Ecritures rémunération gérant et Cotisations sociales

Si personne n'a rien a redire j'imagine que les imputations sont correctes.

R.

Bonjour Satori,

Petite question, sur quel compte mets tu RSI ?
Je me trouve dans la même situation que toi et ton post (pour la première partie) correspond à mes recherches actuelles.

Tes suggestions se sont avérées exactes ?

Merci

Bonjour,

Vous êtes gérant majoritaire d'une société soumise à l'IS, vos charges sociales sont personnelles et sont considérées comme un complément de salaires, donc enregistrées dans un sous-compte 641....

Pour les charges sociales, elles peuvent faire l'objet d'une provision et utiliser les comptes utilisés pour les appels de cotisations.

Bon week-end

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse. Je suis bien gérant d'une EURL de type IS.

Cependant Satori avait indiqué les comptes sociaux suivants.

645100 D URSSAF 
645300 D CIPAV 

Après avoir consulté la description des comptes en question sous CIEL, je trouvais sa suggestion pertinente, le fait est qu'il manquait la réponse pour le compte RSI. Pour lequel, en attendant une réponse, j'ai associé pour l'instant le compte : 645200

En revanche pour la rémunération du gérant, j'ai bien choisi le compte 641000 (et non pas 644000, certains post sur ce forum étaient divergents sur le sujet).

Aussi votre réponse pour le compte RSI me laisse un peu perplexe.

Bonne fin de semaine

Dans les EURL, il y a souvent confusion dans l'esprit entre la société et son dirigeant, ce qui est dangereux.
Le compte 644 est réservé aux rémunération de dirigeant avec une connotation fiscale de réintégration (société IR).
Du coup, si vous êtes à l'IS, vous devez préférer l'utilisation du compte 641.
Par ailleurs, les cotisations du dirigeant sont personnelles (normalement reçues à son adresse perso). De fait, quand vous les faites payer par la société (ce qui est possible mais en le précisant de préférence dans un P.V.), vous devez les considérer comme une avantage en nature (totalement déductible) mais en utilisant une subdivision du compte 641.

Merci pour cette précision.

Cela est plus clair, dans le cas d'une EURL : 641 IS, 644 IR
Charges personnelles (CIPAV, RSI, URSSAF), si payées par entreprise => subdivision 641

Question complémentaire : le Gérant pour son IR déclare 641 (ainsi que le compte associé aux dividendes) mais pas les subdivisions du 641 portant sur les charges ?

Bonjour,

Les charges obligatoires sont déductibles (sauf une partie de la CSG/CRDS), le gérant doit déclarer au titre de son IR son revenu mais diminué des charges déductibles.

Exemple : Revenu perçu : 1000, RSI : 200, CSG déductible : 100 CSG non déductible : 50:

- Revenu total : 1 350 € (1000 + 200 + 100 + 50 )
- Charges déductibles : 300 €

Revenu à déclarer : 1 050 € (soit son revenu perçu + CSG non déductible);

Pour être plus précis, le gérant majoritaire à en outre droit à un abattement de 10% sur sa rémunération au titre des frais professionnels.

Bien à vous,

Bonjour,

Merci pour ces postes intéressant!

Je suis un peu confus par cette phrase :
"Le compte 644 est réservé aux rémunération de dirigeant avec une connotation fiscale de réintégration (société IR). "
même si je viens de réaliser sa teneur.

Pour ma part je suis eurl IS et j'utilise le 644 pour la remuneration (645 urssaf,637 csg/crds deductible..........) et donc je n'utilise pas du tout le :
641 pour la rem et une subdivision de ce dernier pour les cs...
Est-ce grave ou très grave?
Dois-je changer ma manière de faire?
Quelles sont les consequenses de cette manière de faire pour une structure EURL IS?

Merci d'avance pour votre précieuse aide.

Non, le 644 est souvent utilisé (à tort mais sans aucune conséquence fiscale). Par contre si vous conserver une certaine logique comptable le 644 doit générer l'utilisation du 646 pour les charges sociales et du 63781 pour la CSG. Mais là encore, il ne s'agit que de logique comptable et, en aucun cas, il ne saurait y avoir de conséquences fiscales ...

Si vous voulez plus de précisions techniques, n'hésitez pas à me contacter sur mon mail : contact@cherchecomptable.fr

Bonjour,

CHERCHE COMPTABLE a écrit : Non, le 644 est souvent utilisé (à tort mais sans aucune conséquence fiscale). Par contre si vous conserver une certaine logique comptable le 644 doit générer l'utilisation du 646 pour les charges sociales et du 63781 pour la CSG. Mais là encore, il ne s'agit que de logique comptable et, en aucun cas, il ne saurait y avoir de conséquences fiscales ...

