'empèchent pas de :
- payer des charges sociales
- faire une déclaration BNC (micro impossible dans ce cas)
- tenir ses comptes

Seuls les dépenses de développement sont déductibles et reportables sur 6 ans sur les plus values engendrées, mais pas sur d'autres gains. Les dépenses de distribution ne le sont pas.

1) Pourquoi dites vous que le status de 'micro-BNC' n'est pas possible ?

2) Pour la methode de calcul fiscal, pouvez vous me repondre sur un example precis :
Si par exemple pour une annee N je concede un certain nombre de licences qui me rapportent 10000 euros.
Dans ce cas la je dois 16% aux impots soit 1600 euros?
Je dois 11% de charges soit 1100 euros?
Il me reste donc 7300 euros au final et tout est paye?? pas de notions reelles de plus values avec repports et amortissements??? juste un taux fixe de 16% et 11% ??? (en supposant que je ne deduis aucun frais de fonctionnement)

3) Si maintenant pour cette meme annee je souhaite deduire 1000 euros de frais de developpement uniquement (pas de distribution)..
Je pensais faire 10000 - 1000 = 9000 et payer sur cette valeur mes 16 et 11%..
Mais comment cela se passe avec cette histoire de report sur 6 ans??

Merci beaucoup et a bientot j'espere..

gregoryb a écrit : Je vais me renseigner sur les assurances pro...pour les 1000 euros, est ce qu'ils protegent a l'international?? Demandent 'ils a evaluer le soft avant de le couvrir???

J'espere que ton soft se vends bien... Que fait tu pour le faire connaitre?? Tu le reference sur les sites genre download.com et autres... le fait tu parvenir a des magazines qui pourrais alors le placer dans leurs Cds de demo??
Greg

Pour l'assurance, je ne sais pas comment ça se passe exactement. A l'annonce des tarifs, j'ai laissé tomber :)

Pour les "ventes", y'a des hauts et des bas... Sans que je comprenne vraiment les raisons. Ce qui est sur, c'est que chaque nouvelle release reboost un peu les ventes... En gros, 50% des ventes aux US, 30% en allemagne, et les 20% restants dans le reste du monde.

Le mieux est de faire un fichier PAD/xml (http://www.asp-shareware.org/pad/). Ce fichier "décrit" ton appli. Ensuite, tu soumets l'URL de ton fichier PAD aux sites de download. L'avantage, c'est que en général, les sites "scan" les modif de ton PAD, et à chaque nouvelle release, la mise à jour est automatique...

Oui, j'essaye de contacter les magazines, mais c'est plus souvent eux qui me contactent. J'ai aussi essayé une "Press release", mais j'ai pas vraiment eu de retombées...
C'est sur que l'aspect "commercial/marketing" n'est pas mon fort. C'est généralement notre problème ;)

Bon courage
A+
William

Salut William..

encore merci pour les infos... tu me fais gagner un temps fou.. 😛

Sans que je comprenne vraiment les raisons. Ce qui est sur, c'est que chaque nouvelle release reboost un peu les ventes...

C'est surement du au fait que chaque nouvelle version doit etre updatee dans les sites de download et donc replacee en tete de liste comme produit frais... mais bon c'est clair que la psychologie des acheteurs doit etre assez obscure a cerner... comment fait tu pour obtenir des infos sur le traffic des downloads en fonction du temps???

D'un point de vue plus technique, J'ai developpe mon appli en utilisant java pour qu'il puisse etre portable sur n'importe quelle platforme mais helas je vais devoir le brider plus serieusement pour essayer d'obtenir un produit dont la securite des 30 jours ne puissent pas se faire "sauter" trop facilement par decompilation...meme si il y a toujours des gars pour qui les cracks n'ont pas de secret.. as tu d'ailleurs deja vu circuler des cracks de ton prog??

