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EURL et sous-traitance
mhajji77
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mhajji77
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19 mai 2008
Bonjour à tous,
une sociète française souhaite me confier une mission de support à l'étranger (il faut etre present sur place). je suis actuellement en mission et le contenu de la mission ne m'interesse pas à titre personnel.
je pense donc à la possibilitè de sous-traiter cette mission ( temps partiel) dans le pays étranger.
ma question est la suivante:
- puis-je sous-traiter cette mission à un free-lance local? faut-t-il lui demander d'avoir une structure dans le pays concerné? ou peut-il me facturer directement à titre personnel?
merci de vos commentaires/recommendations/pièges à éviter...
Cordialement
une sociète française souhaite me confier une mission de support à l'étranger (il faut etre present sur place). je suis actuellement en mission et le contenu de la mission ne m'interesse pas à titre personnel.
je pense donc à la possibilitè de sous-traiter cette mission ( temps partiel) dans le pays étranger.
ma question est la suivante:
- puis-je sous-traiter cette mission à un free-lance local? faut-t-il lui demander d'avoir une structure dans le pays concerné? ou peut-il me facturer directement à titre personnel?
merci de vos commentaires/recommendations/pièges à éviter...
Cordialement
-
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention, c'est vous qui signez le contrat et prenez la responsabilité du travail.
Il vous faut donc une assurance qui correspond à cette activité de "SSII". Par ailleurs, n'oubliez pas que si votre client ne paie pas (parce que le travail ne correspond pas à ses attentes), vous devrez tout de même payer le sous traitant.
Il y a par ailleurs peut-être des raisons pour votre client de ne pas prendre un local (au delà d'un quelconque problème de compétence) :
- confidentialité
- normes de travail
- procédures nécessitant une bonne maitrise de la langue et notamment d'éviter des écarts liés à des expressions mals comprises.
...
Bref, vous ne pouvez sous-traiter avec quelqu'un sur place que vous superviserez (il faudra le contrôler) que si votre client est OK pour cela, que votre assurance vous couvre et donc que cela soit écrit en toutes lettres dans le contrat.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.