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Sous-traiter en tant que freelance
Free-Worker-176377
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Free-Worker-176377
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2 avril 2019
Bonjour,
Je suis en retard sur une mission freelance, c'est pourquoi je souhaite sous-traiter une partie du travail à un autre freelance pour de m'aider à finir dans les temps.
J'ai quelques questions cependant :
1) Suis-je obligé de prévenir le client que je délègue une partie du travail à un autre freelance ? Je souhaite sous-traiter sans qu'il soit au courant, est-ce légal ?
2) Dans le cas où c'est légal, puis-je faire passer les coûts du freelance sur les frais déductibles de l'entreprise ?
J'ai d'ailleurs pensé sous-traiter à l'étranger (Maroc/Inde), je ne sais pas si cela change quelque chose ?
Merci d'avance!
Je suis en retard sur une mission freelance, c'est pourquoi je souhaite sous-traiter une partie du travail à un autre freelance pour de m'aider à finir dans les temps.
J'ai quelques questions cependant :
1) Suis-je obligé de prévenir le client que je délègue une partie du travail à un autre freelance ? Je souhaite sous-traiter sans qu'il soit au courant, est-ce légal ?
2) Dans le cas où c'est légal, puis-je faire passer les coûts du freelance sur les frais déductibles de l'entreprise ?
J'ai d'ailleurs pensé sous-traiter à l'étranger (Maroc/Inde), je ne sais pas si cela change quelque chose ?
Merci d'avance!
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Free-Worker-244310
Nombre de posts : 156Nombre de likes : 6Inscrit : 7 janvier 2021Hello, normalement c'est indiqué dans le contrat avec le client. S'il spécifie sous-traitance interdite alors c'est interdit.
Par contre, pourquoi es-tu en retard ? Est-ce du forfait ou de l'AT ?
Peux-tu justifier du retard et quelles sont les conséquences ?
Si tu es obligé d'être dans les temps avec le même périmètre et même budget, est-i possible de sous-traiter des parties en ne nommant pas le client ?
Comment vas-tu payer ton propre sous-traitant ?
Avec facture de sa part ? Le client ne sait pas ce que tu fais sur tes fonds pros dans tous les cas.
Mais il faut faire attention à sous-traiter en fonction des diverses contraintes (documents confidentiels, rgpd, etc?)
Si c'est du dev, tu peux spécifier une API dont tu as besoin et demander qu'un sous-traitant la produise (avec les jeux de tests, non régression etc...)
Parfois il vaut mieux afficher un retard (pénalités ? enjeux ?) qu'entrer dans une galère de gestion de sous-traitants. -
Free-Worker-176377
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2019Il n'est rien spécifié sur le contrat par rapport à ça, je suppose donc que c'est légal.
J'avais pensé passer par une société indienne (2 fois moins cher), et que eux fassent une facture à mon nom, en tant que client.Si tu es obligé d'être dans les temps avec le même périmètre et même budget, est-i possible de sous-traiter des parties en ne nommant pas le client ?
Comment vas-tu payer ton propre sous-traitant ?
Avec facture de sa part ?
Ensuite déduire leur tarif sur le tarif que je prend dans la mission freelance.
en soit là : 300(mission)-150(sous-traitant)=150 brut
Le travail est uniquement visuel donc niveau gérance ça devrait bien se passer.
Merci de l'aide! -
Free-Worker-244310
Nombre de posts : 156Nombre de likes : 6Inscrit : 7 janvier 2021donc en fait tu peux le faire
et tu factures 300 à ton client
tu as 150 de frais
il te reste 150
gérance ok
gestion des réserves client: s'il te fait refaire le boulot, auras-tu toutes les sources pour corriger ?
combien dois-tu faire de corrections ? ton sous-traitant accepte d'en faire combien ?
A quel moment le paies-tu ? A quel moment es-tu payé ?
les indiens, comme d'autres, sont très bons, mais vont de livrer quelque chose de légèrement différent de ce à quoi tu t'attendais et il faut donc être capable de corriger / compléter -
Free-Worker-176377
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2019Rien de précisé sur les corrections de mon côté, mais pour le sous traitant, je vais devoir payer le supplément de travail.
