Provisions RSI ?

Bonjour,

1/ Oui. C'est même très courant car ce n'est pas un risque, c'est une charge réelle qui est provisionnée.

2/ Oui, c'est le montant de cotisations déduites pour calculer le résultat qui est à prendre en compte (provisions comprises). Il faut juste faire attention que cette provision ne porte pas dans ce comptes sur les CSG-CRDS et que ces dernières ont bien été enregistré dans d'autres comptes.

Je viens de cloturer mon entreprise, BNC fin avril 2009.
Pour remplir mes diverses déclaration, j'ai un souci, je ne me suis pas encore acquitté du 1er acompte de TVA ni du 1er semestre de la CIPAV.
Dois-je tout de meme le faire apparaitre ?
Si oui, dans les comptes habituels ?

Je vous remercie.

Bonjour,

Votre message n'a pas de rapport avec le fil, attention aux confusions possibles.

Vous avez décidé d'arrêter votre activité ?
Dans ce cas, vous n'êtes pas en encaissements-décaissements, mais en créances-dettes pour la fin de l'activité.

Même en BNC ?
Excusez mon ignorance... Utilisant BNC Express, quand je stipule "créances-dettes", je ne vois pas trop de différences...
Sachant que tous mes gains de l'année 2009 ont bien été encaissés.
Seules mes dettes (CIPAV, TVA 1er acompte) n'ont pas été payées.
Concernant les versements RSI et URSSAF, ils ont été effectués.

Dois-je donc faire apparaitre les dettes (CIPAV et TVA) sur les mêmes comptes que les années précédentes ? Par exemple, TVA sur ligne BD de mon formulaire 2035 ?

En outre, BNC en régime contrôlé, membre d'une AGA, je n'arrive pas à trouver l'équivalent de la liasse 2057 qui décrit l'état des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice. Est-ce que cela se stipule quelquepart sur la 2035 ? (à un endroit qui m'échappe ou alors dans les cases "habituelles" comme la case BD)

Autre question, je n'ai pas à ce jour (on comprend mieux pourquoi j'ai cessé mon activité) réglé ma TP 2007 et 2008. Je ne l'ai jamais fait apparaitre sur mes 2035 liées à ces années-là. Je vais bien finir par les règler. Est-ce le moment de les intégrer dans ce fameux tableau créances/dettes ?

Autre question : entre le moment où j'ai cessé mon activité et le moment où l'urssaf l'a pris en compte, se sont écoulés 2 mois (!!!). Pendant ce temps-là, la caisse RSI a continué à me prélever ses mensualités de 150€. Comment faire apparaître cela ? (pour rappel cloture fin mars 2009 --je me suis trompé précedemment- et prélèvement RSI en avril et en mai)

Dernière question : J'ai une régularisation de TVA sur l'année 2008 en cours qui se monte à 745€. Je l'ai partiellement réglé en envoyant un chèque de 245€. Toujours le même problème, comment le faire apparaître sur ma 2035..


Merci pour votre réponse... Et si vous voyez que je nage trop dans ma réponse, peut-etre un lien vers un site traitant de ce sujet (avec peut-etre un exemple) me serait bien utile.

Cordialement

Bonjour,

Il est impossible de faire votre compta par clavier interposé. Nous n'avons pas assez d'éléments pour répondre.

Les informations suivantes sont donc données en fonction des informatiosn dipsonibles :

- En BNC, lors de l'arrêt d'activité le passage en créances dettes est obligatoire pour tenir compte de ce qui n'est pas encore payé.
- Vous devez calculer les cotisations réellements dues. Cela peut impliquer des remboursements de cotisations pas seulement des dettes.
- Pour la TVA : Si vous tenez une comptabilité en TTC, il faut faire apparaitre la TVA.
- L'état des créances et des dettes est à faire sur papier libre. Votre AGA doit pouvoir vous proposer un modèle.
- Vous devez intégrer ce que vous allez payer donc y compris les TP.
- Les montants de cotisations seront ajsutés à ce que vous devez, les montants RSI s'ils ont été pris en trop seront remboursés.
- Si vous tenez une comptabilité TTC, il faut tenir compte des montants restants à payer même en TVA (attention : les majorations et pénalités ne sont pas déductibles).

Je vous remercie de m'éclairer (ce n'est pas la 1ère fois).

Je suis décontenancé quand vous me dites qu'il faut que je calcule les cotisations réellement dues. Est-ce que chaque organisme, informé de la cessation de mon activité, ne va pas m'envoyer un tel chiffrage ? Si non, où pourrais-je avoir les méthodes de calcul pour chacun de ces organismes (Urssaf, Rsi-Ramgamex, Cipav) ?

A ce joir, mon AGA a bien pris en compte ma cessation d'activité mais malgré des emails de ma part afin d'obtenir une liasse ou un modèle où saisir mes créances/dettes, je n'ai toujours rien.

Si j'ai donc bien compris, le montant des cotisations RSI apparaîtront dans les créances, si le calcul indiqué précedemment le montre ?

Je vous remercie encore pour votre patience et la qualité de vos réponses.

Bonjour,

Vous arrêtez votre activité. Il n'y aura pas de nouvelle déclaration après.

Il faut donc que la déclaration que vous envoyez intègre déjà les cotisations que vous allez payer.

Il y a des sites comme celui de mixomatose qui vous permettent de calculer les charges sociales dues. Compte tenu du créances-dettes, vous devrez calculer par itération jusqu'à arriver à ce que vous devez (puisque le résultat est impacté par les cotisations sociales).

Je vais donc utiliser ce lien :
http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_net.php

Le résultat avant charge, je dois l'exprimer en TTC ou HT (je tiens ma comptabilité en TTC) ?

Charges sociales payées (régularisation des années antérieures uniquement) ? Si je comprends bien, les 922€ de payés aux urssaf (cotisation prévisionnelle 1er trimestre 2009) et les 150€/mois payés à RSI jusqu'à fin mai, je ne les fais pas apparaitre là dans ce calcul mais dans le tableau des créances ?

Mais y'a un doute qui s'installe... tout cela faire fi des régularisations des années antérieures concernant l'urssaf, rsi, et cipav, non ?

Si vous êtes n'êtes pas assujetti à la TVA, vous entrez votre résultat en TTC.

En fait, pour les charges, il faut tenir compte uniquement des régularisations des années antérieures, à entrer dans la case correspondante.
Le calcul va vous donner les charges dues pour 2009. Et les provisions payée en 2009 seront à déduire du montant à provisionner (puisque vous les avez déja payées).
N'hésitez pas à me recontacter si cela vous avez d'autres questions.

Je vous ai répondu en mp... Merci