Mon ideal serait de trouver un site qui propose une solution cle en main que je couplerais avec mon prog pour en faire un executable selon la platforme (windows, linux, unix, mac) et qui permettra de debrider le prog apres 30 jours, s'occupant de generer des cles de licences uniques, de gerer les validation d'update gratuites (tous les 1.x) puis les updates a prix reduits pour la generation suivante (2.x)... le tout pour pas trop cher..enfin le reve quoi.. J'ai vu que tu utilise eScelerate... en est tu content?? Ils ne prennent pas trop cher??... peux tu me conseiller des concurrents interessants.. (si tu en connait un plus specialise dans java n'hesite pas 🤣 )

Sinon j'ai toujours du mal a realise que l'on puisse etre taxe uniquement a 16%, et cela quelque soit les revenus obtenus... quand on pense qu'un entrepreneur individuel est normalement taxe aux taux de l'impots sur le revenu qui peux aller jusqu'a 52% 😲 alors que la 16% fixe... ca laisse reveur 🤣
Peux tu me dires si mon exemple de calcul dans mon message precedent est valide?? Pourquoi HMG dit que la micro-BNC n'est pas possible?? et cette histoire de repport sur 6 ans des plus values??

Voila... ca fait encore beaucoup de questions... merci pour ton aide et ta patience..

a bientot..
Greg

gregoryb a écrit : comment fait tu pour obtenir des infos sur le traffic des downloads en fonction du temps???

Ben je me base sur les stats de mon site web... tout simplement :)

gregoryb a écrit : D'un point de vue plus technique, J'ai developpe mon appli en utilisant java pour qu'il puisse etre portable sur n'importe quelle platforme mais helas je vais devoir le brider plus serieusement pour essayer d'obtenir un produit dont la securite des 30 jours ne puissent pas se faire "sauter" trop facilement par decompilation...meme si il y a toujours des gars pour qui les cracks n'ont pas de secret.. as tu d'ailleurs deja vu circuler des cracks de ton prog??

A ma connaissance, le seul moyen de rendre inutilisable la décompil java est d'obfuscer ton code...Mais y'a plusieurs années que j'ai pas fait de java, et les techniques ont du évoluer...
Les cracks et le piratage sont inévitables, et je n'ai rien contre. Quand tu vois des versions craquées de ton soft qui circulent sur le net, c'est gagné ! C'est signe que ton appli est utilisée et qu'elle plait !!! De toute façon, le gars qui utilise une version crackée ne l'aurait pas payée... Pendant longtemps, mon soft n'avait pas de date d'expiration (juste un petit "reminder" qui disait "version non enregistrée"), et lorsque je suis passé à une version limitée à 60 jours, je n'ai pas ressentie d'augmentation notable des "ventes".

gregoryb a écrit : Mon ideal serait de trouver un site qui propose une solution cle en main que je couplerais avec mon prog pour en faire un executable selon la platforme (windows, linux, unix, mac) et qui permettra de debrider le prog apres 30 jours, s'occupant de generer des cles de licences uniques, de gerer les validation d'update gratuites (tous les 1.x) puis les updates a prix reduits pour la generation suivante (2.x)... le tout pour pas trop cher..enfin le reve quoi.. J'ai vu que tu utilise eScelerate... en est tu content?? Ils ne prennent pas trop cher??... peux tu me conseiller des concurrents interessants.. (si tu en connait un plus specialise dans java n'hesite pas 🤣 )

Au début, je travaillais exclusivement avec eSellerate. Ils sont bien, mais cher (entre 10 et 15% de comm). L'avantage est qu'ils s'occupent de tout. Paiement en ligne, mais aussi génération des clés, base de données "clients", et ils te proposent le code pour tester les clés dans ton soft. Mais au fil du temps, d'etre trop dépendant d'un "autre" partenaire ne me plaisait guère. J'ai donc mis en place mon propre système de clé, et je gère les paiements avec Paypal (3.5% de comm, c'est mieux déjà)

gregoryb a écrit : Sinon j'ai toujours du mal a realise que l'on puisse etre taxe uniquement a 16%, et cela quelque soit les revenus obtenus... quand on pense qu'un entrepreneur individuel est normalement taxe aux taux de l'impots sur le revenu qui peux aller jusqu'a 52% 😲 alors que la 16% fixe... ca laisse reveur 🤣
Peux tu me dires si mon exemple de calcul dans mon message precedent est valide?? Pourquoi HMG dit que la micro-BNC n'est pas possible?? et cette histoire de repport sur 6 ans des plus values??

