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Prévisionnel : mais quelles seront mes cotisations sociales?
createur60
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9 mai 2009
Bonjour,
Je suis en création d'entreprise et je tombe sur votre site régulièrement lorsque je fais mes recherche.
Je viens donc de m'inscrire afin de solliciter vos compétences.
Je suis actuellement sur la création d'une EURL à l'IS, et j'établis mon prévisionnel. J'ai bien avancé et je dois maintenant prendre en compte les cotisations sociales.
J'ai parcouru internet de long en large, mais étonnamment, sur le sujet, je ne trouve pas grand chose pouvant m'apporter toutes les réponses dont j'ai besoin, et il est très difficile pour un non initié de comprendre toute les informations à dispositions, d'autant plus que celles-ci sont parfois contradictoires et que peu de sites approfondissent le sujet.
Edit : mon activité est commerçante et je cotiserai au RSI.
Un peu en vrac, voilà ce que j'ai comme informations :
Premièrement, les charges sociales peuvent être payées par le gérant lui même, soit pas la société. Apparemment il est plus commun que ce soit la société qui les paie car elles sont déductibles du résultat.
Les charges sociales de la 1er année sont forfaitaire. J'ai du mal à déterminer le montant, mais je lis sur l'APCE qu'elles seraient de 3066 et sur un autre site 7006 (??)
Si j'ai bien compris, elles seraient à payer à partir de 90 jours après le début de l'activité.
La 2eme année, elles seraient également forfaitaire, le montant serait de 4648 ou 10509 (j'ai là aussi 2 montant différents)
La 3eme année, elles sont calculées par rapport à la rémunération de l'année 1 (N-2).
Sur le site du RSI, je vois qu'elles sont de 45,10% pour une rémunération annuel jusqu'à 33 276.
En l'absence de rémunération, elles serait de 1482 selon l'APCE.
Les échéances de paiement seraient trimestriel, soit en mai, août, novembre, février.
Par ailleurs, l'ACCRE permet la 1er année l'exonération des cotisations hors la CSG et CRDS.
Je crois aussi savoir que la CSG et CRDS n'est pas sujet à une cotisation minimal.
En supplément, il me semble que quelques questions s'imposent :
1°) De combien sont les cotisations forfaitaires (réellement) la 1er année et la seconde?
Quand ce paie les cotisations sociales de la 2eme années?
2°) Sans rémunération la 1er année et sans l'ACCRE, les cotisations sont forfaitaires ou minimales?
3°)Etant donné que les cotisations de la 3eme année sont calculées sur l'année 1, lorsque qu'il n'y a pas de rémunération la première année, de combien sont les cotisations de l'année 3? comment sont-elles calculées?
4°)Lorsque le 1er exercice est de 18 mois, quelles sont les incidences sur le paiement des cotisations? est ce que cela provoque un décalage entre elles et l'exercice?
Les cotisations de l'année 3 sont calculées sur les 18 mois ou sur 12??
5°)De combien est la csg et crds la 1er année s'il n'y a pas de rémunération et qu'elles ne sont pas sujet à une cotisation minimale?
6°) De combien seraient les cotisations sociales avec l'accre et sans rémunération?
Afin de me permettre de mieux comprendre et m'aider à renseigner de bonnes prévisions, voici mon cas que je vous soumet :
_Je suis en EURL à l'IS.
_Mon 1er exercice démarre en septembre 2009. Il est de 18 mois. (donc jusqu'à février 2011).
_Je suis bénéficiaire de l'accre.
_Je ne me verse pas de rémunération les 12 1er mois.
_C'est la société qui paie les charges sociales
_Ma rémunération est de 1000€ net avant IR (par précaution et complété par dividendes)
Quelles seraient les échéances et les montants du paiement de charges sociales la 1er, 2er et 3eme année?
Merci beaucoup d'avance pour votre aide.
Je suis en création d'entreprise et je tombe sur votre site régulièrement lorsque je fais mes recherche.
Je viens donc de m'inscrire afin de solliciter vos compétences.
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J'ai parcouru internet de long en large, mais étonnamment, sur le sujet, je ne trouve pas grand chose pouvant m'apporter toutes les réponses dont j'ai besoin, et il est très difficile pour un non initié de comprendre toute les informations à dispositions, d'autant plus que celles-ci sont parfois contradictoires et que peu de sites approfondissent le sujet.
Edit : mon activité est commerçante et je cotiserai au RSI.
Un peu en vrac, voilà ce que j'ai comme informations :
Premièrement, les charges sociales peuvent être payées par le gérant lui même, soit pas la société. Apparemment il est plus commun que ce soit la société qui les paie car elles sont déductibles du résultat.
Les charges sociales de la 1er année sont forfaitaire. J'ai du mal à déterminer le montant, mais je lis sur l'APCE qu'elles seraient de 3066 et sur un autre site 7006 (??)
Si j'ai bien compris, elles seraient à payer à partir de 90 jours après le début de l'activité.
La 2eme année, elles seraient également forfaitaire, le montant serait de 4648 ou 10509 (j'ai là aussi 2 montant différents)
La 3eme année, elles sont calculées par rapport à la rémunération de l'année 1 (N-2).
Sur le site du RSI, je vois qu'elles sont de 45,10% pour une rémunération annuel jusqu'à 33 276.
En l'absence de rémunération, elles serait de 1482 selon l'APCE.
Les échéances de paiement seraient trimestriel, soit en mai, août, novembre, février.
Par ailleurs, l'ACCRE permet la 1er année l'exonération des cotisations hors la CSG et CRDS.
Je crois aussi savoir que la CSG et CRDS n'est pas sujet à une cotisation minimal.
En supplément, il me semble que quelques questions s'imposent :
1°) De combien sont les cotisations forfaitaires (réellement) la 1er année et la seconde?
Quand ce paie les cotisations sociales de la 2eme années?
2°) Sans rémunération la 1er année et sans l'ACCRE, les cotisations sont forfaitaires ou minimales?
3°)Etant donné que les cotisations de la 3eme année sont calculées sur l'année 1, lorsque qu'il n'y a pas de rémunération la première année, de combien sont les cotisations de l'année 3? comment sont-elles calculées?
4°)Lorsque le 1er exercice est de 18 mois, quelles sont les incidences sur le paiement des cotisations? est ce que cela provoque un décalage entre elles et l'exercice?
Les cotisations de l'année 3 sont calculées sur les 18 mois ou sur 12??
5°)De combien est la csg et crds la 1er année s'il n'y a pas de rémunération et qu'elles ne sont pas sujet à une cotisation minimale?
