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Fin de contrat et bon de commande
franck.fremert
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22 février 2011
Bonjour,
La majorité d'entre nous travaille sous contrat, stipulant un préavis de rupture de contrat et nous facturons suite à un bon commande réalisé par le client.
Question pratique :
Le client nous adresse une commande représentant un semestre de prestation.
Au bout d'un trimestre, on souhaite mettre fin au contrat, sachant qu'il y a un préavis d'un mois.
En dehors de toute négociation avec le client, d'un point de vu purement contractuel, est-ce que l'on doit honnorer le bon commande jusqu'au bout ?
Si c'est effectivement le cas, à quoi sert le préavis ?
Merci !
La majorité d'entre nous travaille sous contrat, stipulant un préavis de rupture de contrat et nous facturons suite à un bon commande réalisé par le client.
Question pratique :
Le client nous adresse une commande représentant un semestre de prestation.
Au bout d'un trimestre, on souhaite mettre fin au contrat, sachant qu'il y a un préavis d'un mois.
En dehors de toute négociation avec le client, d'un point de vu purement contractuel, est-ce que l'on doit honnorer le bon commande jusqu'au bout ?
Si c'est effectivement le cas, à quoi sert le préavis ?
Merci !
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Free-Worker-301294
Nombre de posts : 1368Nombre de likes : 224Inscrit : 15 mars 2022Bonjour,
Question très intéressante.
De mon expérience c'est une rupture anticipée (avec préavis donc) qui annule également le bon de commande initial. Le préavis servant à laisser une presta non terminée mais "propre" (documentée avec les points d'avancées et fonctionnalités réalisées) , à laisser le temps à l'entreprise de trouver un nouveau presta et évenutellement à transmettre le projet au successeur
Pour ma part je fonctionne avec des devis (signé ou non) qui sont supplantés par les contrats des clients ou SSII donc je me réfère aux termes du contrat signé. Mais je suis curieuse d'avoir les témoignages des autres membres.