Dans ton calcul tu oublies les charges (en gros, URSSAF, retraite et maladie). J'ai pas les chiffres exacts, car je ne payais pas de charge jusqu'au 31 mars 2006 (bénéficiaire de l'ACCRE). Je crois que en gros faut compter sur 55 à 60%. Donc pour 10.000euros de recettes, compter sur 4.000 à 4.500 de benef net.
Cette histoire de PVLT à 16% est encore très flou pour moi.
EN effet, avec 3 parts, je paye environ 8% d'impots, et si là, je dois en payer 27, ca va etre très dur à avaler !!! :(
J'ai utilisé le calcul d'impots (dispo sur impots.gouv.fr) pour simuler mes PVLT (environ 38.000euros pour 2005), et il ne me sort pas 27% de 38.000, mais "seulement" 5.000 euros... je comprends pas

Bon courage pour la suite.
A+
William

gregoryb a écrit : comment fait tu pour obtenir des infos sur le traffic des downloads en fonction du temps???

Ben je me base sur les stats de mon site web... tout simplement :)

gregoryb a écrit : D'un point de vue plus technique, J'ai developpe mon appli en utilisant java pour qu'il puisse etre portable sur n'importe quelle platforme mais helas je vais devoir le brider plus serieusement pour essayer d'obtenir un produit dont la securite des 30 jours ne puissent pas se faire "sauter" trop facilement par decompilation...meme si il y a toujours des gars pour qui les cracks n'ont pas de secret.. as tu d'ailleurs deja vu circuler des cracks de ton prog??

A ma connaissance, le seul moyen de rendre inutilisable la décompil java est d'obfuscer ton code...Mais y'a plusieurs années que j'ai pas fait de java, et les techniques ont du évoluer...
Les cracks et le piratage sont inévitables, et je n'ai rien contre. Quand tu vois des versions craquées de ton soft qui circulent sur le net, c'est gagné ! C'est signe que ton appli est utilisée et qu'elle plait !!! De toute façon, le gars qui utilise une version crackée ne l'aurait pas payée... Pendant longtemps, mon soft n'avait pas de date d'expiration (juste un petit "reminder" qui disait "version non enregistrée"), et lorsque je suis passé à une version limitée à 60 jours, je n'ai pas ressentie d'augmentation notable des "ventes".

gregoryb a écrit : Mon ideal serait de trouver un site qui propose une solution cle en main que je couplerais avec mon prog pour en faire un executable selon la platforme (windows, linux, unix, mac) et qui permettra de debrider le prog apres 30 jours, s'occupant de generer des cles de licences uniques, de gerer les validation d'update gratuites (tous les 1.x) puis les updates a prix reduits pour la generation suivante (2.x)... le tout pour pas trop cher..enfin le reve quoi.. J'ai vu que tu utilise eScelerate... en est tu content?? Ils ne prennent pas trop cher??... peux tu me conseiller des concurrents interessants.. (si tu en connait un plus specialise dans java n'hesite pas 🤣 )

Au début, je travaillais exclusivement avec eSellerate. Ils sont bien, mais cher (entre 10 et 15% de comm). L'avantage est qu'ils s'occupent de tout. Paiement en ligne, mais aussi génération des clés, base de données "clients", et ils te proposent le code pour tester les clés dans ton soft. Mais au fil du temps, d'etre trop dépendant d'un "autre" partenaire ne me plaisait guère. J'ai donc mis en place mon propre système de clé, et je gère les paiements avec Paypal (3.5% de comm, c'est mieux déjà)

gregoryb a écrit : Sinon j'ai toujours du mal a realise que l'on puisse etre taxe uniquement a 16%, et cela quelque soit les revenus obtenus... quand on pense qu'un entrepreneur individuel est normalement taxe aux taux de l'impots sur le revenu qui peux aller jusqu'a 52% 😲 alors que la 16% fixe... ca laisse reveur 🤣
Peux tu me dires si mon exemple de calcul dans mon message precedent est valide?? Pourquoi HMG dit que la micro-BNC n'est pas possible?? et cette histoire de repport sur 6 ans des plus values??

