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Ecriture frais de repas
Bonjour tout le monde,
Je suis en EI , TVA reel simplifiée.
Je me lance dans la saisie de mes ecritures et j aurtai besoin d une info concernant les frais de repas:
Le montant max pour le remboursement est de 16,10 Euro( -4.15)
Dans mon logiciel de compta (ciel):
1.lors de l'ecriture : je crée une facture dans le compte 40100
--> DOis je mettre le montant de ma facture restaurant ( exemple:20 euros) ou dois-je mettre dans ce cas 16.10-4.15???
2. TVA à 0 ou à 19.6 si bien sur elle est de 19.6?
et en contrepartie je prend bien le compte 625120??
3. derniere question: si je mets 16.10-4.15 comme montant, lors de mon rapprochement avec mon compte bancaire il risque d'y avoir un ecart...
Merci d avance de vos reponse,
Ziad.
Je suis en EI , TVA reel simplifiée.
Je me lance dans la saisie de mes ecritures et j aurtai besoin d une info concernant les frais de repas:
Le montant max pour le remboursement est de 16,10 Euro( -4.15)
Dans mon logiciel de compta (ciel):
1.lors de l'ecriture : je crée une facture dans le compte 40100
--> DOis je mettre le montant de ma facture restaurant ( exemple:20 euros) ou dois-je mettre dans ce cas 16.10-4.15???
2. TVA à 0 ou à 19.6 si bien sur elle est de 19.6?
et en contrepartie je prend bien le compte 625120??
3. derniere question: si je mets 16.10-4.15 comme montant, lors de mon rapprochement avec mon compte bancaire il risque d'y avoir un ecart...
Merci d avance de vos reponse,
Ziad.
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
C'est 16,10 et 4,20 pour 2007.
1. L'écriture devrait être :
401 (si vous passez par un compte fournisseur) pour le total de la note
625x pour la part déductible
108prélèvement pour la part non déductible.
2. TVA
Certaines AGA indiquent que la TVA serait déductible sur la part déductible uniquement.
3. si vous passez par la banque écriture :
512 pour le total de la note
625x pour la part déductible
108prélèvement pour la part non déductible.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
khatir
Nombre de posts : 518Nombre de likes : 8Inscrit : 22 septembre 2008Merci
pour les informations.
Par contre la je suis perdue vu la reponse 2.
Pour les repas, la TVA n'est pas deductible n 'est pas?
donc ne vais je pas me retrouver avec de la TVA a me faire rembourser alors qu'il y a pas lieu? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je ne comprend pas votre question.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
khatir
Nombre de posts : 518Nombre de likes : 8Inscrit : 22 septembre 2008plus haut, vous m avez repondu :
2. TVA
Certaines AGA indiquent que la TVA serait déductible sur la part déductible uniquement.
QUel rapport avec les frais de repas.?
cordialement,
Ziad. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous demandez si la TVA doit être prise pour 0 ou 19,60 (quand elle est à 19,60).
Je vous répond que certaines AGA admettent une déduction de la TVA sur la part déductible du repas pris seul seulement.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Bonjour,
Pour compléter les réponses, voici ce que mon AGA m'a répondu sur ce point là :
"Bonjour, pour récupérer la TVA sur les frais de repas, il faut obligatoirement avoir une véritable facture mentionnant la TVA, un simple justificatif portant la TVA ne suffit pas.
Si cette condition est remplie, ce qui est rare, vous pouvez récupérer la TVA totalement."
Si ça peut vous aider....
Sébastien - Contacter en MP
KHATIR-1
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 6 mai 2008Bonjour,
Merci pour votre réponse...
J'ai toujours pensé que la TVA n'était pas récupérable sur les frais de repas de midi!!!
Pour ma part toutes les facture que j'ai provenant de repas comporte le taux de TVA et le montant.. (facture pas faite manuellement mais imprimé par le restaurateur...).
Donc si je suis la logique, lorsque l'on parle de montant deductible en frai s de repas :
16, 10 au maximum pour la déductibilité est HT ou TTC???
Merci d avance - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Bonjour,
En fait c'est un peu plus compliqué que ça. Il faut que la facture comporte tous les éléments obligatoires (dont par exemple le numéro de TVA), ce qui, comme le précisait mon AGA est très rare. Pour info, j'ai balayé 2 mois de tickets hier et aucun ne comportait l'ensemble des informations ! Rien que le numéro de TVA de l'entreprise (quel que soit le Fast Food [j'évite les marques] ou le restaurant), on a le SIRET et c'est tout.
