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Contrat de prestation
Bonjour,
J'ai conclu récemment de travailler avec un (futur) client, puis, pour des raisons de référencement, nous avons du faire appel à une société de portage.
Dans le contrat la société a mis une clause m'empêchant de travailler en direct avec le client, et ce pendant 1 an après la fin de notre contrat.
Ce n'est pas cette société qui m'a présenté le client, est-ce normal d'avoir une telle clause? Est-ce une pratique courante dans ce contexte précis?
Par avance merci.
J'ai conclu récemment de travailler avec un (futur) client, puis, pour des raisons de référencement, nous avons du faire appel à une société de portage.
Dans le contrat la société a mis une clause m'empêchant de travailler en direct avec le client, et ce pendant 1 an après la fin de notre contrat.
Ce n'est pas cette société qui m'a présenté le client, est-ce normal d'avoir une telle clause? Est-ce une pratique courante dans ce contexte précis?
Par avance merci.
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
C'est anormal puisque c'est vous qui apportez le client. Demandez la modification de la clause.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
yann194
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 décembre 2017Merci pour votre réponse.
Les clauses concernant la cession des droits de propriété intellectuelle, et les comptes-rendus détaillés, j'imagine que c'est également inhabituel dans ce contexte n'est-ce pas?
Si quelqu'un a un exemple/template d'un simple contrat de "portage", je suis preneur. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Portage salarial ou intermédiaire avec honoraires ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
yann194
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 décembre 2017hmg a écrit : Bonjour,
Portage salarial ou intermédiaire avec honoraires ?
Intermédiaire avec honoraires - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Dans ce cas, demandez que ces parties posant problème soient supprimées.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
cacail
Nombre de posts : 381Nombre de likes : 1Inscrit : 18 avril 2012De manière générale, ce ne sont pas forcément des clauses anormales. Votre intermédiaire doit avoir un contrat type de sous traitance qu'il vous a envoyé sans l'adapter.
Vu que le contexte de votre relation avec eux est particulier, listez simplement les clauses qui vous gêne et voyez directement avec eux pour soit les faire supprimer, soit les faire adapter. - Contacter en MP
yann194
Nombre de posts : 19Nombre de likes : 0Inscrit : 7 décembre 2017Merci pour vos retours, je vais revoir les différentes clauses avec eux.
Bon week-end