Dans ton calcul tu oublies les charges (en gros, URSSAF, retraite et maladie). J'ai pas les chiffres exacts, car je ne payais pas de charge jusqu'au 31 mars 2006 (bénéficiaire de l'ACCRE). Je crois que en gros faut compter sur 55 à 60%. Donc pour 10.000euros de recettes, compter sur 4.000 à 4.500 de benef net.
Cette histoire de PVLT à 16% est encore très flou pour moi.
EN effet, avec 3 parts, je paye environ 8% d'impots, et si là, je dois en payer 27, ca va etre très dur à avaler !!! :(
J'ai utilisé le calcul d'impots (dispo sur impots.gouv.fr) pour simuler mes PVLT (environ 38.000euros pour 2005), et il ne me sort pas 27% de 38.000, mais "seulement" 5.000 euros... je comprends pas

Bon courage pour la suite.
A+
William

Bonjour,


> 1) Pourquoi dites vous que le status de 'micro-BNC' n'est pas possible ?

Soit vous êtes au réel avec PVLT, soit vous êtes en micro.

Si vous déclarez les deux, vous risquez d'être contrôlé.

> 2) Pour la methode de calcul fiscal, pouvez vous me repondre sur un
> example precis :
> Si par exemple pour une annee N je concede un certain nombre de
> licences qui me rapportent 10000 euros.
> Dans ce cas la je dois 16% aux impots soit 1600 euros?
> Je dois 11% de charges soit 1100 euros?
> Il me reste donc 7300 euros au final et tout est paye?? pas de notions
> reelles de plus values avec repports et amortissements??? juste un
> taux fixe de 16% et 11% ??? (en supposant que je ne deduis aucun
> frais de fonctionnement)

Les 11% s'appliquent si les autres charges sociales ne s'appliquent pas. Il faudrait donc que vos PVLT ne soint pas assujettis à urssaf + retraite + maladie. Sinon, ce sera entre 35 et 45% du montant déclaré qui iront en charges sociales.

> 3) Si maintenant pour cette meme annee je souhaite deduire 1000
> euros de frais de developpement uniquement (pas de distribution)..
> Je pensais faire 10000 - 1000 = 9000 et payer sur cette valeur mes 16
> et 11%..
> Mais comment cela se passe avec cette histoire de report sur 6 ans??

Si vous avez dépensé 15000 pour le développement, les 5000 en trop seront reportables sur les licences des 6 prochaines années.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Bonjour,

> EN effet, avec 3 parts, je paye environ 8% d'impots,

En effet.
16% n'est pas toujours avantageux.

> et si là, je dois en payer 27, ca va etre très dur à avaler !!!

Si vous êtes assujetti pour les licences aux charges sociales, vous n'avez pas à être assujetti aux 11% (2 fois la CSG CRDS notamment).

> J'ai utilisé le calcul d'impots (dispo sur impots.gouv.fr) pour simuler
> mes PVLT (environ 38.000euros pour 2005), et il ne me sort pas 27%
> de 38.000, mais "seulement" 5.000 euros... je comprends pas

Cela peut dépendre des données de départ.

Est-ce 5000 tout rond ? Ou moins genre 4864 ou plus ?

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

hmg a écrit : Bonjour,
Cela peut dépendre des données de départ.
Est-ce 5000 tout rond ? Ou moins genre 4864 ou plus ?

Bonjour,

Je déclare 15.500euros d'assedic (sur la 2042) et 38.000 de PVLT et 7500 de déficit (sur la 2042C).
il me sort un impot à payer d'un peu moins de 4900euros (j'ai plus le chiffre exact en tete...)
Je comprends pas ou passe les 27% (ou 16% ?) de 38000...

Cordialement
William

Bonjour,

> Je déclare 15.500euros d'assedic (sur la 2042) et 38.000 de PVLT et
> 7500 de déficit (sur la 2042C).
> il me sort un impot à payer d'un peu moins de 4900euros (j'ai plus le
> chiffre exact en tete...)
> Je comprends pas ou passe les 27% (ou 16% ?) de 38000...

Avec vos données, je ne comprend pas non plus. Vous devriez avoir +/- 6500 euros à vu de nez.

