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Passer en freelance en restant chez le meme client, illégal?

charis

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Inscrit : 1 novembre 2017
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Bonjour,
Je vais revenir sur un sujet déja largement abordé sur le site : Passer en Freelance en restant chez le même client.
Je reviens juste avec mon cas car au final, il est difficile que deux cas soient identiques en tous points. Le mien a donc ses subtilités, et son charme.
Je suis dans le monde de la prestation depuis 7 ans dont 4 chez la meme SSII (je ne suis pas dans le domaine informatique, mais j'utilise toutefois ce terme car au final c'est le meme fonctionnement).
J'ai une excellente relation avec mon client.
Je lui ai fait part de ma volonté de quitter ma SSII car j'avais besoin de gagner plus d'argent et j'envisageais pour cela de passer en freelance. Il m'a fait savoir que pour lui c'était transparent tant que je restais dans la meme mission avec lui, je pouvais changer de boite de presta si je voulais, mais il a besoin de moi. on est en fin de projet et je suis parmi les plus anciens.
Mon idée est de passer en freelance tout en restant dans la meme boite mais en changeant de projet car mon ancien chef avec qui j'ai aussi de tres bonnes relations m'a proposé de le suivre (il est muté depuis 2 mois... et recrute en masse en ce moment). Je souhaitais donc profiter de cette bascule pour changer de statut (passer de CDI a freelance).
Mais mon nouveau chef qui me connait aussi a mis son véto : Pas question que je bascule sur le nouveau projet...
Je lui ai donc fait part du fait que ma boite de presta sera probablement contre l'idée que je reste en mission chez lui mais en changeant mon statut. A ce moment là, il m'a assuré m'a dit ne pas connaitre les clauses du contrat qui lie son entreprise à ma boite de presta, mais qu'il ne pensait pas qu'ils allaient le titiller sur mon cas en sachant qu'il a plus de 10 personnes de cette boite dans le projet et près de 20 au total chez ce client.
J'ai donc fait part à ma boite mon intention de démissionner, ce qu'ils ont éssayé de rejeter en me proposant des augmentations de salaires... (Mais je veux aussi être freelance pour la LIBERTE), j'ai donc poliment refusé leurs propositions et je leur ai expliqué mon deal avec le client... C'est là que les choses deviennent intéressantes :)
Ma boite a crié au scandale et m'a dit qu'ils iront voir le client afin d'obtenir une augmentation significative de mon taux (420Euros... ).
Elle a ecrit au client pour le voir afin d'en parler et celui-ci m'en a parlé afin que l'on s'accorde avant de les recevoir.
Au final je me suis rendu compte que j'avais commencé a leur parler de ma démission en Début septembre et que le temps défilait. J'ai donc déposé ma démission afin d'être libre en Janvier, quoiqu'il arrive. Ils ont bien évidement refusé de revoir mon préavis à la baisse. J'ai compris qu'ils faisait tout pour que mon projet capote. Le jour de la remise de ma démission, le directeur m'a dit qu'ils ne feraient jamais cela (meme s'ils le font avec d'autres clients...). Qu'ils allaient ecrire un courier menacant le client et lui expliquant qu'ils ont une clause de non concurrence et qu'eux ne peuvent pas me changer de contrat à cause de l'ursaf.
Je leur ai signifié ma determination à ne pas rester en CDI quoiqu'il advienne...
Le jour de l'entretien ma boite a insisté pour rencontrer le client seul...
Au terme de l'entretien le client m'a dit qu'ils ont été subtils et ont mis en avant 2 choses :

1. Vis à vis de l'administration ils ne peuvent pas me passer de CDI à freelance. En cas de controle URSAF ils seront passible d'un délit de marchandage... Je compte appeler l'ursaf la semaine prochaine afin de clarifier ce point, meme si d'après mes premières lectures ici et ailleurs, on n'est pas du tout dans le cas d'un délit de marchandage. Toutefois, à votre avis que risque ma boite actuelle si elle signe un contrat avec mon EURL pour travailler chez ce client? Vu toutes les boites qui acceptent les bascules en freelance de leurs salariés en restant chez le même client, j'ai du mal a croire que ce soit une pratique frauduleuse. Mais je me trompe peut-être.
2. Ma boite a rappelé à mon manager, sans le menacer que si je changeais de boite de presta il était sous le coup de la sanction vu qu'il ne respectait pas la clause de non concurrence qui le lie à ma boite de presta. Du coup mon client veut étudier avec les RH ce qu'il est possible de faire. Comment la contourner si je passe par une autre boite de presta vu que ma boite ne veut pas jouer le jeu?
Il a dit qu'au pire des cas j'irai rejoindre mon ancien manager dans le nouveau projet (Vu que c'est une mission differente et un projet different, ma boite actuelle peut-elle faire parler une éventuelle claude de non concurrence? Sachant que plusieurs postes sont ouverts et que plusieurs ont été pourvu par diverses sociétes parmi lesquelles la mienne?). Le client ne privilégie pas cette solution vu qu'il veut que je reste avec lui.
Que peut faire le client actuel pour que je reste avec lui :
Créer un appel d'offre dès maintenant pour un poste semblable au mien (nous sommes 4 à faire le meme job) et le laisser vide jusqu'en janvier afin que je bascule sur ce poste?
Prendre quelques semaines de congé et revenir en fin janvier ou fevrier pour continuer sur le meme poste actuel?
Ma boite lui a dit qu'ils vont me proposer une autre offre plus conséquente en terme de salaire et avantages... mais après discussion avec moi il a conclu que nous sommes irréconciliables et m'a invité à en tirer les conclusions.
Je ne sais clairement pas jusqu'ou il est pret a aller mais il m'a avouer beaucoup m'apprécier mais ne pas avoir le temps de rentrer dans un truc compliqué en ce moment compte tenu de sa charge de travail. Mais il va tout de meme étudier avec les RH ce qu'il est possible de faire.

Il m'a aussi annoncé que les achats avaient prévus de m'augmenter car ils ont reconnu que mon taux est bas. Et ma boite le sait apparement.
N'étant pas informaticien, les offres sont tres rares dans mon domaine, et ceux qui sont en freelance ont tous basculé chez leurs clients.
J'ai plusieurs collègues qui sont en mission chez le client depuis près de 10 ans et je sais que si je bascule sur le nouveau projet, je peux y rester un moment.
Que me conseilleriez-vous?
Je compte parler avec ma boite bientot au sujet de leur nouvelle offre pour leur dire que rien d'autre que le freelance ne m'interesse. Mais j'ai besoin de savoir ce qu'ils encourent vis à vis de l'URSAF avant, et surtout savoir comment contourner leur clause de concurrence vis à vis du client (sachant que dans mon contrat, il n ' a pas de clause de non concurrence).
J'ai été très long mais c'est parce que le cas n'est pas simple.
Merci aux plus courageux de m'avoir lu et surtout merci par avance pour vos retours.

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