6°) De combien seraient les cotisations sociales avec l'accre et sans rémunération?
Afin de me permettre de mieux comprendre et m'aider à renseigner de bonnes prévisions, voici mon cas que je vous soumet :
_Je suis en EURL à l'IS.
_Mon 1er exercice démarre en septembre 2009. Il est de 18 mois. (donc jusqu'à février 2011).
_Je suis bénéficiaire de l'accre.
_Je ne me verse pas de rémunération les 12 1er mois.
_C'est la société qui paie les charges sociales
_Ma rémunération est de 1000€ net avant IR (par précaution et complété par dividendes)
Quelles seraient les échéances et les montants du paiement de charges sociales la 1er, 2er et 3eme année?
Merci beaucoup d'avance pour votre aide.
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mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008déja répondu sur NetPmecalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Regarde sur le site du RSI > Affiliations & Cotisations (à droite) > Cotisations > Artisans & Commerçants > Cotisations de début d'activité > Modalités. Les chiffres datent de 2008 donc faut à chaque fois rajouter un pouillème (+3-4% ?).createur60 a écrit : Les charges sociales de la 1er année sont forfaitaire. J'ai du mal à déterminer le montant, mais je lis sur l'APCE qu'elles seraient de 3066 et sur un autre site 7006 (??)
Si j'ai bien compris, elles seraient à payer à partir de 90 jours après le début de l'activité.
La 2eme année, elles seraient également forfaitaire, le montant serait de 4648 ou 10509 (j'ai là aussi 2 montant différents)
Tu paieras très probablement le forfait, avec remboursement en troisième année si le forfait était supérieur aux cotisations dues.createur60 a écrit : 2°) Sans rémunération la 1er année et sans l'ACCRE, les cotisations sont forfaitaires ou minimales?
Voir avec le RSI si tu peux avoir un minoration directe. La CIPAV (caisse retraite PL) le permet par exemple: tu peux demander à payer moins que le forfait de première année si tu sais que ta rémunération sera inférieure au forfait. Si par contre au final tu gagnes plus que prévu, tu paieras 10% de majoration comme un retard de paiement. Je ne sais pas si le RSI permet un tel mécanisme. Il faut les contacter.
A noter que si tu bénéficies de l'ACCRE, tu auras très probablement des appels de cotisations minorés.
Les cotisations marchent par année civile.createur60 a écrit : 4°)Lorsque le 1er exercice est de 18 mois, quelles sont les incidences sur le paiement des cotisations? est ce que cela provoque un décalage entre elles et l'exercice?
Les cotisations de l'année 3 sont calculées sur les 18 mois ou sur 12??
Donc a priori dans ton cas, si tu démarres en septembre 2009, tu auras donc 4 mois pendant ta première année civile. Tu auras donc un prorata (4/12) du forfait de première année. Etc ...
Ne pas se rémunérer - au moins les 120% du SMIC - alors qu'on bénéficie de l'ACCRE, ben c'est perdre l'aide en question. Y a-t-il un quelconque intérêt à demander l'ACCRE, alors ?createur60 a écrit : 6°) De combien seraient les cotisations sociales avec l'accre et sans rémunération?
Accessoirement, il faudra tenir une vingtaine mois à partir du début d'activité avant que tu puisses te verser quelque chose (autre que les remboursement de frais), si tu ne souhaites pas de rémunération et tout passer en dividendes. - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009Merci pour vos réponses.
J'ai vu votre réponse mixomatose, mais votre site (qui a l'air très bien conçu) est pour les EI, et le calcul se fait sur le CA si je ne m'abuse (je connais mal les EI). Or mois je serais en EURL et à l'IS, donc calculé sur ma rémunération.
Après lecture du site du RSI, et vos réponses.
Mon premier versement serait forfaitaire et calculé de septembre au 31 décembre. Ca serait ma première année de cotisation.
Le paiement se fait à partir de 90 jours, et je peux payer par prélèvement automatique tout les mois à une date définie, ou par trimestre (surement par chèque ou sur internet? (ce n'est pas dit)).
Sans l'accre, le 1er forfait, serait sur la base d'environ 7000€, donc pour moi 1750€ (Je trouve ça énorme!!)
Les 3000 et quelques euros dont parlais l'apce sont en fait pour la retraite complémentaire et l'assurance invalidité décès sur le site RSI.
Ma deuxième année de cotisation serait toujours dans mon 1er exercice. Le paiement serait toujours forfaitaire, et d'environ 10500€ (énorme également!!!).
Je ne vois rien concernant les échéances, mais je suppose que c'est comme précédemment, à savoir par prélèvement automatique chaque mois ou un paiement par trimestre.
La 3eme année de cotisation, serait donc mon 2eme exercice.
Cette année, elle serra basé sur ma rémunération de ma 1er année de cotisation à savoir 45,10%.
Jusque là, j'ai bon?
Ceci dit, pour la 3ème année et s'il n'y a pas de rémunération les 12er mois de l'activité, comment sont calculées les charges??
De combien seraient elles?
Sans l'accre, et sans rémunération, me verrais-je voir reversé simplement un remboursement des surplus payés forfaitairement l'année 1 et 2?
Concernant l'ACCRE et la non rémunération.
Vous êtes certain à 100% de ça?Ne pas se rémunérer - au moins les 120% du SMIC - alors qu'on bénéficie de l'ACCRE, ben c'est perdre l'aide en question.
Pour moi, ne pas avoir à payer les cotisations forfaitaires la 1er année et uniquement la csg et crds. Et je crois qu'il y a des personnes qui ont fait ça.Y a-t-il un quelconque intérêt à demander l'ACCRE, alors ?
Après je ne sais pas de combien pourrait être les montants de la csg et crds sans le forfait... c'est donc ce que je me demande.
Pourquoi dites-vous ça?Accessoirement, il faudra tenir une vingtaine mois à partir du début d'activité avant que tu puisses te verser quelque chose (autre que les remboursement de frais), si tu ne souhaites pas de rémunération et tout passer en dividendes.
Merci à vous. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Quand tu parles de 10500E en deuxième année, tu confonds a priori le revenu forfaitaire considéré par le RSI et les cotisations qui en découlent. Pour un revenu forfaitaire estimé de 11 000E, les cotisations de deuxième année seront plutôt de 5000€.
"Accessoirement", toutes ces questions de première, deuxième années, etc ... n'ont qu'un impact en terme de trésorerie pour une EURL/IS. Ton EC provisionnera de toute façon le montant réel.
Certes, tu ne paieras pas de cotisation minimale. Maintenant, tu vas consommer tes 12 mois d'exonération.createur60 a écrit : Concernant l'ACCRE et la non rémunération.