A l'occasion, je regarderai une feuille de calcul.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

J'ai oublié de préciser que je coche la case "demandeur d'emploi depuis plus d'un an" (AI), vu que je suis encore inscrit a l'anpe/assedic qui me completent mes revenus chaque mois...
Je sais pas ce que ça change de cocher cette case, j'avoue que j'ai pas essayé sans.

Merci en tout cas
Cordialement
William

Salut a tous...

hmg a écrit : Les 11% s'appliquent si les autres charges sociales ne s'appliquent pas. Il faudrait donc que vos PVLT ne soint pas assujettis à urssaf + retraite + maladie. Sinon, ce sera entre 35 et 45% du montant déclaré qui iront en charges sociales.

Mon but dans un premier temps est vraiment plus de demarer mon affaire en faisant le plus de chiffre possible, je verais ensuite pour assurer les coups durs et mes vieux jours...
Si je me constitue en Entreprise Individuelle, m'est il possible de choisir de ne pas payer ma retraite et maladie?? Grosso modo, tout faire pour obtenir les taux fixes de 16% d'impots fiscal et 11% de charges sociales.. il me semble que je devrais payer l'urssaf en plus mais est ce que la CSG-RDSG est comprise dans les 11%???

willynt a écrit : Au début, je travaillais exclusivement avec eSellerate. (...) Mais au fil du temps, d'etre trop dépendant d'un "autre" partenaire ne me plaisait guère.

C'est vrai que cette idee est desagreable mais bon dans un premier temps ca peux etre utile de ne pas avoir a s'en soucier... Est ce que tu as pu facilement te separer d'eux??? Sous quelles conditions??

a++
Greg

Bonjour,

> Mon but dans un premier temps est vraiment plus de demarer mon
> affaire en faisant le plus de chiffre possible, je verais ensuite pour
> assurer les coups durs et mes vieux jours...
> Si je me constitue en Entreprise Individuelle, m'est il possible de choisir
> de ne pas payer ma retraite et maladie?? Grosso modo, tout faire pour
> obtenir les taux fixes de 16% d'impots fiscal et 11% de charges
> sociales.. il me semble que je devrais payer l'urssaf en plus mais est
> ce que la CSG-RDSG est comprise dans les 11%???

La CSG et la CRDS sont dans les 11%.

Attention (surtout si vous n'avez pas d'autres activités) :
- pas de cotisation retraite = pas de trimestres validées (chose qui ne peut être rattrappée par la suite).
- pas de cotisation maladie = pas de couverture maladie.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Bonjour HMG,

Vous avez raison mais vu le montant des charges sociales je vais quand meme essayer de demarrer sans protection maladie et cotisation retraire pour pouvoir lancer mon affaire et avoir un retour sur investissement, et si ca fonctionne, alors rentrer dans les rangs...

Merci encore pour tout vos conseils 🙂

Cordialement,
greg

Bonjour HMG,

J'aurrais encore une fois besoin de vos precieux conseils.

Je vais bientot commencer la commercialisation de mon logiciel et je vais passer par un intermediaire pour les paiements via internet.

Le processus sera le suivant :
Une personne pourra telecharger gratuitement une version d'evaluation du software sur mon site. Cette version sera complete mais se bloquera au bout de 30 jours. Une fois ce delais passe, l'utilisateur se connectera sur mon site pour acheter une licence d'utilisation. Il sera alors redirige vers le site de paiement pour y entrer ses informations bancaires, et une fois le paiement valide, ce meme site lui enverra par email une licence numerique (que je lui aurrai fourni a l'avance), permettant alors a l'utilisateur de debloquer le logiciel qu'il a deja.

Ce site de paiement s'occupe de toutes les notions comptables : il encaisse le paiement, effectue la declaration de la tva et des diverses taxes selon le pays d'origine de l'acheteur, puis a la fin de chaque mois, il encaisse sa commission et me reverse la difference en une fois.

Mon probleme est de savoir si d'un point de vue fiscal, mon partenaire ne peut etre considere par l'administration comme le distributeur du logiciel, meme si en aucun cas le logiciel lui meme ne transitera par lui.

