Le client à mis fin à la mission pendant mes congés. Est-ce qu'il y a 15 jours de préavis ?
Labass-IT
Bonjour à tous,
Pour faire simple, il s'agit de ma toute première mission en freelance (via un portage salarial). Alors que je venais tout juste de prendre mes congés, le client à mis fin à ma mission du jour au lendemain. La mission devait initialement durer un an mais n'a durée que 4 mois.
C'est une chargé de recrutement lors d'un entretien qui m'a dit que normalement même dans le cadre d'une prestation, j'avais un délais de 15 jours de préavis. Je pense que cela s'applique au externe venant d'une ESN. Dans mon cas, pour le client, je suis un prestataire d'une ESN. Il n'est pas au courant (enfin je crois) que je suis en portage salarial. J'ai l'étiquette de prestataire de la société référencée.
Donc cela voudrais dire que la société référencée aurait pris mes 15 jours de préavis ?
A t-elle le droit? Sinon, quels sont mes droits?
Contexte :
Je suis en portage avec deux intermédiaires :
le chasseur de tête
La société référencée chez le client
La semaine avant mon départ en congés, le manager me demande de lui préparer le terrain pour pouvoir prendre le relais. Pas de soucis je lui mets tout à disposition (supports de comités, préparation aux ateliers etc). Il n'a rien laissé transparaitre il était comme d'habitude.
Je précise qu'il a eu des différents au sein de l'équipe comme il en arrive souvent dans les projets IT. Nous avons "crevé l'abcès" et tout se passait bien selon moi pendant les semaines qui ont suivies notre discussion. C'est une filliale d'une grande société avec une réorganisation de la DSI suite à l'achat d'un concurrent. L'un des internes m'avait dit que cela avait joué sur son humeur, car il avait la pression de ne pas savoir si le projet allait continué ou si la réorganisation allait le faire changer de direction. La DSI souhaite désormais internaliser le savoir, ce qui n'était pas le cas depuis. Une grande majorité des collaborateurs étaient externes.
Je pense que cela a joué aussi sur ma fin de mission puisque j'étais un externe nouveau sur le projet.
Je vous remercie d'avance pour vos retours.
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Spiralis
Nombre de posts : 329Nombre de likes : 193Inscrit : 12 septembre 2019Si le client final ne souhaite pas respecter de préavis avec l'ESN, ça le regarde.
Si j'ai bien compris votre montage, c'est bien : Vous ==> "chasseur de tête" ? ==> ESN ==> client final
Avec qui avez vous un contrat ? le "chasseur de têtes" ou l'ESN ? Quel est le préavis que vous avez signé dans le contrat ?
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Droopyann
Nombre de posts : 3681Nombre de likes : 1831Inscrit : 21 mai 2018Je comprends un montage plus complique :
Vous ==> entreprise de portage salarial ==> "chasseur de tête" ? ==> ESN ==> client final
Ou Vous ==> entreprise de portage salarial ==> ESN ==> "chasseur de tête" ? ==> client final
Assez complexe en soi !
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP Labass-IT
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 17Inscrit : 7 août 2021Si j'ai bien compris votre montage, c'est bien : Vous ==> "chasseur de tête" ? ==> ESN ==> client final
Oui c'est ça, je suis le prestataire envoyé chez le client. J'ai été "chassé" par une ESN. Cette ESN est en partenariat avec une autre ESN référencée chez le client final. Ce client final a souhaité mettre fin à la prestation.
J'ai un contrat avec la société de portage qui elle, a un contrat avec l'ESN qui m'a "chassé".
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Droopyann
Nombre de posts : 3681Nombre de likes : 1831Inscrit : 21 mai 2018Sur le sujet de fond, c'est assez classique.
Il faut bien sûr voir les contrats entre vous, la société de portage et les intermédiaires.
Dans l'absolu, même si vous êtes dans votre bon droit, que vont vous rapporter les 15 jours de préavis, comparer à ce que ça va vous coûter en temps, en énergie et en prestataire (huissier, avocat ... ?). C'est une question ouverte, mais qu'il faut se poser.
Si vous avez une RC Pro, vous pouvez peut être solliciter l'assistance juridique.
-- Yann EURL IS depuis 2019Contacter en MP
Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012Bizarrement, quand le prestataire est salarié, les ESN défendent davantage leurs 2 semaines de préavis prévus dans la plupart des contrats.