Si vous voulez plus de précisions techniques, n'hésitez pas à me contacter sur mon mail : contact@cherchecomptable.fr

Plus simplement : Le compte 644 correspond à la rémunération de l'EXPLOITANT.

Or, en société (à l'IR ou à l'IS), il n'y a pas d'EXPLOITANT. Un "exploitant" est un dirigeant d'entreprise individuelle. C'est la raison pour laquelle l'utilisation du 644 s'analyse comme dans une EI même en société.

Au niveau conséquences fiscales : Attention ! Il peut y en avoir.
Il arrive en effet que les contrôleurs analysent l'utilisation des comptes 644 et 646 comme volontaire avec les conséquences fiscales attachées.

je me renseigne sur le sujet et ai besoins d'éclaircissements, tant les avis semblent diverger:

Dans le cas du gérant majoritaire d'une EURL à l'IS, quel compte faut-il utiliser pour la rémunération et les charges:
- HMG, que je situe en haut de la pyramide des sachants, dit 641 pour la rémunération ET les charges (en subdivisant bien entendu)
- d'autres disent (ici et ailleurs sur le web) 644 pour la rem et 646 pour les charges
Qui croire ? Quels sont les risques ?

Ensuite, j'ai un vrai problème sur la correspondance entre mes paiements (appels de cotisations URSSAF, RSI, CIPAV) et les comptes à utiliser en face.

Sur les appels de cotisation RSI, j'ai mis 646300 pour la charge, mais je ne sais pas quel compte utiliser en face (faut-il une double écriture 646300 - 437... + 437... - 512... ou simplement 646300 - 512... suffit)

Pour l'URSSAF, le couple gagnant a l'air d'être 646200 - 431000 (encore une fois 1 ou 2 écritures ?)

CIPAV, je suis exonéré (1er exercice) mais la question se pose.

Question complémentaire (on s'éloigne des charges): la prévoyance Madelin (DC invalidité / ITT), je la passe dans quel compte de charge ?

Merci à ceux qui m'auront lu jusqu'ici !

Bonjour,

Comme expliqué plus haut, les comptes 644 et 646 correspondent à un exploitant (rémunération de l'exploitant, charges de l'exploitant).

En EURL, il y a un associé et un gérant (qui peuvent être la même personne), il n'y a pas d'exploitant.

Par ailleurs, sur la liasse fiscale, la rémunération de l'exploitant est généralement réintégrée car non déductible (l'EI est imposée sur le résultat pas sur la rémunération seule) et les charges sociales de l'exploitant se retrouvent détaillées en bas de la liasse. Ce détail ne concerne pas les EURL, juste les EI.

Bonjour,

Donc si je comprends bien :

644 et 646 pour rem et charge exploitant
641 et 645 pour rem et charge personnel

donc dans le cas d'une SARL à l'IS le gérant (TNS) est dans le cas 2 ?
Hors il faudrait subdiviser le 641 pour les charges (cf. post plus haut) donc à quoi sert le 645 ?

Merci pour vos lumières

A+

Thais

Bonjour,

Il y a deux analyses différentes l'une supposant la question du TNS détachée de l'entreprise (donc tout en 641), l'autre en le considérant comme en EI BIC (donc charges en 645).

Le cas 2 n'est possible que si le juridique prévoit la prise en compte des charges sociales par l'entreprise. Sinon, tout est considéré en brut (cas 1).

Le cas 2 n'est possible que si le juridique prévoit la prise en compte des charges sociales par l'entreprise. Sinon, tout est considéré en brut (cas 1).

je rebondi sur ce post...
donc étant en EURL IS, gérant majoritaire et travaillant à temps complet chez un client (pas détaché de l'entreprise!), de plus j'ai indiqué dans une AG que je souscrivais une prévoyance Madellin+charges payer par la société, je peux utiliser les comptes 645 (et non pas une subdivision de 641)... et en 641600 j'indique seulement le net versé...

Bonjour,

Comme,vous avez pu le voir dans les forums, il y a plusieurs écoles sur la question.

Pour moi, votre schéma est tout à fait possible.

c'est comme la religion finallement 😉 avec un même manuel entre les main (bible ou coran), on finit catho ou protestant, sunnite ou chiite...

en tout cas je suis en plein dans ma compta, et bien je passe beaucoup de temps à défaire ce que j'ai fait car effectivement, il y a une certaine logique à respecter, et une lecture a posteriori des écritures permet de se rendre compte des erreurs ; cet évident qu'un novice doit passer par un expert comptable...