En effet si je veux pouvoir pretendre a la taxation sur les plus values a long terme, je dois imperativement etre considere comme l'editeur et distributeur de mon soft. Mais je ne vois pas si cela est compatible avec le fait que je ne percois pas moi meme la tva et que je suis paye une fois par mois, un peu comme un salaire brut. Comment faire si je dois effectuer ma declaration en BNC au reel mais que que ce n'est pas moi qui declare et reverse la tva ?

Merci pour votre aide et a bientot j'espere.
Gregory.

Bonjour,

Ne sachant pas ce que vous propose de gérer le site en question et ce que recouvre le contrat, je ne peux pas vous aider. Ce sont des relations commerciales.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Bonjour HMG,

Desole ma question precedente etait trop floue.

Je pense de toute facon que ce genre de services peut etre tres facilement assimile a des vendeurs a partir du moment ou ils recuperent la tva et me reverse des "dividendes" sur ventes a la fin de chaque mois.

Cela m'arrangerait beaucoup de commencer mon activite avec eux, payant donc mes impots en BNC pro "classique", et si mon activite decole alors je pourrais investir dans mon propre serveur pour me passer de leurs services et alors payer mes impots en BNC pro avec taxation sur les plus values a long terme.

Mais mon probleme est donc de savoir si du point de vue de l'administration fiscale, il m'est possible de "switcher" mon mode d'imposition le jour ou je le souhaiterais... sans qu'il puissent me dire desole mais si vous avez commence a etre taxe comme ca, alors on continue...

Encore merci pour votre aide et a bientot j'espere..

Bonjour,

Le BNC classique est préférable car normalement dans le cas de BNC avec pvlt, vous ne pourrez pas compter les charges liées à la distribution du logiciel (site...).

Les PVLT peuvent être intéressantes si vous dépasser des seuils et plafonds. Cela n'est possible que si votre logiciel est très vendu.

En dessous de certains seuils, le régime spécial BNC est préférable. Au dessus de certains autres, vous aurez trop de clients pour rester dans une structure aussi restreinte et le coût de la maintenance et de la réponse aux utilisateurs sera suffisamment important pour ne plus vous soucier des pvlt.

Rappel : Même avec les PVLT, il faut payer les charges sociales minimales.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Bonjour HMG,

Vous avez raison sur la methode a aplliquer... il vaut mieux commercer par une declaration en bnc classique ET SI le logiciel commence a se vendre dans des proportions importantes alors la taxation bnc sur PVLT devient alors plus interessante...
Si besoin est, il sera reellement possible pour moi le moment venu d'installer un serveur entierement automatise me permettant de gerer un tres grand nombre de clients tout en concervant une structure d'independant en Entreprise Individuelle me permettant d'avoir droit aux taxations sur PVLT (qui sur un grand nombre de logiciel vendus devient beaucoup plus interessante avec les 16% malgres des contrepartis comme la non deduction des charges de maintenances...)

Mon probleme est vraiment de savoir si le fisc me permettra de changer mon mode d'imposition librement quand je le souhaiterais??? (si je commence en bnc classique en utilisant les services d'un distributeur exterieur, puis en devenant mon propre distributeur me permettant alors de repondre pleinement aux criteres d'eligibilite aux PVLT)

Merci encore pour votre aide et a bientot j'espere..
Greg

Bonjour HMG,

J'aurrais encore une fois besoin de vos precieux conseils.

Pour recapituler ma situation, je vais conceder des licenses non-exclusives d'utilisation de mon logiciel informatique. Pour cela je vais me declarer en tant qu' Entreprise Individuelle aupres de l'Urssaf, en BNC et etre taxe au titre des plues values a long terme.

Je souhaite passer par le biais d'une societe allemande, qui me permettra moyenant une commision de 10% de prendre en charge le paiement sur internet de mes clients, de gerer toutes les taxes et TVA diverses et me faire de la publicite.

Le contrat de partenariat stipule que cette societe sera un "reseller" de mon produit. A chaque fois que quelqu'un m'achetera une license, il sera considere que je la vendrais a cette societe intermediaire, qui revendra instantanement cette license au client.

