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Conflit avec la RSI.

Eric BAK · 10/19/2007

Bonjour, j'ai crée mon eurl il y a dix huits mois, et ne me verse aucun salaire. Je suis toujours VRP multicartes et salarié de plusieurs sociétés. Bon bilan a été legèrement negatif sur les premiers six mois d'exercice. J'ai effectué les demarches nescessaires aupres de l'urssaf pour obtenir une exoneration de charges sociales, ce qu'ils ont acceptés rapidement apres l'etude de mon dossier. J'ai entrepris la meme demarche aupres de la RSI, mais avec moins de succes. Ceux ci me reclament des attestations de mes employeurs indiquant le nombre d'heures effectuées et le salaire mensuel: en tant que vrp, je n'ai aucune obligation horaires, ni aucun salaires fixes mensuels, n'etant QUE commissioné. De ce fait je ne rentre pas "dans les cases " et ils ignorent mes demandes . Mon combat est il perdu d'avance? Quels sont mes recours, que faire et comment? Merci d'avance pour toute l'aide et conseils que vous m'apporterez. Eric

Eric BAK

19 octobre 2007 14:31

Bonjour,
j'ai crée mon eurl il y a dix huits mois, et ne me verse aucun salaire.
Je suis toujours VRP multicartes et salarié de plusieurs sociétés.
Bon bilan a été legèrement negatif sur les premiers six mois d'exercice.
J'ai effectué les demarches nescessaires aupres de l'urssaf pour obtenir une exoneration de charges sociales, ce qu'ils ont acceptés rapidement apres l'etude de mon dossier.
J'ai entrepris la meme demarche aupres de la RSI, mais avec moins de succes.
Ceux ci me reclament des attestations de mes employeurs indiquant le nombre d'heures effectuées et le salaire mensuel: en tant que vrp, je n'ai aucune obligation horaires, ni aucun salaires fixes mensuels, n'etant QUE commissioné.
De ce fait je ne rentre pas "dans les cases " et ils ignorent mes demandes .

Mon combat est il perdu d'avance?

Quels sont mes recours, que faire et comment?

Merci d'avance pour toute l'aide et conseils que vous m'apporterez.

Eric

hmg 19 octobre 2007 15:01

Bonjour,

Ils ne vous demandent pas une attestation sur les heures que vous allez effectuer, mais sur les heures que vous avez effectué (au passé sur la période). Envoyez leur une copie des bulletins par exemple.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Eric BAK 19 octobre 2007 19:00

Rien n'est indiqué au niveau des heures, il est juste indiqué: comission xxx%, puis les lignes de retenues...
c'est ce que la rsi n'arrive pas a comprendre je pense
hmg 20 octobre 2007 05:46

Bonjour,

Avez vous une tranche B sur vos paies ?
Indiquez à la RSI que ces paies prouvent que vous avez cotisé au régime des salariés sur la base de X smic horaires. Ce qui prouve largement votre temps de travail et votre couverture par le régime général des salariés.

Sinon demandez à vos employeurs une attestation approximative du temps de travail.

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Eric BAK 20 octobre 2007 09:23

je vais controler tout ca, merci beaucoup pour votre aide et vos conseils.
Gaïa 18 novembre 2007 00:47

Bonjour à tous,

Il vous suffit d'envoyer votre bulletin de paie du mois de décembre 2006 et les trois derniers de l'année en cours. Il faut savoir que le statut de salarié principal est revu tous les trois ans, et ce sont les revenus tirés de chaque activité et les heures de travail salarié qui le déterminent, dans votre cas, seuls les revenus joueront. Il faut également savoir que ce statut n'exonère pas de cotisations, celles ci sont alors basées sur les revenus réels de travailleur indépendant, et uniquement pour la maladie,
Eric BAK 19 novembre 2007 11:57

donc le problème a été réglé il y a deux jours:
une simple discution de vie voix avec la respnsable de la RSi m'a permis d'expliquer mon cas et la situation sera régularisée.
Je vais devoir quand meme regler la cotisation de base ( 250 euros par semestre) mais c'est quand meme beaucoup moins que ce qu'ils demandait...
et apparament il y a possibilité de derogation, une demande qu'il fallais faire au moment de la creation, dont personne ne m'avais parlé.

Ce forum est fort utile, et il est bon, tres bon, moralement de se sentir soutenu, accompagné et guides dans ses démarches.

Merci a tout, très sincerement;

Eric

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