Base de paiement d'une astreinte
S Oussa
Bonjour,
Récente freelance, je suis face à une situation pour la première fois.
Je vais être d'astreinte dans quelques semaines (un dimanche de 07hr à 16hr).
Mon contrat de prestation ne précise rien de particulier et je n'ai pas de CGV.
Avant de contacter l'ESN, pouvez-vous me dire s'il y a des usages en la matière ?
A priori, je pense leur faire une proposition de type TJM+X%.
D'avance merci !
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JohnnyJohn
Nombre de posts : 100Nombre de likes : 99Inscrit : 13 novembre 2023L'usage que j'ai vu en 20 ans d'expérience, c'est généralement 150% de TJ le samedi, 200% de TJ le dimanche, si c'est une astreinte où tu bosses quasiment tout le temps. Typiquement, tu fais la MEP d'une appli et tu suis toute la procédure d'installation.
Une tarification différente si c'est une astreinte téléphonique, c'est-à-dire que tu factures l'heure d'intervention qui suit un appel. C'est typiquement lors d'un suivi de production : si les traitements tournent et ne plantent pas => pas d'appel => pas d'intervention => facturation minimale. Tu as donc un tarif par heure "non intervenue" et un tarif par heure d'intervention. SI on t'appelle à chaque heure, c'est bingo.
Droopyann
Nombre de posts : 3627Nombre de likes : 1801Inscrit : 21 mai 2018Vous vouliez dire 1000, non ? 😅
-- Yann EURL IS depuis 2019 -
S Oussa
Nombre de posts : 30Nombre de likes : 5Inscrit : 7 février 2023Merci Johnny John pour ta réponse.
Me concernant, il s'agit d'une astreinte post MEP à distance. Je ne suis donc contactée qu'en cas de problème.
Je comprends donc qu'une tarification à l'heure (d'intervention ou pas) est possible.Droopyann
Nombre de posts : 3627Nombre de likes : 1801Inscrit : 21 mai 2018Je rejoins JohnnyJohn sur ce que je pratique et constate.
Une petite variante pour le 2ème type d'astreinte : Une prime globale (par jour ou par semaine) pour réaliser l'astreinte. Par exemple 20% du TJM. Et ensuite une facturation à l'heure avec un tarif à l'heure représentant 150 à 200% le tarif à l'heure habituel. A noter que chaque heure commencer est dû en général, même si l'appelle n'a duré que 5 minutes.
-- Yann EURL IS depuis 2019 -
Earn
Nombre de posts : 32Nombre de likes : 4Inscrit : 28 septembre 2023Bonsoir,
Si cela peut vous aider, je viens de facturer des jours d'astreinte. Voici la réponse de mon client concernant le calcul.
Barème125% du tarif journalier pour la semaine entre 19h00 et 9h00 du matin. (Au prorata du nombre d'heure travaillées)
150% du tarif journalier pour le samedi (Au prorata du nombre d'heure travaillées)
200% du tarif journalier pour le dimanche et les jours fériés (Au prorata du nombre d'heure travaillées)
Information importante :
Pour calculer au prorata le nombre d'heures travaillées, le tarif journalier (TJM) s’appuiera sur une journée de 7 heures.
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S Oussa
Nombre de posts : 30Nombre de likes : 5Inscrit : 7 février 2023Merci Earn et Droopyann pour vos réponses.
J'ai rendez-vous avec L'ESN jeudi.
Je vais d'abord prendre connaisance de leur proposition. Et si elle ne me convient pas, je pense proposer la variante exposée par Droopyann. Une montant globale (pour couvrir le fait que je me rends disponible toute la journée) + une facturation à l'heure 200% du TJM.
Encore merci à tous !
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S Oussa
Nombre de posts : 30Nombre de likes : 5Inscrit : 7 février 2023Bonjour,
Suite à ma demande d'aide, je vous donne quelques nouvelles.
L'Esn avait déjà négocié des conditions avec le client pour tous les freelances et salariés de l'Esn placés chez lui.
Conditions que l'Esn veut donc m'appliquer (elles ne sont pas mentionnées dans mon contrat de mission). Sauf que cela me convient à moitié. J'ai donc fait ma proposition et j'attends un retour.
Bonne journée
probe
Nombre de posts : 349Nombre de likes : 190Inscrit : 26 novembre 2007Bonjour,
Ces conditions sont souvent en annexes du contrat, sauf si cela fait partie du job.
Comme disent @JohnnyJohn et @Droopyann cela dépend du type de déclenchement :
La base est salaire horaire à 25% en attente de déclenchement
Il peut y avoir une prime au déclenchement.
Quand vous êtes déclenché, le tarif horaire est celui légal, comme dit @Earn :
125% du tarif journalier pour la semaine entre 19h00 et 9h00 du matin. (Au prorata du nombre d'heure travaillées)
150% du tarif journalier pour le samedi (Au prorata du nombre d'heure travaillées)
200% du tarif journalier pour le dimanche et les jours fériés (Au prorata du nombre d'heure travaillées)
Il ne faudra pas oublier de faire un Compte Rendu (CR) d'intervention, et de déclencher, au besoin les services annexes en intervention.
Il existe souvent des accord cadre entre les entreprises et les infogérants.
Toutes heures commencée est due.
Vous avez aussi le choix de récupérer les heures d'astreintes, si le client est d'accord, mais n'ayez pas d'accident loisirs si vous êtes censé être au travail.
La dernière chose à savoir est que vous avez légalement un droit de 11H de récupération entre la fin de votre déclenchement d'astreinte, et la reprise de votre travail, mais le calcul est particulier :
Si vous êtes déclenchés de 0H à 6H, pour une astreinte de 18H à 6H, vous n'aurez fait que 6H de repos (18H-0H), vous aurez donc droit à 11H de repos, et devrez reprendre votre journée de 17H à 18H pour avoir cette journée payée.
Si les 11H sont révolues avant déclenchement vous n'avez pas droit à nouveau à 11H.
Vous trouverez les informations, ici :
Fatigué de recadrer, écoutez : https://www.dailymotion.com/video/x61ed23 OrelSan - BasiqueDroopyann
Nombre de posts : 3627Nombre de likes : 1801Inscrit : 21 mai 2018La dernière chose à savoir est que vous avez légalement un droit de 11H de récupération entre la fin de votre déclenchement d'astreinte, et la reprise de votre travail, mais le calcul est particulier :
Si vous êtes déclenchés de 0H à 6H, pour une astreinte de 18H à 6H, vous n'aurez fait que 6H de repos (18H-0H), vous aurez donc droit à 11H de repos, et devrez reprendre votre journée de 17H à 18H pour avoir cette journée payée.
Si les 11H sont révolues avant déclenchement vous n'avez pas droit à nouveau à 11H.
@probe : C'est vrai pour un salarié mais je ne pense pas que cela s'applique pour un travailleur indépendant.
-- Yann EURL IS depuis 2019