Vous êtes certain à 100% de ça?Ne pas se rémunérer - au moins les 120% du SMIC - alors qu'on bénéficie de l'ACCRE, ben c'est perdre l'aide en question.
Pour moi, ne pas avoir à payer les cotisations forfaitaires la 1er année et uniquement la csg et crds. Et je crois qu'il y a des personnes qui ont fait ça.Y a-t-il un quelconque intérêt à demander l'ACCRE, alors ?
Après je ne sais pas de combien pourrait être les montants de la csg et crds sans le forfait... c'est donc ce que je me demande.
J'ai pas les chiffres exacts, mais à la louche, si on considère que pour un commerçant les 19kE de rémunération impliquent 19x0.45=8.5kE de cotisations. Admettons que l'exonération ACCRE représente 6kE, tu n'aurais au final que 2.5kE de cotisations à payer pour 19kE de rémunération sur tes 12 premiers mois. Tu économises donc 6k de cotisations.
Maintenant, si tu ne te verses rien, ton exonération de cotisation portera sur une partie du minimum de cotisation, et donc ton exonération ne réprésentera peut-être que 1500€. Tu n'auras donc pas bénéficié au maximum du potentiel de cette aide.
Note: les chiffres sont pour le moins approximatifs, ne connaissant pas le régime commerçant/artisans vu qu'on n'est pas sur le bon forum pour ca.
En EURL/IS tu as en gros trois vecteurs pour faire aller de l'argent de la société vers toi:createur60 a écrit :
Pourquoi dites-vous ça?Accessoirement, il faudra tenir une vingtaine mois à partir du début d'activité avant que tu puisses te verser quelque chose (autre que les remboursement de frais), si tu ne souhaites pas de rémunération et tout passer en dividendes.
- la rémunération de gérance, soumise à cotisations sociales. Assimilée à un salaire du point de vu fiscal, tu as un abattement de 10% avant calcul de l'IRPP. Tu bénéficies également du même abattement de 10% avant calcul des cotisations.
- le remboursement des frais professionnels engagés sur justificatifs, ou la prise en charge directement par la société de certaines dépenses. Les classiques comprennent: les frais de déplacement (IK ou frais réels, frais de repas en déplacement), ...
- la distribution de dividendes une fois l'exercice clos, après imposition à l'IS.
Si tu ne te verses pas de rémunération, il te reste donc les deux dernières options:
- frais
- dividendes
Les frais, c'est juste des remboursements. Tu ne t'enrichis pas. Tout au plus tu évites de payer des impôts en plus.
Les dividendes, il faut attendre la clôture de l'exercice pour les toucher.
Tu vois donc que si tu ne te verses pas de rémunération, tu ne toucheras pas un kopeck. La question est donc de savoir si tu peux tenir toute la durée du premier exercice avant de te verser quoi que ce soit. Sache aussi que au-delà de 38kE, le bénéfice est imposé à 1/3 au lieu de 15% sur les 38 premiers kE. Donc réduire un peu le bénéfice au profit de la rémunération n'est pas forcément si couteux que ca (même si le régime social commerçants/artisans est plus "coûteux" qu'en PL). - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Le calculateur traite aussi le cas du gérant majoritaire d'EURL, il suffit de cocher la case TNS... (à part l'abatement de 10% sur la rémunération, le mode de calcul, les bases forfaitaires, les calculs ACCRE, et les échéances de paiement sont exactement les mêmes que pour une EI).createur60 a écrit : Merci pour vos réponses.
J'ai vu votre réponse mixomatose, mais votre site (qui a l'air très bien conçu) est pour les EI, et le calcul se fait sur le CA si je ne m'abuse (je connais mal les EI). Or mois je serais en EURL et à l'IS, donc calculé sur ma rémunération.
Et le site traite aussi les EURL dans les comparateurs et simulateurs.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009Merci pour vos réponses.
Mixomatose, je suis intéressé par ce que vous proposez, mais je ne trouve pas réponse à mes questions dans les calcules proposés.
Concernant Les 3000€ et 10500 se sont en fait une base pour le calcule?
Moi je cherche à savoir combien je paierai comme cotisations sur ce ce forfait, base forfaitaire... (je sais plus quel terme employer du coup)
Je n'aurai pas de comptable, ni d'expert, pour diverses raisons et je serai aidé de logiciels."Accessoirement", toutes ces questions de première, deuxième années, etc ... n'ont qu'un impact en terme de trésorerie pour une EURL/IS. Ton EC provisionnera de toute façon le montant réel.
Néanmoins, ce que je demande là est pour mon prévisionnel (ça me permet en même temps de me former un peu), pour lequel je dois pouvoir renseigner des données quand même assez réalistes.
C'est déjà ça 🙂J'ai pas les chiffres exacts, mais à la louche, si on considère que pour un commerçant les 19kE de rémunération impliquent 19x0.45=8.5kE de cotisations. Admettons que l'exonération ACCRE représente 6kE, tu n'aurais au final que 2.5kE de cotisations à payer pour 19kE de rémunération sur tes 12 premiers mois. Tu économises donc 6k de cotisations.
Maintenant, si tu ne te verses rien, ton exonération de cotisation portera sur une partie du minimum de cotisation, et donc ton exonération ne réprésentera peut-être que 1500€. Tu n'auras donc pas bénéficié au maximum du potentiel de cette aide.
La raison, et je réponds en même temps à
........
c'est que la 1er année, je veux me constituer une trésorerie importante.Tu vois donc que si tu ne te verses pas de rémunération, tu ne toucheras pas un kopeck. La question est donc de savoir si tu peux tenir toute la durée du premier exercice avant de te verser quoi que ce soit. Sache aussi que au-delà de 38kE, le bénéfice est imposé à 1/3 au lieu de 15% sur les 38 premiers kE. Donc réduire un peu le bénéfice au profit de la rémunération n'est pas forcément si couteux que ca (même si le régime social commerçants/artisans est plus "coûteux" qu'en PL).
Reprenons. Tout ce que j'ai dit dans l'autre message, à par pour les montants 7000 et 10500, c'est juste?
A par ça, j'aimerais savoir donc pour mon prévisionnel le montant des cotisations la 1er année avec l'accre et sans l'accre?
Idem pour la seconde année.
Par ailleurs, l'accre va se terminer à la moitié du second exercice et de l'année civile, ça complique un peu.
