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contrat freelance/client

dev-drupal · 12/16/2010

Bonjour, je vais créer une EI BNC début janvier et commencer dans la foulée chez un client. Ce client (chez qui je travaille actuellement via une SSII) n'a pas de contrat pour un freelance et me demande de m'en charger ... J'avoue être bien perdu, car je trouve pas grand chose sur le web. Quelqu'un aurais un exemple de contrat entre freelance et client pour de la régie ? sous forme numérique ou si vous avez le courage juste scanné. A défaut, auriez vous des conseils pour la rédaction de celui ci ? point à ne pas oublier etc... Bonne soirée Cdlt

dev-drupal

16 décembre 2010 20:43

Bonjour,

je vais créer une EI BNC début janvier et commencer dans la foulée chez un client.

Ce client (chez qui je travaille actuellement via une SSII) n'a pas de contrat pour un freelance et me demande de m'en charger ...

J'avoue être bien perdu, car je trouve pas grand chose sur le web.

Quelqu'un aurais un exemple de contrat entre freelance et client pour de la régie ? sous forme numérique ou si vous avez le courage juste scanné.

A défaut, auriez vous des conseils pour la rédaction de celui ci ? point à ne pas oublier etc...

Bonne soirée

Cdlt

dorian.laurent 17 décembre 2010 18:37

Bonjour,

Je suis également très intéressé par des copies de contrats (coordonnées et logos cachés si nécessaire) pour prendre connaissance des différentes clauses et termes constituant un contrat freelance.

Merci d'avoir un pensée pour les nouveaux...

Cordialement
AntonLee 18 décembre 2010 00:07

C est un peu bizarre que ton client n est pas de contrat puisqu il fait déjà de la régie

Je pense que chaque contrat contient les éléments classique :

description du client
description du fournisseur
description de la mission
taux journalier et
paiement sous x jours a reception cra et facture

durée
clause non concurrence
clause de rupture
papier a fournir
assurance a avoir (rcp)
dev-drupal 18 décembre 2010 20:58

bonsoir,

merci pour ta réponse AntonLee.

Mon client possède des contrats entre SSII et lui mais pas pour un indépendant.

Merci pour les différents points à développer.

Aucun freelance ici n'a de contrat ? vous travaillez tous sans avoir signer de contrat avec le client (ou sinon vous passez tous par un intermédiaire).

Je suis quand même étonné que ce soit si difficile de s'en procurer un et encore plus de voir tous les messages sur ce forum ou certains vantent l'entraide entre freelance et avoir si peu de réponses ...

Cordialement
juliancasaplenti 19 décembre 2010 20:53

Trouvé sur le web: http://www.apiguide.net/06eco/lettres_importantes/exemple_lettre_405.htm

J'ai anonymisé mon contrat que la SSII m'a fourni ici, j'ai aucune idée s'il est bien ou pas, ne pas hésiter à me faire des remarques: https://docs.google.com/document/pub?id=1UoIyM91jHoc4MUafgBYiGuxVq-D_AT596EffTsxD35c
dorian.laurent 20 décembre 2010 13:44

Question toute bête... existe-t-il une notion de capitaux pour une EI en régime BNC ?
ssii 20 décembre 2010 13:51

dorian.laurent a écrit : Question toute bête... existe-t-il une notion de capitaux pour une EI en régime BNC ?
Non
dev-drupal 20 décembre 2010 14:06

Bonjour,

merci beaucoup Juliancasaplenti.

Je sais pas si le contrat entre client et freelance doit être un contrat de sous traitance mais ca me permet d'avoir déjà deux documents de départ.

Ca m'étonne quand même qu'il n'y ai pas d'exemple de contrat direct entre un freelance et un client direct. Je sais que majoritairement vous passez par des SSII mais il doit bien y avoir quelques personnes qui sont en direct sans intermédiaire.

Merci encore, n'hésitez pas si vous avez d'autres documents.

Cdlt

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