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Différents frais pour une eurl
Bonjour,
Mon ami a créé une eurl courant mars 2008. Il s'agit d'une agence de communication. Régime d'imposition: BIC réél simplifié et TVA réel simplifié déclarée au trimestre.
J'ai plusieurs questions à ce sujets. Je suis désolée du nombre de mes interrogations. ('😨')
1/ Frais de déplacements
- Pour son activité, il va plusieurs fois par mois chez ses clients en train (environ 550€ pour ce trimestre). La charge est-elle déductible et que faut-il comme justificatif.
Les premiers frais, il est a payé avec son compte perso, est-ce qu'il peut se faire rembourser par le compte de société maintenant qu'il est ouvert et disponible.
- Il n'a pas de permis voiture. Je l'ai accompagné avec ma voiture pour qu'il puisse rencontrer ses clients. Trajet aller retour 700km. Certains péages et plein d'essence, il les a payé avec sa carte pro. Mais il me semble que ce n'est pas correct car la voiture est déclaré ni à son nom,ni à celui de sa société.
Il me semble qu'il les paie avec le compte pro est incorrect, même si c'est pour des déplacements pros. Pouvez-vous m'aidez, svp ? Ma conscience me dit que ces frais sont à payer par nos propres moyens sinon il serait trop facile en prétextant un rdv clientèle de se faire des petits we par-ci par là.
- Chaque jour, il utilise le métro. La tva à 5,5% apparaît sur la facture. Mais il me semble que la tva n'est pas déductible pour ce type de charges.
2/ Les frais de repas
Je ne connais pas les règles. J'ai lu que les limites sont de 16,40€ par repas. Pouvez-vous m'expliquer si la charge est déductible et si la tva l'est aussi. Y'a t-il une différence entre un repas seul, un repas clientèle ou un repas avec un sous-traitant ou partenaire. Ma question me parait stupide concernant la qualité de la personne avec qui il va partager sa table, mais je me méfie trop de la subtilité des règles fiscales et comptables.
3/ Les frais de représentation.
Est-ce une pratique courante d'imputer la charge des frais vestimentaires sur les comptes de la société. Est-ce que seulement la tva déductible sur ce type de charge qui n'est pas récupérable ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
Cordialement. 😨 😨 😨
Mon ami a créé une eurl courant mars 2008. Il s'agit d'une agence de communication. Régime d'imposition: BIC réél simplifié et TVA réel simplifié déclarée au trimestre.
J'ai plusieurs questions à ce sujets. Je suis désolée du nombre de mes interrogations. ('😨')
1/ Frais de déplacements
- Pour son activité, il va plusieurs fois par mois chez ses clients en train (environ 550€ pour ce trimestre). La charge est-elle déductible et que faut-il comme justificatif.
Les premiers frais, il est a payé avec son compte perso, est-ce qu'il peut se faire rembourser par le compte de société maintenant qu'il est ouvert et disponible.
- Il n'a pas de permis voiture. Je l'ai accompagné avec ma voiture pour qu'il puisse rencontrer ses clients. Trajet aller retour 700km. Certains péages et plein d'essence, il les a payé avec sa carte pro. Mais il me semble que ce n'est pas correct car la voiture est déclaré ni à son nom,ni à celui de sa société.
Il me semble qu'il les paie avec le compte pro est incorrect, même si c'est pour des déplacements pros. Pouvez-vous m'aidez, svp ? Ma conscience me dit que ces frais sont à payer par nos propres moyens sinon il serait trop facile en prétextant un rdv clientèle de se faire des petits we par-ci par là.
- Chaque jour, il utilise le métro. La tva à 5,5% apparaît sur la facture. Mais il me semble que la tva n'est pas déductible pour ce type de charges.
2/ Les frais de repas
Je ne connais pas les règles. J'ai lu que les limites sont de 16,40€ par repas. Pouvez-vous m'expliquer si la charge est déductible et si la tva l'est aussi. Y'a t-il une différence entre un repas seul, un repas clientèle ou un repas avec un sous-traitant ou partenaire. Ma question me parait stupide concernant la qualité de la personne avec qui il va partager sa table, mais je me méfie trop de la subtilité des règles fiscales et comptables.
3/ Les frais de représentation.
Est-ce une pratique courante d'imputer la charge des frais vestimentaires sur les comptes de la société. Est-ce que seulement la tva déductible sur ce type de charge qui n'est pas récupérable ?
Je vous remercie par avance de vos réponses.
Cordialement. 😨 😨 😨
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Mon ami a créé une eurl courant mars 2008.
IR ou IS ? Si IR pensez à prendre un CGA TRES rapidement (voir dans les 'articles' pour l'utilité d'un CGA), selon la date en mars, c'est peut-être trop tard pour 2008.
> 1/ Frais de déplacements
> - Pour son activité, il va plusieurs fois par mois chez ses clients en train
> (environ 550€ pour ce trimestre). La charge est-elle déductible
Oui.
> et que faut-il comme justificatif.
Factures et billets.
> Les premiers frais, il est a payé avec son compte perso, est-ce qu'il
> peut se faire rembourser par le compte de société maintenant qu'il
> est ouvert et disponible.
Oui. Par note de frais.
> - Il n'a pas de permis voiture. Je l'ai accompagné avec ma voiture pour
> qu'il puisse rencontrer ses clients. Trajet aller retour 700km. Certains
> péages et plein d'essence, il les a payé avec sa carte pro. Mais il me
> semble que ce n'est pas correct car la voiture est déclaré ni à son
> nom,ni à celui de sa société.
Il faut qu'il justifie l'utilisation à titre gratuit d'un véhicule, mais c'est possible. Le seul problème est un problème de preuve.
> Il me semble qu'il les paie avec le compte pro est incorrect, même si
> c'est pour des déplacements pros. Pouvez-vous m'aidez, svp ? Ma
> conscience me dit que ces frais sont à payer par nos propres moyens
> sinon il serait trop facile en prétextant un rdv clientèle de se faire des
> petits we par-ci par là.
Il faut pouvoir justifier ces rendez-vous en cas de contrôle avec un agenda. Le fait que cela soit votre véhicule ne change rien au cas où ce serait le sien.
> - Chaque jour, il utilise le métro. La tva à 5,5% apparaît sur la facture.
> Mais il me semble que la tva n'est pas déductible pour ce type de
> charges.
En effet, ce n'est pas déductible.
> 2/ Les frais de repas
> Je ne connais pas les règles. J'ai lu que les limites sont de 16,40€ par
> repas. Pouvez-vous m'expliquer si la charge est déductible et si la tva
> l'est aussi. Y'a t-il une différence entre un repas seul, un repas clientèle
> ou un repas avec un sous-traitant ou partenaire. Ma question me parait
> stupide concernant la qualité de la personne avec qui il va partager sa
> table, mais je me méfie trop de la subtilité des règles fiscales et
> comptables.
La règle est souvent citée sur le forum :
- si c'est une réception pro avec plusieurs personnes, la note est déductible et la TVA aussi.
- si c'est un repas pris seul, la charge est déductible pour la part pro uniquement (comprise entre 4,25 euros et 16,40 euros).
> 3/ Les frais de représentation.
> Est-ce une pratique courante d'imputer la charge des frais
> vestimentaires sur les comptes de la société. Est-ce que seulement
> la tva déductible sur ce type de charge qui n'est pas récupérable ?
Seuls les uniformes et vètements de sécurité sont déductibles. Les autres vètements ne le sont pas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
gmt
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 24 juillet 2008Bonjour,
Je tiens à remercier HMG pour ses réponses.
Cordialement ,