Ensuite, je n'arrive pas à comprendre comment va être calculé les cotisations de l'année 3 s'il n'y a pas de rémunération les 12er mois. Le calcule est bien 45,10% sur une rémunération de 33276? donc si la rémunération est nul : charges = 0? et de plus, je peux espérer un remboursement des 6 derniers mois de la 2eme année de cotisations que j'aurais payé après la fin de l'accre?
Bon c'est un peu compliquer tout ça.
Voici mon cas, peut être que c'est plus simple (pas sûr! 🙂 ) :
Début d'activité septembre 2009. Fin du 1er exercice février 2011.
Accre jusqu'à septembre 2010.
Pas de rémunération jusqu'à septembre 2010
2eme exercice de février 2011 à février 2012
3eme exercice de février 2012 à février 2013
cotisation de septembre à décembre 2009?
de janvier 2010 à décembre 2011?
de janvier 2011 à décembre 2012?
de janvier 2012 à décembre 2013?
... je m'en rend compte à l'instant que je dois calculer les cotisations sur 4 années civiles étant donné que je commence en septembre et que mon premier exercice fait 18 mois.
Merci d'avance pour tout vos éclairages. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Pourtant, un rapide coup d'oeil semble montrer que la moulinette gère les minima de cotisation.createur60 a écrit : Mixomatose, je suis intéressé par ce que vous proposez, mais je ne trouve pas réponse à mes questions dans les calcules proposés.
Non, c'est ~6900€ de base de calcul pour la première année. Ta première année ne sera pas complète, il faut donc a priori faire un prorata de cette base de calcul vu que tu n'auras qu'un trimestre sur ta première année civile. Donc logiquement une base de 6900/4 = 1700-1800€.createur60 a écrit : Concernant Les 3000€ et 10500 se sont en fait une base pour le calcule?
Moi je cherche à savoir combien je paierai comme cotisations sur ce ce forfait, base forfaitaire... (je sais plus quel terme employer du coup)
Et ~11 000€ de base de calcul pour la seconde année.
Sur cette base forfaitaire s'appliquent donc des taux de cotisation, avec différentes assiettes qui peuvent varier de cotisation à cotisation. Et il y a les fameux minima de cotisation.
En bonus, il y a l'ACCRE qui peut venir minorer les appels de cotisations forfaitaires.
Dans tous les cas, au final à terme, tu paieras les cotisations réellement dues en fonction de la rémunération réelle: remboursement ou complément de cotisations.
Niveau comptable, on ne parle là que de gestion de tréso car comptablement tu travailles en créances-dettes.
Certes, certes. Toutefois il faut parfois jeter un coup d'oeil à un arbitrage rémunération/dividendes pour voir ce qui est le plus efficace en fonction des taux d'imposition, de cotisations sociales, d'abattements, d'effets de seuil ...createur60 a écrit :
C'est déjà ça 🙂Maintenant, si tu ne te verses rien, ton exonération de cotisation portera sur une partie du minimum de cotisation, et donc ton exonération ne réprésentera peut-être que 1500€. Tu n'auras donc pas bénéficié au maximum du potentiel de cette aide.
Il existe sur le forum une feuille de calcul pour une EURL IS affiliée PL. Je ne sais pas ce que ca représenterait comme difficultés de l'adapter au taux/bases/minima des cotisations commerçants. Ca vaut peut-être le coup d'oeil que tu te penches dessus.
Je te renvoie de nouveau vers la moulinette de Mixomatose qui gère ces différents cas.createur60 a écrit : A par ça, j'aimerais savoir donc pour mon prévisionnel le montant des cotisations la 1er année avec l'accre et sans l'accre?
Tant que tu as l'épargne pour tenir sans aucune rémunération de quelque sorte, ca peut être possible. Avec l'ACCRE tu paieras peu de cotisations mais tu perdras le bénéfice de l'aide. Si t'en es conscient, il n'y a pas de problème. 😉createur60 a écrit : Début d'activité septembre 2009. Fin du 1er exercice février 2011.
Accre jusqu'à septembre 2010.
Pas de rémunération jusqu'à septembre 2010
Après, pour ton prévisionnel, il faut surtout calculer les cotisations réellement dues. Les appels provisionnels grignottent un peu la tréso c'est sûr mais c'est normalement pas dramatique pour une activité normale. - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009Bonjour, et merci pour votre réponse.
Concernant le forfait, 7000 pour la 1eme année et 11000 la 2eme grossomodo, est ce que tout le monde paie la même somme? si c'est non, pour que je sache l'appliquer à mon cas, comment procède le RSI pour le calcul?
Par ailleurs, est ce que les forfaits sont ces montants ci ou qu'ils se basent dessus?
Car ce que vous m'avez dit Calimero me semble contradictoire :
Peu importe pour cette question que cela corresponde à 1/4, ramené sur l'année cela correspond au montant de la base forfaitaire, or vous dites avant hier :Non, c'est ~6900€ de base de calcul pour la première année. Ta première année ne sera pas complète, il faut donc a priori faire un prorata de cette base de calcul vu que tu n'auras qu'un trimestre sur ta première année civile. Donc logiquement une base de 6900/4 = 1700-1800€.
et c'est 10500€ est aussi la base forfaitaire... je ne vous comprends pas.Quand tu parles de 10500E en deuxième année, tu confonds a priori le revenu forfaitaire considéré par le RSI et les cotisations qui en découlent. Pour un revenu forfaitaire estimé de 11 000E, les cotisations de deuxième année seront plutôt de 5000€.
Concernant la 3eme année de cotisation, je réitère ma question. Les cotisations seraient-elles de 0 en cas de non rémunération la 1er année? (n-2) ???
Concernant l'ACCRE, étant donné que je n'aurais que la csg et crds à payer, est ce que l'on peut dire que ce serait 8% en gros des bases forfaitaire?
Merci à vous.
edit : J'oubliais, concernant la rémunération ou non et le fait de bénéficier de l'accre. Si je me verse une rémunération, je profite mieux de cette aide, mais, cela n'a t'il pas non plus pour effet négatif d'augmenter les charges sociales de la 3ème années comme elles seront basées sur cette 1er année?
La 3eme année étant un cape assez difficile, n'est il pas meilleur calcule de s'assurer moins de cotisations la 3ene année?
Merci à vous. - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26861Nombre de likes : 415Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
En principe les acomptes sont les mêmes pour deux personnes commençant à la même date.
Cependant :
- les dossiers ne sont pas toujours traités à la même vitesse par les organismes
- les cotisations sont différentes selon les régimes
- il existe des exonérations
...
Les ajustements ne commencent pas en 3ème année, mais en fin de 2ème.
Si vous ne vous rémunérez pas en première année, vous aurez tout de même des minimums maladie et retraite à payer.