Contacter en MP Paul92
Nombre de posts : 1754Nombre de likes : 336Inscrit : 1 avril 2012Vous imagineriez congédier sans même une lettre recommandée (et même un message écrit tout court) un artisan durant son congé aoutien?
Pourquoi il n'y a que dans la prestation informatique que les clients se conduisent de la sorte?😐
Contacter en MP Droopyann
Nombre de posts : 3681Nombre de likes : 1831Inscrit : 21 mai 2018@Paul92 : Oui, c'est sûr 😆
-- Yann EURL IS depuis 2019 - Contacter en MP
Labass-IT
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 17Inscrit : 7 août 2021Dans l'absolu, même si vous êtes dans votre bon droit, que vont vous rapporter les 15 jours de préavis, comparer à ce que ça va vous coûter en temps, en énergie et en prestataire (huissier, avocat ... ?). C'est une question ouverte, mais qu'il faut se poser
Sur le principe c'est du "vol" donc c'est mon dû et je vais le récupérer si possible. De plus, ça me permet de connaitre mes droits, de ne plus me faire avoir et de prévenir les autres frees de ces pratiques. Je perds du temps aujourd'hui que je gagnerai demain.
Si vous avez une RC Pro, vous pouvez peut être solliciter l'assistance juridique.
Étant en portage je n'ai pas de RC pro, mais c'est bon à savoir merci pour l'info.
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_Fred_
Nombre de posts : 750Nombre de likes : 321Inscrit : 1 mai 2015Ce n'est pas vraiment du vol puisque l'argent n'est pas dû. La personne avec qui tu as signé le contrat est en tort, certes, peu importe si le client a terminé la mission sans préavis (encore une fois, sauf si c'est marqué dans le contrat qui vous lie). Mais quand bien même t'aurais eu un préavis de 15j respecté, tu fais quoi si le client veut pas te voir sur site ? Aucun jour travaillé = aucune rémunération, donc c'est pas vraiment du vol.
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AM-314
Nombre de posts : 22Nombre de likes : 13Inscrit : 20 février 2020Dommage que vous avez eu cette expérience désagréable, personnellement ma mission a été arrêté après une semaine de son démarrage avec des motifs flous (genre "tu veux changer l'existant", "tu lis le code et tu ne regarde pas le log", "ta collègue X qui a à peine 1an d'expérience a commencé à prendre des points dès la première semaine") comme le chef d'équipe, c'était ma faute de ne pas savoir faire le choix car beaucoup de signes m'ont montré que le client et l'offre étaient chelous pour ne pas leur faire confiance et travailler avec eux. Bref, j'ai appris ma lesson et depuis je fait attention aux attitudes et au déroulement de l'entretien afin d'éviter les non-pros et les vieux guignols.
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Labass-IT
Nombre de posts : 102Nombre de likes : 17Inscrit : 7 août 2021@Fred si le client ne veut pas me voir sur site je reste télétravail, il me met sur d'autres sujets en attendant la fin du préavis.
En fait je me rends compte que je me peut-être fait volé 15 jours. Je ne vais pas laisser faire. Je vais voir avec la société de portage.Labass-IT - Contacter en MP
Free-Dude
Nombre de posts : 13Nombre de likes : 5Inscrit : 24 octobre 2022Hello !
Ça me fait penser étrangement à mon cas de l’année dernière : https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/rupture-de-contrat-car-pas-dhabilitation-sd
Mets un gros coup de pression avec menace de recours en justice, ça devrait passer. Demande un peu moins de jours de préavis pour résolution amiable. Si besoin je t’envoie mon modèle que j’avais envoyé 😉
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Nombre de posts : 102Nombre de likes : 17Inscrit : 7 août 2021Hello
merci pour ton retour. Le seul soucis c'est que dans mon histoire il y a 2 intermédiaires. A qui dois-je envoyer la lettre?
Pour la facturation je voyais avec l'ESN chasseuse de tête, et pour la mission c'était avec l'ESN référencée.
PS: je t'ai envoyé un DMLabass-IT
- L'entreprise IT de placement a bloqué mes deux dernières factures sans raison
- Garder sa mission et passer plus par un intermédiaire
- Resigner avec le client via une autre structure après la fin de mission
- Avis sur conservation de la mission en changent de société référencée
- SASU President non rémunéré + Compte URSSAF
