Forum
freelance en bnc : une question de cotisation !
cassenoisette
Nombre de posts : 9
Nombre de likes : 0
Inscrit :
22 octobre 2007
Bonjour,
Bon je reviens sur le forum pour avoir quelques précisions.
aujourd'hui je suis allé voir un conseiller aux impots concernant la création d'une activité : indépendant en BNC.
Le mec, très gentil soit-il ma dit :
- Vous pouvez créer une activité BNC sans problème à condition de :
* payer une taxe professionnelle de 650 € (Bordeaux) par ans
* déclarer mes recettes sur l'impot sur le revenu
* ne pas faire plus de 27 000 €uros /ans
Ce que je ne comprend pas c'est qu'un ami graphiste me dit avoir un numéro SIRET en tant qu'indépendant BNC et ne pas payer de taxe professionnelle... depuis trois ans maintenant !!! Le conseiller n'y croit pas,... mais c'est bel et bien réel ! Pouvez vous m'expliquer ???
De plus, je souhaiterais savoir si il y a des cotisations par mois pour la retraite, pour la sécuritée sociale,... et comment cela se passe t'il ?!
Bon je reviens sur le forum pour avoir quelques précisions.
aujourd'hui je suis allé voir un conseiller aux impots concernant la création d'une activité : indépendant en BNC.
Le mec, très gentil soit-il ma dit :
- Vous pouvez créer une activité BNC sans problème à condition de :
* payer une taxe professionnelle de 650 € (Bordeaux) par ans
* déclarer mes recettes sur l'impot sur le revenu
* ne pas faire plus de 27 000 €uros /ans
Ce que je ne comprend pas c'est qu'un ami graphiste me dit avoir un numéro SIRET en tant qu'indépendant BNC et ne pas payer de taxe professionnelle... depuis trois ans maintenant !!! Le conseiller n'y croit pas,... mais c'est bel et bien réel ! Pouvez vous m'expliquer ???
De plus, je souhaiterais savoir si il y a des cotisations par mois pour la retraite, pour la sécuritée sociale,... et comment cela se passe t'il ?!
- Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26784Nombre de likes : 400Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Votre ami graphiste est-il artiste enregistré à la MDA ?
Les artistes sont exonérés de taxe professionnelle.
Attention cependant, une jurisprudence récente à précisé que l'inscription à la MDA ne suffit pas à prouver que l'on est artiste. En cas de contrôle, si cette qualité n'est pas prouvée, vous pourriez être redressé.
A noter :
- Ce que vous a indiqué l'inspecteur des impôts doit concerner le régime spécial BNC (micro BNC) en raison de la limite fixée à 27000 euros et la simple déclaration sur votre feuille d'impôt.
- Le minima de taxe pro semble important.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
