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Contrat de prestation (1)
Bonjour,
J'ai conclu récemment de travailler avec un (futur) client, puis, pour des raisons de référencement, nous avons du faire appel à une société de portage.
Dans le contrat la société a mis une clause m'empêchant de travailler en direct avec le client, et ce pendant 1 an après la fin de notre contrat.
Ce n'est pas cette société qui m'a présenté le client, est-ce normal d'avoir une telle clause? Est-ce une pratique courante dans ce contexte précis?
Par avance merci.
J'ai conclu récemment de travailler avec un (futur) client, puis, pour des raisons de référencement, nous avons du faire appel à une société de portage.
Dans le contrat la société a mis une clause m'empêchant de travailler en direct avec le client, et ce pendant 1 an après la fin de notre contrat.
Ce n'est pas cette société qui m'a présenté le client, est-ce normal d'avoir une telle clause? Est-ce une pratique courante dans ce contexte précis?
Par avance merci.
- Bonjour,
C'est anormal puisque c'est vous qui apportez le client. Demandez la modification de la clause.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Merci pour votre réponse.
Les clauses concernant la cession des droits de propriété intellectuelle, et les comptes-rendus détaillés, j'imagine que c'est également inhabituel dans ce contexte n'est-ce pas?
Si quelqu'un a un exemple/template d'un simple contrat de "portage", je suis preneur. - Bonjour,
Portage salarial ou intermédiaire avec honoraires ?Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - hmg a écrit : Bonjour,
Portage salarial ou intermédiaire avec honoraires ?
Intermédiaire avec honoraires - Bonjour,
Dans ce cas, demandez que ces parties posant problème soient supprimées.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - De manière générale, ce ne sont pas forcément des clauses anormales. Votre intermédiaire doit avoir un contrat type de sous traitance qu'il vous a envoyé sans l'adapter.
Vu que le contexte de votre relation avec eux est particulier, listez simplement les clauses qui vous gêne et voyez directement avec eux pour soit les faire supprimer, soit les faire adapter. -
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