Comment calculer une indemnité de compensation si la mission s'arrête avant la durée finale

Bonjour,

Il n'y a pas de formule toutes faites à ma connaissance.
A vous de voir ce que ça implique comme préjudice, et ce que votre client sera prêt à signer.

Pour ma part, si je devais mettre ça en place, je ferais une formule du type x% du TJM des jours restants entre la fin de contrat théorique et la fin de contrat effective avec un minimum de y jours de TJM.
Par exemple : Contrat d'1 an avec TJM 500 €. Je demande 50% du TJM si le contrat se finis avant avec minimum 1 mois (20jours) de TJM. Si le contrat se finis 6 mois avant, j'aurais donc 3 mois de TJM. Si il se finit 1 mois avant, j'aurais 1 mois.
Vous pouvez aussi intégrer dans le calcul la remise que vous faites pour contrat long.

Néanmoins, attendez-vous à un refus de la part du client. Ou bien une clause de réciprocité.
Je n'utiliserais ça que pour montrer le ridicule d'une "promesse" d'un contrat d'1 an.

Bonjour

Très clairement, ça ressemble aux types de clauses qu'un client ou intermédiaire tentera de vous imposer, mais qu'il trouvera ridicule qu'on lui impose...Tout n est que rapport de force dans notre métier...

ce n'est pas de l'imposer, mais une sécurité pour moi si j'avais un contrat de 6 mois et qu'au bout de 3 mois et demi, la mission venait à s'arrêter par des événements extérieurs que j'extrapole comme :

• la chute des marchés financiers,

• la disparition de l'euro,

• une nouvelle pandémie,

• un attentat,

• ou bon nombre d'événements qui pourraient apparaître subitement,

• etc,

Je n'ai jamais vu une clause pareille dans un contrat. Autant il me paraitrait intéressant de convenir d'un minimum de facturation garantie, quoi que, autant forcer à la rémunération pendant la durée du contrat réduit à néant la notion de rupture anticipée avec préavis, ce qui peut être à l'intérêt de tous... Ça ressemble à une mise sous contrainte d'un statut qui justement offre la plupart de ses avantages à travers la liberté de transaction : travailler pour plusieurs clients en parallèle, cesser une relation rapidement quand on le désire, etc.

Ca fait penser à un independant qui veut la sécurité d'un CDI (donc l'équivalent du chomage). Autrement dit, vous demandez à votre client de provisionner en plus de votre TJM le montant d'une clause de rupture.

S'il n'est pas idiot, il va plutot prendre un CDI, ce qui lui reviendra au meme. Vous devriez plutot simplement fixer votre TJM en conséquence et mettre de coté un pourcentage chaque mois pour encaisser les périodes de vache maigre. En tout cas si j'étais le client, je regarderais vers d'autres freelances qui me proposent une solution clé en main, simple, plutot que votre usine a gaz qui se rapproche du CDI.

Ne serait il pas plus simple d'insérer une clause précisant un préavis réciproque dans le contrat?