> Si je me verse une rémunération, je profite mieux de cette aide,
> mais, cela n'a t'il pas non plus pour effet négatif d'augmenter les
> charges sociales de la 3ème années comme elles seront basées sur
> cette 1er année?
Pas les charges sociales, mais les acomptes de charges sociales pour la 3ème année qui seront régularisées ensuite.
Puis, il faudra bien jour vous rémunérer.
Il est vrai qu'en laissant tout dans la société, vous aurez un minimum de charges sociales. Mais avoir un coffre fort plein et fermé, cela ne permet pas de vivre.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008createur60 a écrit : Bonjour, et merci pour votre réponse.
Concernant le forfait, 7000 pour la 1eme année et 11000 la 2eme grossomodo, est ce que tout le monde paie la même somme? si c'est non, pour que je sache l'appliquer à mon cas, comment procède le RSI pour le calcul?
Par ailleurs, est ce que les forfaits sont ces montants ci ou qu'ils se basent dessus?
Car ce que vous m'avez dit Calimero me semble contradictoire :
Peu importe pour cette question que cela corresponde à 1/4, ramené sur l'année cela correspond au montant de la base forfaitaire, or vous dites avant hier :Non, c'est ~6900€ de base de calcul pour la première année. Ta première année ne sera pas complète, il faut donc a priori faire un prorata de cette base de calcul vu que tu n'auras qu'un trimestre sur ta première année civile. Donc logiquement une base de 6900/4 = 1700-1800€.
et c'est 10500€ est aussi la base forfaitaire... je ne vous comprends pas.Quand tu parles de 10500E en deuxième année, tu confonds a priori le revenu forfaitaire considéré par le RSI et les cotisations qui en découlent. Pour un revenu forfaitaire estimé de 11 000E, les cotisations de deuxième année seront plutôt de 5000€.
Quand on parle de 6900-7000€ et de 10500-11000€, on parle des revenus forfaitaires annuels utilisés par le RSI pour respectivement les premières et deuxièmes années. Je te dis ces chiffres avec une marge parce que je ne connais pas le barème 2009 et une rapide recherche sur le site du RSI donne que les chiffres pour 2008.
Bref, pour faire simple on va dire 7000€ et 11000€ de base de première et deuxième année.
En année pleine, ca représenterait donc 7000€ x 0.45 = 3150€ et 11 000€ x 0.45 = 4950€ d'appels provisionnels de charges.
Sauf que, si je me fie à certains posts d'indep' relevant du RSI Comm/Art., le RSI fait un prorata sur la base forfaitaire si tu démarres en cours d'année. D'où mon exemple de base 6900/4.
En surcouche à tout ca, vient l'ACCRE qui va réduire tes appels de cotisations. Dans quelle mesure, je me garderais bien de te donner des chiffres, ne relevant pas du régime commerçant/indépendant. 😉
Tu auras toujours de minima de cotisation. Logiquement les appels de cotisation en 3ème année seront au niveau des minima et en plus on te rembourse le trop perçu de la première année si tu te rémunères pas du tout.createur60 a écrit : Concernant la 3eme année de cotisation, je réitère ma question. Les cotisations seraient-elles de 0 en cas de non rémunération la 1er année? (n-2) ???
Ca ne change rien, tout au plus un peu de gestion de tréso, mais:createur60 a écrit : edit : J'oubliais, concernant la rémunération ou non et le fait de bénéficier de l'accre. Si je me verse une rémunération, je profite mieux de cette aide, mais, cela n'a t'il pas non plus pour effet négatif d'augmenter les charges sociales de la 3ème années comme elles seront basées sur cette 1er année?
La 3eme année étant un cape assez difficile, n'est il pas meilleur calcule de s'assurer moins de cotisations la 3ene année?
- les cotisations sociales seront de toute façon dues à un moment, ou inversement seront remboursées si trop perçu.
- une EURL/IS est en créance-dette donc ca n'a pas d'impact fiscal comme pour une EI/BNC (sans option créance-dette).
Dans tous les cas, on ne parle pour les 2 ou 3 premières années que de quelques milliers d'euros. Avec les risques administratifs de foirage de dossier et autres erreurs de gestion par les organismes sociaux (quoi qu'au RSI commerçant/artisan, tu n'as qu'un seul interlocuteur contrairement à nous), il est plus prudent de conserver une certaine marge de trésorerie le temps que tu atteignes le régime de croisière. - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009Bonjour et merci pour vos réponses.
J'ai fait mes calculs et voilà ce que je trouve. Dites moi si cela vous semble correcte.
La 1er année (de septembre 2009 à décembre 2009) voici quelles seraient les cotisations :
Sans l'accre :
(7000/4) x 0,45 = 787
Avec l'accre :
(7000/4) x 0,08 = 140 correspondant à 8% de CSG et CRDS de la base forfaitaire ramené à 1 trimestre.
Par ailleurs, de septembre à décembre, ça fait 4 mois. Est ce qu'il faut comptez 1 trimestre, ou 4 mois? sur 4 mois, la base ne serait plus de 1750 mais de 2333.
La 2ème année (de janvier 2010 à décembre 2011)
Sans l'accre :
(1er semestre de 5500 x 0,45) + second semestre de cotisation forfaitaire % 2 (car pas de rémunération année N-1) = 3225
Avec l'accre :
(1er semestre de 5500 x 0,08 ) + second semestre de cotisation forfaitaire % 2 (car pas de rémunération année N-1) = 1190
La 3ème année (de janvier 2011 à décembre 2012)
(1er semestre de cotisation forfaitaire % 2 (car pas de rémunération année N-2) ) + 5000x 0,45 (cotisation basé sur rémunération N-1 de 5000€) = 3000
La 4ème année (de janvier 2012 à décembre 2013)
5000 x 0,45 (1er semestre de cotisation basé sur N-2) + 5000 x0,45 (1er semestre de cotisation basé sur N-1... (si rémunération de 5000€)
Ce qui me donnerait avec l'accre et les échéances de paiement :
N1 : 140 N en N+1 (soit le 15 février 2010) car il faut 90 jours après le 1er appel de paiement.
N2 : 297€ en mai, aout et novembre 2010 + février 2011
N3 : 750€ en mai, aout et novembre 2011 + février 2012
N4 : 1125€ en mai, aout et novembre 2012 + février 2013
Je ne suis pas sûr du tout pour les cotisations de l'année 4, j'ai l'impression que je paie trop dans mon calcul, soit 2 fois l'année N-1.