Je suis payé à la fin de la mission mais je vais devoir payer au moins un acompte de 50% à la société sous traitante. -
Free-Worker-244310
Nombre de posts : 156Nombre de likes : 6Inscrit : 7 janvier 2021
c'est chaud quand mêmeMembre-157537 a écrit : Rien de précisé sur les corrections de mon côté, mais pour le sous traitant, je vais devoir payer le supplément de travail.
Je suis payé à la fin de la mission mais je vais devoir payer au moins un acompte de 50% à la société sous traitante.
et le client n'accepte pas le retard ? -
niouzz
Nombre de posts : 363Nombre de likes : 27Inscrit : 23 octobre 2017Membre-157537 a écrit : J'ai d'ailleurs pensé sous-traiter à l'étranger (Maroc/Inde)
2 fois moins, pour 2 fois plus d'emmerdes 😕Membre-157537 a écrit : J'avais pensé passer par une société indienne (2 fois moins cher) -
Olivier_M
Nombre de posts : 1498Nombre de likes : 88Inscrit : 17 mars 2010Bonjour,
Il ne suffit hélas pas que rien ne soit écrit dans le contrat pour que cela soit autorisé.
Son analyse dépasse mes compétences juridiques, mais il existe une "Loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance", et nos activités tombent peut être dans son champ d'application.Directeur de projet / Banques / Gérant majoritaire depuis 2001 / SARL à l'IS -
Free-Worker-176377
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2019Ah oui effectivement, ça m'embête tous ça... Je suis censé prévenir le client que je fais appel à un sous-traitant.
Imaginons que je le préviens pas, est-ce toujours possible de déduire les frais de mon sous-traitant sur les frais déductibles d'impôts sans courir de risques ?
C'est impossible que le client remarque que le travail a été sous-traité. Les indiens sont très compétents, et employés dans de grosses sociétés indienne qui ont de très bon avis sur internet. -
michel95
Nombre de posts : 632Nombre de likes : 45Inscrit : 14 juillet 2010Bonjour,
Il suffit d’acquérir la prestation pour ses propres besoins puis l’intégrer dans le livrable final. -
Free-Worker-176377
Nombre de posts : 5Nombre de likes : 0Inscrit : 2 avril 2019Pourtant je vois sur ce lien ci https://www.portail-autoentrepreneur.fr/academie/gestion-auto-entreprise/embauche-sous-traitance/sous-traitance qu'il dise le contraire...
Je cite :L’inconvénient de cette pratique ? En tant qu’auto-entrepreneur, les sommes reversées au prestataire ne seront pas déduites de vos charges et vous devrez payer des cotisations sociales sur des revenus que vous n’avez pas réellement perçus. -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonsoir,
Le lien que vous mettez parle des auto-entrepreneurs. Si vous êtes sous ce régime, évidemment que c'est un non-sens d'un point de vue économique de sous-traiter une prestation, mais rien ne vous l'interdit...Membre-157537 a écrit : Pourtant je vois sur ce lien ci https://www.portail-autoentrepreneur.fr/academie/gestion-auto-entreprise/embauche-sous-traitance/sous-traitance qu'il dise le contraire...
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FrançoisFrançois -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Est-ce de la rétrocession d'honoraires ?
Rappel en BNC : Les recettes ne sont pas égales à tout ce que le client vous verse. Il faut retirer les sommes qui sont considérées comme ne faisant que transiter sur le compte comme les débours et les rétrocessions d'honoraires.
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4650-PGP
Y compris en micro.
Si vous voulez une certitude, posez la question aux impôts par rescrit en donnant en référence le lien ci-dessus.
Attention : Il faut que cela corresponde bien à la définition d'une rétrocession (ou d'un débours) et pour les rétrocessions, les honoraires sont à déclarer sur la DAS2.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.