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Freelance informatique / data science : BNC ou BIC ?

18 août 2023 12:50

Bonjour,

Je suis freelance en micro-entreprise. Je dois déclarer mes revenus aux impôts pour la première fois et je me pose la question sur les statuts BIC et BNC. Sur le document d'ouverture de mon entreprise, c'est écrit "micro BIC". Pourtant, en regardant un peu les définitions pour BIC et BNC, je dirai qu'un consultant en informatique / data science comme moi devrait être plutôt BNC. Je me pose la question sur ce que je dois déclarer aux impôts pour l'année passée.

Est-ce que vous avez des avis à ce sujet ?

VincentB_ 18 août 2023 15:20

Bonjour,
Qu'avez-vous exactement déclaré comme activité ?

Avocat (non, pas celui qui se mange)

Cat13 18 août 2023 15:38

J'ai plusieurs types d'activités autour de l'informatique et data science donc j'ai déclaré:
Conseiller en Informatique / IA / NLP. Professeur/Formateur mathématiques / data science / data analysis /
deep learning / IA.
Catégorisation niveau 1 de l'activité : Industrie et artisanat de fabrication
Catégorisation niveau 2 de l'activité : Edition, informatique et télécommunication
Catégorisation niveau 3 de l'activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Catégorisation niveau 4 de l'activité : A titre indépendant
Précision activité : Fabrication, production
Nature d'activité : Libérale non réglementée

VincentB_ 21 août 2023 13:17

Catégorisation niveau 1 de l'activité : Industrie et artisanat de fabrication
En principe, ça, ça vous met en BIC.
Si ça ne colle pas avec votre activité réelle, prenez rdv avec les impôts pour voir s'il ne faut pas corriger. Ils se montrent très bienveillants quand il faut corriger les pépins consécutifs à la création du guichet unique.

Avocat (non, pas celui qui se mange)
Cat13 21 août 2023 10:02

Des avis ?
Uncharted 21 août 2023 12:33

Je suis en micro entrepreneur depuis 2 ans et freelance dans le dev
Normalement si tu ne vends que des prestation de type service tu devrais etre en BNC : ce qui est mon cas
Cf ce lien : https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/micro-entrepreneur-bic-ou-bnc#:~:text=Si%20l'objectif%20de%20l,agit%20d'une%20profession%20lib%C3%A9rale.

Les BIC entourent davantage le matériel, le concret du manuel tandis que les BNC sont plutôt des activités d’esprit, la transmission d’un savoir...
Cat13 21 août 2023 13:35

Merci pour vos réponses! Ça renforce ce que je pensais.
@VincentB_ : Je pense que j'ai choisi "Catégorisation niveau 1 de l'activité : Industrie et artisanat de fabrication" car les autres options étaient encore plus éloignées (agriculture, notaire, médecin, etc.). C'est surtout parce que je dois revoir la déclaration d'impôts pour l'activité de l'année dernière.
@Uncharted: Merci, justement, j'étais un peu perdue car je viens de voir qu'on m'avait enregistré en BIC. Je dois être en BNC.

VincentB_ 21 août 2023 16:46

@Uncharted: Merci, justement, j'étais un peu perdue car je viens de voir qu'on m'avait enregistré en BIC. Je dois être en BNC.
Pas forcément, vous avez des activités de prestation qui sont BIC.
Mais j'insiste, prenez un bref rdv avec votre SIE, ça se règlera très vite.

Avocat (non, pas celui qui se mange)
Cat13 21 août 2023 17:03

Merci @VincentB_, Juste une petite question : quand vous dites "rendez-vous" vous croyez que ça marche RDV téléphonique ?

norabs 21 août 2023 17:17

Bonjour,
Sur impots.gouv.fr avec votre compte pro vous pouvez les contacter par messagerie. Il y a aussi une rubrique "Coordonnées du gestionnaire et prise de rendez-vous" ou il y a le mail et le téléphone.
En ce qui me concerne ils ont toujours traité mes demandes (ie changement de régime de TVA) par messagerie et téléphone avec beaucoup de promptitude, et sans aucun problème.

VincentB_ 21 août 2023 17:51

Aucune idée.
Par contre je recommande toujours de le faire en rdv physique si on a le choix (c'est ce que je fais pour moi comme pour les clients ; on arrive à faire passer bien plus de choses ainsi et accessoirement c'est plus sympa).

Avocat (non, pas celui qui se mange)

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