Et d'ordre général je ne suis pas sûr pour les semestres. Je me suis basé sur l'apce qui dit ceci sur l'année 3 :
Mais je lis aussi ceci, sur d'autre sites :Les cotisations provisionnelles sont calculées en fonction des revenus de l'année N -2....Au cours du second semestre, sont régularisées les cotisations dues au titre de la seconde année...
Ce n'est pas encore tout à fait clair pour moi les paiements après l'année 2.• Chacun des 4 versements provisionnels de l'année (N), appelés les 15 mai, 15 août et 15 novembre de l'année (N) et le 15 février de l'année (N+1) est égal au quart de la cotisation annuelle calculée sur le revenu professionnel de (N-2).
• La régularisation de la cotisation (N) est opérée en (N+1) sur la base du revenu professionnel (N) et le solde en résultant est ajouté ou retranché, par moitié, sur appels des 15 novembre ( N+1) et 15 février (N+2). En cas de solde créditeur excédant la somme de ces deux appels, le reliquat est remboursé au cotisant avant le 30 novembre (N+1).
Par ailleurs, le RSI aurait-il des raisons de tricher? cela lui arrive t'il? j'ai lu des choses inquiétantes sur des forum en faisant des recherches ce matin, comme des personnes payant plus de charges qu'elles avaient en rémunération, une autre payant 85% de charges?!...
Merci à vous. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Il n'y a pas de tricherie, mais n'oubliez pas qu'il y a des base minimales pour certaines charges (asurance maladie, par exemple)... Ce qui fait que pour un commerçant avec 6000 Euros de rémunération, le taux de cahrges peut atteindre 57%. Par contre, si vous êtes légèrement plus bas, vous pouvez être exempté de CSG. A ajuster.createur60 a écrit : Par ailleurs, le RSI aurait-il des raisons de tricher? cela lui arrive t'il? j'ai lu des choses inquiétantes sur des forum en faisant des recherches ce matin, comme des personnes payant plus de charges qu'elles avaient en rémunération, une autre payant 85% de charges?!...
Et aussi, n'oubliez pas que dans le doute, le RSI, comme l'URSSAF, préfèrera vous ponctionner d'abord, quitte à vous rembourser (beaucoup 😃 ) plus tard.
Donc, ne faites pas des calculs trop étriqués (ou gardez votre réserve de trésorerie disponible au cas où).calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Calimero
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Non ca c'est juste moi qui ai du mal à compter 🤣 . 4 mois de septembre à décembre, donc le prorata ce sera plutôt 7000/3x0.45.createur60 a écrit : La 1er année (de septembre 2009 à décembre 2009) voici quelles seraient les cotisations :
Sans l'accre :
(7000/4) x 0,45 = 787
Avec l'accre :
(7000/4) x 0,08 = 140 correspondant à 8% de CSG et CRDS de la base forfaitaire ramené à 1 trimestre.
Par ailleurs, de septembre à décembre, ça fait 4 mois. Est ce qu'il faut comptez 1 trimestre, ou 4 mois? sur 4 mois, la base ne serait plus de 1750 mais de 2333.
Je comprends pas ce calcul.createur60 a écrit : La 2ème année (de janvier 2010 à décembre 2011)
Sans l'accre :
(1er semestre de 5500 x 0,45) + second semestre de cotisation forfaitaire % 2 (car pas de rémunération année N-1) = 3225
Deuxième année = revenu forfaitaire de 11 000€, donc 11000x0.45 = 4950€ d'appels provisionnels.
Logiquement, en 3ème année:createur60 a écrit : La 3ème année (de janvier 2011 à décembre 2012)
(1er semestre de cotisation forfaitaire % 2 (car pas de rémunération année N-2) ) + 5000x 0,45 (cotisation basé sur rémunération N-1 de 5000€) = 3000
- remboursement du surplus de cotisations de la première année
- appels de minima de cotisation car base de revenus 0
Logiquement, en 4ème année:createur60 a écrit : La 4ème année (de janvier 2012 à décembre 2013)
5000 x 0,45 (1er semestre de cotisation basé sur N-2) + 5000 x0,45 (1er semestre de cotisation basé sur N-1... (si rémunération de 5000€)
- remboursement du surplus de cotisations de la deuxième année
- appels des minima de cotisation car base de renu 0
On part du principe qu'en années 1, 2, 3 tu ne te verses pas un sous.
Attention à ne pas faire ton prévisionnel à qq centaines d'euros près,en croyant que l'échéancier sera respecté au jour près. Garde du mou.createur60 a écrit : Ce n'est pas encore tout à fait clair pour moi les paiements après l'année 2.
Le RSI ne triche pas forcément. Le RSI est un organisme social des indep, c'est donc généralement caractérisé par des lenteurs, un service informatique qui lutte et un autisme +/- généralisé 🤣. Tu ajoutes à ça des gens qui ont des petites activités ou des activités pas rentables. Ca peut effectivement donner lieu à de grosses déceptions.createur60 a écrit : Par ailleurs, le RSI aurait-il des raisons de tricher? cela lui arrive t'il? j'ai lu des choses inquiétantes sur des forum en faisant des recherches ce matin, comme des personnes payant plus de charges qu'elles avaient en rémunération, une autre payant 85% de charges?!...
Si tu as une très petite activité, ou une activité avec une marge très faible (quelques milliers d'euros d'excédent brut), les minima de cotisations et les appels forfaitaires peuvent faire proportionnellement très mal. - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
Je me permets de m'immiscer dans cette conversation, car j'ai l'impression que vous passez beaucoup de temps pour votre prévisionnel.
Il y a en fait tellement de combinaisons, d'éléments à prendre en compte qu'il est pratiquement impossible de connaître avec précision les cotisations sociales des 3 premières années:
- l'ACCRE n'exonère pas du paiement de la retraite complémentaire,
- les 120% du SMIC sont vite atteints quand l'activité se développe,
- les années sont comptées en civil, alors que l'ACCRE est calculée sur 12 mois,
- on peut provisionner des cotisations et les déduire du résultat,
- ...
La calculette proposée par mixomatose me semble l'outil le plus fiable pour approcher les montants (en tout cas ça marche pour moi, en 3ème année BIC).
Il vaut mieux prévoir large, je dirai même le plus pessimiste possible, de façon à se consacrer à son chiffre d'affaires plus qu'à ses cotisations. Les personnes qui hurlent (le mot n'est pas trop fort) sur certains forums croient dur comme fer à une machination du RSI alors que tout est purement mathématique, parfaitement défini, mais... décalé dans le temps et assez compliqué.
