Demande droit restant are après bénéfice Arce
Free-Worker-6310
Bonjour,
Je vous expose ma situation j'ai ouvert des droits en juin 2020 suite à une fin de cdd.
Dans le même temps j'étais en cdi depuis janvier 2020.
Cet emploi en cdi est considéré comme emploi conservé par pôle emploi.
A la suite de l'ouverture de mes droits je me suis fait accompagner sur mon projet de création d'entreprise,
J'ai ouverte mon auto entrepreneur comme activité secondaire en octobre 2020 tout en conservant mon cdi.
J'ai par la suite benefier de lacre en octobre 2020 en optant pour larce ou j'ai obtenu mes 2 versements
Ma question est la suivante si je cesse mon activité dauto entrepreneur dans quelle condition puis je à nouveau du restant de mes droits Are en sachant que je suis désincrit de pôle emploi et que j'ai toujours conservé mon cdi.
Bien cordialement
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VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 952Inscrit : 11 juillet 2022Bonjour.
dans quelle condition puis je à nouveau du restant de mes droits Are
Manque un verbe...
Avocat (non, pas celui qui se mange) -
Free-Worker-6310
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2023dans quelle condition puis je à nouveau percevoir le restant de mes droits Are en sachant que je suis désincrit de pôle emploi et que j'ai toujours conservé mon cdi.
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NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 287Inscrit : 22 janvier 2021Mais si vous n'êtes plus inscrit à Pôle emploi, c'est fini non?
Les ARE restent tant que vous vous actualisez en précisant que vous êtes toujours en recherche d'emploi?
Après c'est peut être diffèrent pour une auto entreprise
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VincentB_
Nombre de posts : 2395Nombre de likes : 952Inscrit : 11 juillet 2022Pas sûr que ce soit possible.
En effet, je ne vois pas ici de fait générateur pour déclencher des ARE.
Avocat (non, pas celui qui se mange) -
Free-Worker-6310
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2023La cessation d'une activité non salarié ne permets pas de se réinscrire ?
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Yebor
Nombre de posts : 1572Nombre de likes : 596Inscrit : 9 avril 2021Mais si vous n'êtes plus inscrit à Pôle emploi, c'est fini non?
Les ARE restent tant que vous vous actualisez en précisant que vous êtes toujours en recherche d'emploi?
Non lorsqu'on demande l'ARCE on a plus aucune démarche à faire ensuite auprès de pole-emploi (si ce n'est fournir le justificatif pour le 2ème versement). Vous n'avez pas d'actualisation à faire.
Normalement vos droits restants sont alors en attente durant 3ans + le délai initial de vos droits. Lorsque vous faites une cessaton d'activité de l'entreprise, vous devez vous réinscrire en fournissant le justificatif de la cession d'activité (formulaire de cloture).
Dans votre cas c'est un peu particulier car les droits restants serait sur la première activité du CDD mais vous avez aussi un CDI en activité conservé donc je sais pas comment pole-emploi va faire avec cette situation.
NC_EB
Nombre de posts : 898Nombre de likes : 287Inscrit : 22 janvier 2021Merci!
J'en apprend tous les jours! 👍
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Free-Worker-6310
Nombre de posts : 11Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2023Merci de votre retour effectivement c'est un cas particulier mais vu que mes droits restant sont supérieur à l'intégralité de mon salaire en cdi.
Je vais demander à pôle emploi si en cas de reinscription que droit au cumul partiel et si c'est négatif y'aura aucun drame.