C'est dommage, ça nous aurait permis de récupérer des sous.....
Mais si les reçus que vous avez comportent l'ensemble des infos, ça semble bien parti. Mais comme le disait hmg, il vaut mieux faire valider ça par votre AGA, si certaines comme la mienne (ARAPL) indique qu'on peut déduire l'ensemble de la TVA (à condition que la facture comporte tous les éléments obligatoires, ces éléments étant dans le guide qu'ils envoient lors de l'adhésion), d'autres ne raisonnent pas de la même manière.
Sébastien - Contacter en MP
KHATIR-1
Nombre de posts : 3Nombre de likes : 0Inscrit : 6 mai 2008Merci pour tous ces détails.
Je pense que le plus judicieux est de me mettre en relation avec mon AGA!
Très bonne journée a tous les Freelance!!
Ziad. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention : La tva est entièrement déductible pour une réception, mais partiellement déductible pour un repas lors d'une mission.
Pour ce qui est du justificatif, tout dépend du montant. Il y a un peu moins d'obligations (mais il y en a tout de même) pour les repas de moins de 150 euros.
ATTENTION : N'oubliez pas d'indiquer au dos des notes le motif des repas.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
brotherseb
Nombre de posts : 40Nombre de likes : 0Inscrit : 30 octobre 2007Bonsoir,
Désolé d'insister mais ce que mon AGA m'a répondu pour les frais de repas (et pas de réception) indiquait qu'elle était totalement déductible (sous certaines conditions). C'était pour cela que je l'avais contacté, justement, car je ne voyais pas comment on pouvait considérer une partie comme charge et déduire en même temps la TVA totalement....
D'après leur réponse (que j'ai posté précédemment), on pourrait déduire l'ensemble pour des frais de repas lors de missions. Dans mon cas personnel, aucun des justificatifs que j'ai ne contient l'ensemble des informations obligatoires donc j'ai abandonné la récupération de TVA.
Par contre sur la brochure, ils ne parlent pas du montant de 150 euros dont vous parlez, ils disent qu'il faut avoir systématiquement tous les justificatifs.
Encore un sujet bancal où chacun fait un peu à sa sauce en attendant que ça soit clairement défini :)
Pour les courageux qui veulent qd même creuser le sujet, je vous recommande de contacter votre AGA et votre centre des impôts pour avoir une trace écrite, ça peut servir plus tard.
Sébastien - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je confirme à nouveau que pour les repas pris seuls seule la partie comprise entre 4,20 euros et 16,10 euros pour 2007 est déductible.
Pour la TVA sur ces mêmes repas, je confirme aussi que la position de l'UNASA (qui regroupe 75 AGA) est que : "Cette récupération devient maintenant possible sous réserve : d'une part, que ces dépenses soient bien engagées dans l'intérêt de l'entreprise ; d'autre part, qu'aucune quote-part de TVA ne soit récupérée sur la fraction de frais de repas considérée comme privative".
Comme vous le précisez : Demandez confirmation écrite de votre AGA que vous pouvez déduire tout ce que vous voulez.
Pour les 150 euros, voir mon post suivant.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS - 3 E-1-06 a écrit : (CGI, art. 289 ; annexe II, art. 242 nonies A)
Toute facture émise doit normalement comporter les mentions obligatoires énumérées aux articles 289-II du code général des impôts (CGI) et 242 nonies A de l’annexe II à ce même code, au nombre desquelles figurent notamment les éléments d’identification du client. Afin de tenir compte des spécificités pratiques du secteur de la restauration, il sera désormais admis que ces derniers ne soient pas mentionnés par l’entreprise qui émet la facture, mais inscrits par le client lui-même dans un espace réservé sur le document remis. Cet assouplissement ne concerne pas les factures d’un montant total hors taxe supérieur à 150 euros.
La déduction de la TVA figurant sur le document remis au client est subordonnée, outre qu’il doit s’agir d’une dépense nécessaire à l’exploitation, à la mention par le client de son identification complète sur la partie du document prévue à cet effet. L’identification complète s’entend du nom ou de la raison sociale du client, et de son adresse ou du lieu de son siège social.
La présente instruction s’applique aux factures émises à compter de sa date de publication.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