Faites un prévisionnel avec 20% des bénéfices de votre EURL en 2010 pour les cotisations, 40% en 2011, 50% en 2012 puis 45% en régime établi. Je sais bien que vous ne voulez pas vous sortir de rémunération lors des premières années, mais il va bien falloir un jour utiliser le bénéfice et payer les cotisations correspondantes. Pourquoi ne pas le faire progressivement et mesurer ainsi la rentabilité réelle de votre EURL.
En fonction de vos résultats, il sera bien temps dans un an ou deux de prendre conseil auprès d'un expert comptable pour optimiser vos cotisations et impôts.
Cordialement
--
FrançoisFrançois - Utilisateur supprimé
Sauf que les calculs sont faux.mixomatose a écrit : Et le site traite aussi les EURL dans les comparateurs et simulateurs.
Edit : "sur la calculatrice du site freelance-info.fr" - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009Merci pour vos réponses et vos conseils.
Je ne serai effectivement pas si précis dans mon prévisionnel et lorsque j'exercerai, je prendrai plus large. Actuellement c'est surtout pour comprendre les procédés de calculs et m'approcher de la réalité.
j'ai séparé l'année en 2 parce que sur l'apce ils disent ceci :La 2ème année (de janvier 2010 à décembre 2011)
Sans l'accre :
(1er semestre de 5500 x 0,45) + second semestre de cotisation forfaitaire % 2 (car pas de rémunération année N-1) = 3225[/i]
Je comprends pas ce calcul.
Deuxième année = revenu forfaitaire de 11 000€, donc 11000x0.45 = 4950€ d'appels provisionnels.
".....Au cours du second semestre, sont régularisées les cotisations dues au titre de la 1ère année..."
Il parle de la 2ème année. "les cotisations dues au titre de la 1er année", dans mon esprit, mais j'interprète peut être mal, comme je ne me verse pas de rémunération, le second semestre basé sur N-1 (selon se que je comprend au travers de ce passage) est alors une cotisation minimal.
... j'ai marqué forfaitaire, je voulais dire minimal. De toute manière ça ne change rien, c'est faux?
Que veulent-il dire par les semestres alors?
Bien que fin d'année et trimestre ce ne soit pas la même chose, Hmg dit aussi que "Les ajustements ne commencent pas en 3ème année, mais en fin de 2ème" et je crois avoir déjà lu quelque chose de similaire.
Pouvez-vous m'expliquez une peu ce point, car je crains que j'ai une mauvaise interprétation.
J'ai encore l'accre cette année là, jusqu'au 9eme mois de cotisation.Deuxième année = revenu forfaitaire de 11 000€, donc 11000x0.45 = 4950€ d'appels provisionnels.
Donc 8250x0,08 plutôt pour ces 9 mois, et le reste 2750x0,045. Vous êtes d'accord avec ça? les 8% de 11000 pour la csg crds, ça vous semble correcte comme calcule?
Et donc, la pas d'histoire de semestre basé sur l'année N-1?
En fait non, je me verse une rémunération à partir du 12eme mois d'activité. Elle est de 1000€ (c'est peu mais c'est prévisionnel et pas le sujet 🙂 ). Elle intervient sur les 4 derniers mois de la 2eme année de cotisation. Donc 4000€ (et non 5000 comme j'ai pu dire). Mais vous avez raison, elle n'est pas prise en compte pour l'année 3 mais pour l'année 4.La 3ème année (de janvier 2011 à décembre 2012)
(1er semestre de cotisation forfaitaire % 2 (car pas de rémunération année N-2) ) + 5000x 0,45 (cotisation basé sur rémunération N-1 de 5000€) = 3000
La 4ème année (de janvier 2012 à décembre 2013)
5000 x 0,45 (1er semestre de cotisation basé sur N-2) + 5000 x0,45 (1er semestre de cotisation basé sur N-1... (si rémunération de 5000€)
Logiquement, en 3ème année:
- remboursement du surplus de cotisations de la première année
- appels de minima de cotisation car base de revenus 0
On part du principe qu'en années 1, 2, 3 tu ne te verses pas un sous.
Donc l'année 3, se serait seulement 1500€ grossomodo de cotisation minimale (sauf s'il faut y a une régularisation de la 2eme année?)
L'année 4, se serait 4000x0,45. C'est juste?
Merci à vous. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Il faut juste faire le calcul en deux passes pour avoir les CSG/CRDS correctes:jblemee a écrit :
Sauf que les calculs sont faux.mixomatose a écrit : Et le site traite aussi les EURL dans les comparateurs et simulateurs.
- calculer les CSP et faire la somme.
- réintégrer le montant des CSP dans la case "Charges sociales à réintégrer". Recalculer.
Mixomatose doit pouvoir faire le calcul en 1 passe quand on est en mode "EURL/IS". - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
OK. Mais je citais le cas "Pas d'ACCRE en deuxième année" où tu arrivais à 3225€. Si t'as pas l'ACCRE, t'es en régime normal sans exonération, donc 11000x.45=4950.createur60 a écrit :
J'ai encore l'accre cette année là, jusqu'au 9eme mois de cotisation.Deuxième année = revenu forfaitaire de 11 000€, donc 11000x0.45 = 4950€ d'appels provisionnels.
Donc 8250x0,08 plutôt pour ces 9 mois, et le reste 2750x0,045. Vous êtes d'accord avec ça? les 8% de 11000 pour la csg crds, ça vous semble correcte comme calcule?
Et donc, la pas d'histoire de semestre basé sur l'année N-1?
Quant à la régularisation de la première année, est-ce qu'elle intervient en fin de deuxième année ou courant troisième année, je t'avoue ne pas savoir. Je ne connais ni le RSI Commerçant ni n'en suis là. Dans tous les cas, je compterais pas trop dessus. - Utilisateur supprimé
Je croyais qu'il parlait du site freelance-info.fr, autant pour moi 😉 Il parlais bien évidement de son site 😨Calimero a écrit :
Il faut juste faire le calcul en deux passes pour avoir les CSG/CRDS correctes:jblemee a écrit :
Sauf que les calculs sont faux.mixomatose a écrit : Et le site traite aussi les EURL dans les comparateurs et simulateurs.
- calculer les CSP et faire la somme.
- réintégrer le montant des CSP dans la case "Charges sociales à réintégrer". Recalculer.
Mixomatose doit pouvoir faire le calcul en 1 passe quand on est en mode "EURL/IS". - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
En fait, c'est ce que fait le calculateur "Calcul des Charges en créances-dettes (calcul en-dedans)", qui donne les charges sociales pour une EI ou EURL IS en partant du résultat brut avant charges sociales (et donc la rémunération maximale possible du gérant).Calimero a écrit : Il faut juste faire le calcul en deux passes pour avoir les CSG/CRDS correctes:
- calculer les CSP et faire la somme.
