Clause de non concurrence (12)

Cepton a écrit : Bonjour à tous,
Je vais prochainement changer de client et je viens de recevoir le contrat. La clause de non concurrence me semble disproportionné en terme de prix :

Effectivement. Rien ne vous empêche de la discuter et de proposer une clause plus raisonnable.

Bonjour,

On me propose un contrat avec une clause de non concurrence. Rien d'anormal. Sauf que dans cette clause, il est question d'une pénalité égale au CA généré par la SSII durant toute ma mission.

C'est la première fois que je vois une telle pénalité. Je trouve que cela représente un risque financier important. En même temps, un ami m'a dit que je devais accepter car je ne risquais rien tant que je ne démarchais pas le client. Je pensais refuser la clause mais là j'hésite.

Vos conseils svp?

Merci!

Salut, pour ma part je l'ai accepté mais je n'étais pas à l'aise avec.
Depuis, j'ai rompu le contrat pour d'autre raison mais ça a jouer un petit peu...
Si le client final vous veux, vous êtes en position de force, si cela est possible faite enlever cette pénalité disproportionnée.

- Elle a une durée de deux ans
c'est beaucoup. Vous pouvez améliorer cette clause en disant qu'elle est valable que pour le service dont vous etes affecté. exemple si c'est une banque et que vous etes dans le service IT RISQUE, alors cette clause touche que le service risque et non le service marché financier.
vous pouvez reduire à un an aussi

- En cas de non respect il me sera demandé une indemnité immédiate de un an au tarif négocié (soit 100 000€).
c'est quoi cette connerie?? mais bon vous n'avez pas qu'a revenir chez le client pendant 2 ans :)


La dernière clause me semble vague et trop sujette a interprétation (si je résilie le contrat (en respectant le contrat avec un mois de préavis) et quitte donc le client final, cela sera t'il interprété comme une action nuisant à l'image du client (la ssii) !?

Biensur que non.

Comme dit plus haut, oui rien ne vous empêche de discuter cette clause :)


Cordialement