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Calcul provision charges sociales / 1 er exercice & déca
cedru
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cedru
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23 février 2009
Bonjour,
J'ai créer un eurl/is au 11/10/2010 avec un 1er exercice finissant le 31 mars 2012 soit 18 mois avec l'accre pendant 12 mois.
J'ai eu 0 revenu en 2010 & 2011.
J'ai eu quelques soucis avec l'enregistrement au caisses . Et donc j'aimerais provisionné ces charges dans mon bilan.
Pour 2010 ( début activité au 11/10 ) et revenu à 0
AF & CSG-CRDS =0
Vieillesse (82/365)* 152 ( cotisation minimal 2010 sur retraite complémentaire ) = 34
Cotisation 2010 -> 34E
Pour 2011 ( Pas de reconduction de l'accre ) et revenu à 0
AF & CSG-CRDS =0
Vieillesse ( Du 01/01 au 10/10 ) - (283/365)* 152 ( cotisation minimal 2010 sur retraite complémentaire ) = 118
DU 11/10 au 31/12 - (82/365)* 1578 (Base minimale de cotisations Commerçants 2011) = 355
Cotisation 2011 -> 473 E ( hors CFP) )
Pour 2010 & 2011, mon calcul est-il correct ? ( pour 2012, j'ai trouvé des calculateurs )
PS : J'ai déja poster ma question sur un autre site il y a une bonne semaine, mais je n'ai pas eu réponse.
Merci d'avance de votre aide.
J'ai créer un eurl/is au 11/10/2010 avec un 1er exercice finissant le 31 mars 2012 soit 18 mois avec l'accre pendant 12 mois.
J'ai eu 0 revenu en 2010 & 2011.
J'ai eu quelques soucis avec l'enregistrement au caisses . Et donc j'aimerais provisionné ces charges dans mon bilan.
Pour 2010 ( début activité au 11/10 ) et revenu à 0
AF & CSG-CRDS =0
Vieillesse (82/365)* 152 ( cotisation minimal 2010 sur retraite complémentaire ) = 34
Cotisation 2010 -> 34E
Pour 2011 ( Pas de reconduction de l'accre ) et revenu à 0
AF & CSG-CRDS =0
Vieillesse ( Du 01/01 au 10/10 ) - (283/365)* 152 ( cotisation minimal 2010 sur retraite complémentaire ) = 118
DU 11/10 au 31/12 - (82/365)* 1578 (Base minimale de cotisations Commerçants 2011) = 355
Cotisation 2011 -> 473 E ( hors CFP) )
Pour 2010 & 2011, mon calcul est-il correct ? ( pour 2012, j'ai trouvé des calculateurs )
PS : J'ai déja poster ma question sur un autre site il y a une bonne semaine, mais je n'ai pas eu réponse.
Merci d'avance de votre aide.
-
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Le sens de votre question n'est pas clair.
A priori, vous ne devez pas grand chose :
1/ Exonération URSSAF en dessous de +/- 4500 euros de base.
2/ RSI et CIPAV de base réduits compte tenu de l'ACCRE.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
cedru
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 3Inscrit : 23 février 2009Bonjour HMG,
Je sais que je dois pas grand chose mais j'ai besoin de ce calcul pour les provisions de charge au 31/03/2012 ( je me suis pris une rémunération en 2012 ).
En dépis d'un trop versé aux caisses en pour 2010 & 2011, j'ai un déficit au T1 2012 car je me suis pris une rémunération conséquente.
Je cherche à avoir avec précision mes charges sociales pour le T4 2010 et 2011 en prenant en compte l'accre pour mes provisions de fin d'exercices.
Pour la période de l'accre mes cotisations sont seulement 152E pour la cipav, je le conçois. Par contre, à la fin de l'accre, il me semble que je doit me baser sur la Base minimale de cotisations Commerçants 2011 soit 1578E au prorata temporis. ( en gros diviser par 4 pour un trimestre ).
Suis je dans les clous ? -
CILEX
Nombre de posts : 548Nombre de likes : 4Inscrit : 4 septembre 2011
Non. Il n'y a pas à se baser sur les cotisations Commerçants alors que vous êtes en profession libérale (CIPAV). Le calcul des cotisations est totalement différent.cedru a écrit : Par contre, à la fin de l'accre, il me semble que je doit me baser sur la Base minimale de cotisations Commerçants 2011 soit 1578E au prorata temporis. ( en gros diviser par 4 pour un trimestre ).
Suis je dans les clous ?Cordialement, CILEX - Expert-comptable www.cilexcompta.com -
cedru
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 3Inscrit : 23 février 2009Comment fait ce calcul alors ? d'après votre message, je suppose que mon calcul est bon pour la période de l'accre mais pas pour la deuxième période sans accre mais à revenu 0.
Si j'ai compris, à revenu 0, pas D'AF ni de CSG/RDS, CIPAV régime de base / 158E. invalidité-décès à 0 sur demande.
Quid du reste ? -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Retraite complémentaire, il y a exonération de 100% la première année sauf demande de votre part.
Maladie, c'est auprès du RSI.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
cedru
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 3Inscrit : 23 février 2009Merci HMG,
Oui, mais l'accre c'est finie pour moi début octobre. C'est surtout la période d'octobre à décembre 2011 sans accre qui me pose des soucis au niveau des minimum de cotisations à prendre en compte. -
cedru
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 3Inscrit : 23 février 2009Bonjour,
d'après ce tableau :
Si je demande la réduction de la retraite complémentaire, je suis sur une base de 1103.
En appliquant le prorata temporis du 11/10 au 31/12.
(82/365)*1103 = 248E.
Je pense que mes calculs pendant l'accre sont bon vu que j'ai un déduction du RSI.
Un ame charitable valide mon raisonnement ? -
cedru
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 3Inscrit : 23 février 2009Bonjour,
je sais que les calculs n'attire pas les foules, mais je ne serait pas contre un avis. Je doit clôturer pour la fin de la semaine.
merci d'avance,
Cedric -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Les calculs ne soont pas faits comme cela (période avec ACCRE/sans ACCRE sur une année).cedru a écrit : Comment fait ce calcul alors ? d'après votre message, je suppose que mon calcul est bon pour la période de l'accre mais pas pour la deuxième période sans accre mais à revenu 0.
En fait, on egarde si vous avez consommé votre crédit d'exonération ACCRE (=120% du SMIC) sur 2010. Sinon, on reporte sur 2011 ce qui reste, et on l'applique à 2011 en totalité.
Ce qui veut dire que compte tenu des montants dont vous parlez, il y a éxonération totale sur 2011 (la ou les exonérations s'appliquent).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
cedru
Nombre de posts : 166Nombre de likes : 3Inscrit : 23 février 2009Merci mixomatose, j'en déduit que si je demande les réductions de cotisations cipav & RSI. Il me reste que 155E de retraite de base comme cotisation 2011.