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Contrat ou commandes ?
Bonjours,
Je suis entrain de commencer une mission. Je voudrai faire signer un contrat mais je ne sais pas comment le rediger.
Quel qu'un aurait -il un modèle de contrat ?
Au cas echéant, je pense demander une commande.
Alors quelle est la difference entre commande et contrat sur le plan protection des deux partie ?
merci pour votre aide
Je suis entrain de commencer une mission. Je voudrai faire signer un contrat mais je ne sais pas comment le rediger.
Quel qu'un aurait -il un modèle de contrat ?
Au cas echéant, je pense demander une commande.
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cocaud
Nombre de posts : 12Nombre de likes : 0Inscrit : 12 août 2005Le contrat : il définit les principes de travail (durée, périmètre, non concurrence, tarifs, mode et délai de paiement, assurance...). C'est à toi de le rédiger et de le faire signer.
La commande : c'est le client qui te donne une commande de x jours par exemple (ou de livraison de x biens). Rien d'autres n'est nécessaire.
Sans contrat, c'est le droit ducommercre qui va s'appliquer et toi (comme ton client) est "peu" protégé au cas où (genre il te paie pas !).
Moi je travaille beaucoup avec des commandes mais avec un niveau de confiance dans mes clients très élevés (ils ont vraimenet besoin que ce soit moi).
Je te conseille quand même de passer par un contrat (pas d'exemple sous la main).Fabrice COCAUD - Consultant indépendant SIRH e-mail : fabrice.cocaud@gadz.org - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Bonjours,
Quel qu'aurait- il un modèle de contrat sous la main ?
Merci de votre comprehension.[url]https://www.freelance-info.fr[/url] [url]https://www.carriere-info.fr[/url] [url]https://www.turnover-it.com[/url]