Mon probleme est de de savoir si cela ne pose pas de probleme avec ma declaration d'activite. Je ne fais pas de vente de bien meubles, mais de la prestation de service (concession de license + pas de support materiel lors du telechargement du logiciel).

Puis-je passer par cette societe intermediaire tout en conservant mon statut de prestation de service en BNC avec imposition sur PVLT ?

Merci pour votre aide et a bientot j'espere..
Greg

Bonjour,

Le nature de ce que vous vendez ne changera pas. Vous ne serez même pas impliqué dans la commercialisation. Il me semble donc que c'est possible sans difficultés.

ATTENTION : Après lecture récente d'une documentation (Revue Fiducaiaire), si vous n'êtes pas dans une AGA, votre base imposable sera majorée de 25% Y COMPRIS des PVLT. Il est donc important même pour les personnes qui ne vendent que des licences d'être dans une AGA.

Merci !!!

Bonjour a tous...

Je pensais a travers ce forum etre arrive a la bonne solution qu'un auteur de logiciel independant declare en entreprise individuelle avec BNC et qui ne faisait que conceder des licenses non-exclusives d'utilisation et diffusant son logiciel de maniere immaterielle (telechargement) uniquement serait taxe au titre des plus-value a long terme au taux fixe de 16%, appuye par la doc des impots DB5G432...

Je viens cependant de recevoir un message prive m'annoncant que cette taxation n'est possible que pour les "purs" auteurs qui ne sont pas leurs propre editeur (voir message ci-apres)...

Je ne sais plus quoi penser... la DB5G432 a pour titre "Produits des cessions de droits portant sur des logiciels originaux par leur auteur, personne physique".... ils parlent bien d'auteur mais cela veux t'il dire developpeur ou auteur comme status ?

Cela est t'il donc vrai ?

HMG votre avis me serait encore une fois tres utile..

Willynt si tu suis toujours ce forum aussi... tu m'avais dis que tu etais en EI sur BNC et avais droit au 16 %...

Merci a tous et a bientot j'espere...

***Message recu ***
Bonjour

Heureux d'avoir déjà pu vous apporter quelques lumières sur le sujet.

Voilà quelques éléments complémentaires en réponse à vos questions.

Le statut d'auteur est un statut très particulier qui a été créé initialement pour les écrivains et auteurs-compositeurs (ces êtres solitaires qui travaillent à la maison et qui demandent humblement des accomptes à leur éditeur - voir le film "le magnifique").

A ces "individus", il donne droit
- à un régime social privilégié : L'AGESSA
- à un régime fiscal également privilégié (16%)
(à condition que ce revenu soit le principal revenu de l'auteur),
ceci à l'origine pour encourager la création artistique !

Depuis, ce statut a été étendu à toute création intellectuelle, y compris les programmes d'ordinateurs.

Mais attention, il faut être "auteur individuel" pour en bénéficier.

Ainsi, une SARL qui développe des logiciels tombe dans le droit commercial !

De la même façon, un Auteur-Editeur est considéré comme un travailleur indépendant de type "profession libérale" (BNC). A ce titre, il doit cotiser aux régimes sociaux des professions libérales normales (URSAFF 35%) et payer normalement ses impôts sur le revenu (comptabilité et déclaration 2035). Il ne bénéfie donc pas du régime privilégié des auteurs.

Concernant "***.fr", et sous réserve que la commercalisation de votre logiciel les intérresse, il est en effet possible de leur demander d'être traité comme un auteur. Dès lors, ***.fr calcule chaque mois le montant brut vous revenant, prélève sur ce montant et adresse à l'AGESSA vos charges sociales d'auteur, et vous adresse le solde net vous revenant que vous déclarerez en fin d'année comme "droits d'auteurs" et qui sera taxé à 16% s'il s'agit de votre "principal revenu" (la définition précise de la notion fiscale de "principal" m'échappant ! Warning)

Bon courage

Bonjour,

J'ai reçu le même mail que vous.

J'analyse sur le fait de distribuer rejoint mon analyse.

Pour autant, j'hésite entre de la publicité pour le site indiqué et une réelle rechercher en profondeur sur la question. Si je trouve une précision sur la qualité de "principal" de l'activité, je vous l'indiquerai.