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Créer une marque d'objets importés

30 septembre 2010 13:38

Bonjour à toutes et à tous,

Avec quelques collaborateurs, nous nous posons des questions sur les créations de marques. En particulier pour créer une marque d'objets... Ai-je le droit d'acheter des objets en gros et de les estampiller au nom de ma marque?

J'ai un ami qui bosse dans une boite qui vent des périphériques de stockages (disques durs multimédia, disques durs externes et internes, clés usb etc). Ils achètent en gros à des entreprises chinoises et ne font qu'apposer leur marque sur ce matériel, qui à la base est "no name".
Est-ce légal?

J'ai aussi vu ce reportage dans Capital sur une boite qui rachète du vin à des viticulteurs inconnus, et les commercialise sous des noms plutôt alléchants. Très bonne idée !

Si j'achète des objets de décoration, ai-je le droit d'apposer ma marque dessus? Dans quelles conditions?

Merci !
Joffrey

Mattthieu 30 septembre 2010 20:40

Je n'y connais pas grand chose, mais je ne vois aucun problème à ça.
Du moment que le fournisseur est d'accord. Il te proposera peut-être même d'y mettre ton étiquette à la sortie de la chaine.
Calimero 30 septembre 2010 20:44

Si ton fournisseur ne te l'interdit pas (peu probable donc avec des produits no name chinois, c'est justement fait pour ca).
S'il n'y a pas tentative de tromperie/contrefaçon de vrais produits de marque.

A priori pas de problème. Il s'agit par contre d'avoir des produits conformes aux normes européennes.
jletuve 30 septembre 2010 21:38

D'accord, je vois. Merci pour vos réponses.
Donc il faut traiter directement avec le fabricant?

Imaginons que mon fournisseur soit un revendeur qui a acheté ses pièces à un autre revendeur, ainsi de suite,... Je ne connais pas le constructeur. Le produit n'affiche aucune marque apparente sur lui. Ai-je le droit de mettre ma marque sur le produit?

J'imagine que la conception du produit peut être breveté, ce qui pourrait me faire vendre le produit sous une marque sans que le fabricant ne soit tenu informé...et là ça devient problématique, non?

Joffrey
mixomatose 30 septembre 2010 22:03

Brevet et Marque sont des notions qui sont entièrement indépendantes et qui ne couvrent pas les mêmes domaines.

Pour les brevets, il faut te faire spécifier par les vendeurs qu'ils n'enfreignent aucun brevet connu, ou bien qu'ils ont payé les redevances, et qu'ils assument l'entière responsabilité en cas de poursuite par es ayant-droit.

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jletuve 30 septembre 2010 22:08

Ah mais alors quelles sont les limites pour apposer une marque sur un objet?
Si la société Tartanpion crée un objet d'un certain design, qu'il brevète... Il vend ce produit, je l'achète, j'appose ma marque et je le revends. J'ai le droit?

C'est flou pour moi, merci beaucoup pour vos aides.
mixomatose 1 octobre 2010 06:11

Erreur : on ne brevète pas un design.... on le protège en le déposant.

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donpedro 1 octobre 2010 07:22

Il peut être intéressant de sous-traiter la réalisation, selon les cas.
L'offre de production d'objets publicitaires est très développée sur internet. Vous verrez de nombreux exemples destinés au marketing.
jletuve 1 octobre 2010 09:25

donpedro a écrit : Il peut être intéressant de sous-traiter la réalisation, selon les cas.
L'offre de production d'objets publicitaires est très développée sur internet. Vous verrez de nombreux exemples destinés au marketing.
Dans mon cas ce sont des objets qu'on ne trouve pas chez ce genre de fournisseurs 🙁 ce sont des objets de décoration.

mixomatose a écrit : Erreur : on ne brevète pas un design.... on le protège en le déposant.
D'accord, alors admettons que le design soit déposé. J'ai le droit de revendre les produits sous ma marque? Je ne construis pas de produit, je ne fais donc pas de copie...

Joffrey
Mattthieu 1 octobre 2010 12:44

Le problème sera plutôt : est-ce que le fabriquant initial qui vend ses produits en no-name n'a pas contrefait un produit existant !
Calimero 1 octobre 2010 16:50

Joffrey.L a écrit : D'accord, alors admettons que le design soit déposé. J'ai le droit de revendre les produits sous ma marque? Je ne construis pas de produit, je ne fais donc pas de copie...
Noooooon, c'est juste du recel d'une infraction.

M'sieur l'agent, j'ai rien volé, moi ! Je l'ai juste revendu !

🤣

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