- réintégrer le montant des CSP dans la case "Charges sociales à réintégrer". Recalculer.
Mixomatose doit pouvoir faire le calcul en 1 passe quand on est en mode "EURL/IS".
(Note: c'est quasiment impossible à faire en une passe du fait des effets de seuil, le taux des charges n'est pas constant).
Je dois encore revoir mes calculs, mais on n'est pas loin du résultat exact.
Et ce qui n'apparait pas non plus sur les tableaux, c'est que pour le fiscal (2042), il faut réintégrer la CSG non-déductible dans la rémunération du gérant.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Ben à mon avis, tu as déjà fait "le pire" pour une EURL IS. Les effets de seuil & cie concernent les CSP que tu calcules déjà.mixomatose a écrit : En fait, c'est ce que fait le calculateur "Calcul des Charges en créances-dettes (calcul en-dedans)", qui donne les charges sociales pour une EI ou EURL IS en partant du résultat brut avant charges sociales (et donc la rémunération maximale possible du gérant).
(Note: c'est quasiment impossible à faire en une passe du fait des effets de seuil, le taux des charges n'est pas constant).
Je dois encore revoir mes calculs, mais on n'est pas loin du résultat exact.
Et ce qui n'apparait pas non plus sur les tableaux, c'est que pour le fiscal (2042), il faut réintégrer la CSG non-déductible dans la rémunération du gérant.
Tu connais le revenu, tu calcules les CSP (ce que tu fais déjà), il y a juste la réintégration à faire avant CSG/CRDS au lieu de le faire en manuel. Il n'y a pas le coté "itératif".
Mais évidemment on parle des cotisations dues et non des cotisations appelées (tréso). - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009Ca va, je vous dérange pas? :)
Bonjour,
Je pense que j'ai pas mal d'éléments pour pouvoir faire mon prévisionnel, néanmoins, j'aimerais comprendre le fonctionnement des paiements après le 2 premières années, si le calcule est sur N-2 pour toute l'année, ou le dernier trimestre calculé sur N-1 (ou simplement ajusté donc non trop prévisible), ou encore que l'année ce divise en semestres.
Par ailleurs, j'aimerais aussi savoir si lorsque l'année est divisée en 2, par exemple 6 mois sans rémunération, 6 mois avec, ou 6 mois avec l'accre, 6 mois sans, l'année N+2 est divisé de la même manière.
Par exemple, j'ai l'accre encore 9 mois dans une année N, et les 3 mois restant je ne l'ai plus. Est ce que les calcules pourraient ce faire de cette manière pour l'année n+2 :
9 mois de base forfaitaire à l'accre + 3 mois de base forfaitaire, soit :
8250x0,08 pour les 9 mois à l'accre, et 2750x0,45 pour le dernier trimestre.
Merci à vous. - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Non, on regarde simplement combien tu as eu de remunération totale sur l'année N, et on fait l'appel de charges calculées sur ce montant (éventuellement avec pro-rata pour ramener le à 12 mois). L'ACCRE ne compte plus.createur60 a écrit : Par exemple, j'ai l'accre encore 9 mois dans une année N, et les 3 mois restant je ne l'ai plus. Est ce que les calcules pourraient ce faire de cette manière pour l'année n+2 :
9 mois de base forfaitaire à l'accre + 3 mois de base forfaitaire, soit :
8250x0,08 pour les 9 mois à l'accre, et 2750x0,45 pour le dernier trimestre.
Et ce n'est qu'un appel de charges prévisionelles. De toute façon, tu finiras par payer les charges réelles sur l'année N+2 en régularisation.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009ok merci :)
Pour voir où j'en suis.
Voici la situation prévisionnel :
_1er exercice : 1 sept. 2009 à fév. 2011
_2eme exercice : mars. 2011 à fév. 2012
_3eme exercice : mars. 2012 à fév. 2013
_Accre de sept. 2009 à sept. 2010
_Rémunération mini prévisionnel : 1000€ à partir de sept 2010
_Année 1 de cotisation : sept .2009 à déc. 2009
_Année 2 de cotisation : janv. 2010 à déc. 2011
_Année 3 de cotisation : janv. 2011 à déc. 2012
_Année 4 de cotisation : janv. 2012 à déc. 2013
>N1 = 4 mois forfaitaire x 0,08 (CSG et CRDS)
>N2 = 9 mois forfaitaire x 0,08 + forfaitaire x 0,45
>N3 = N-2 = cotisation minimale + régularisation N-1
>N4 = N-2 = rémunération x 0,45 + régularisation N-1
C'est juste?
Pour aller plus loin, car j'ai du mal avec la régularisation.
La régularisation interviens au dernier trimestre.
>La 2eme année de cotisation, j'ai payé des cotisations forfaitaires sur 1 trimestre, et celles si étaient inférieurs à ma rémunération, donc la 3eme, je dois compléter (45% de 4000€ - 45% de 2750)
>La 3eme année, j'ai eu une rémunération de 12000€ et j'ai payé des cotisations minimales de 1500€. Je dois, la 4eme année, régulariser cette 3eme année (45% de 12000 - 1500)
C'est ça?
Mais alors, la 5eme année je vais payer aussi des cotisations basées sur cette année, et ainsi de suite, la 5eme je régularise N-1, la 6eme je paie par rapport à N-2...Donc c'est la que je ne comprends pas : je paie 2 fois?? une fois en régularisation N-1, et une fois en N-2!?
Edit : en fait je crois que j'ai bon là, non?
Et on ne paie pas 2 fois, c'est juste que en année N on se base sur N-2, pour payer N (et non de nouveau N-2). Et une fois que la rémunération est connu, on régularise en + ou en - !! là je sens que j'ai tout compris! - Contacter en MP
createur60
Nombre de posts : 132Nombre de likes : 0Inscrit : 9 mai 2009Bonjour,
confirmez-vous ce que j'ai écrit hier? ai-je bien compris à présent?
Merci à vous. - Contacter en MP
jacques221
Nombre de posts : 1Nombre de likes : 0Inscrit : 31 juillet 2010Tu vas devoir payer au RSI à partir de la 3em année d'activité dans les 50% un peu plus ou un peu moins mais la moyenne est bonne de ton bénéfice net soit la moitié, je sais c'est exorbitant mais c'est la normalité et il vaut mieux le prévoir en trésorerie, en clair il ne te restera presque rien pour vivre, c'est le système français, vive la libre entreprise et bon courage.
