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Régularisation charges sociales TNS troisième année
Salut,
Les deux premières années, les cotisations sociales TNS sont calculées sur une base forfaitaire.
La troisième année, il y a "régularisation".
Mais comment se calcule t-elle ?
Je souhaite surtout savoir si en ayant une rémunération 0 la première année, je récupère la troisième :
- l'ensemble de la cotisation,
- la différence payée - le minimum
- ou bien c'est perdu (en général ils aiment bien quand on cotise trop) ?
Merci.
Rahannnnnn ! C'est vraiment la juuunnnnngle dans les administrations...
Les deux premières années, les cotisations sociales TNS sont calculées sur une base forfaitaire.
La troisième année, il y a "régularisation".
Mais comment se calcule t-elle ?
Je souhaite surtout savoir si en ayant une rémunération 0 la première année, je récupère la troisième :
- l'ensemble de la cotisation,
- la différence payée - le minimum
- ou bien c'est perdu (en général ils aiment bien quand on cotise trop) ?
Merci.
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Embedded Systems Consulting
Buisson Damien
11 rue antoine Bourdelle
75015 Paris
06.28.33.45.13
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Vous aurez le remboursement du trop perçu par rapport au minimum (s'il y en a un selon les caisses et le régime).Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Rahan2000
Nombre de posts : 14Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mars 2009Pour vos infos...
J'en profite aussi car je viens de tomber sur une feuille de synthèse très sympathique :
http://www.ccip93.ccip.fr/upload/pdf/developpement/emploi%20cotisations%20sociales%20salaire%20tns.pdf
A++-------------------------- Embedded Systems Consulting Buisson Damien 11 rue antoine Bourdelle 75015 Paris 06.28.33.45.13 - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Une précision par contre, il s'agit a priori du régime RSI commerçants/artisans/industriels. 😉 - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Bonjour,
Je confirme, il s'agit des taux appliqués aux commerçants/industriels (ceux des artisans sont très légèrement différents: 1,8% d'invalidité décès au lieu de 1,3%).
Le tableau de la CCIP93 est très bien fait. Il manque simplement une simulation de ce qui est payé lors des 3ème et 4ème année civiles, véritable casse-tête si on n'est pas dans le coup et... véritable coup de massue si on ne s'y est pas préparé.
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FrançoisFrançois - Contacter en MP
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008
Mon "simulateur 6 ans" permet de voir cela. Bon il ne donne pas le détail trimestre par trimestre, mais on verra une version ultérieure 😉François1 a écrit : Bonjour,
Il manque simplement une simulation de ce qui est payé lors des 3ème et 4ème année civiles, véritable casse-tête si on n'est pas dans le coup et... véritable coup de massue si on ne s'y est pas préparé.
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Françoiscalculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
J'en étais resté à la feuille de calcul sur un an. Chapeau pour ce nouvel outil! Je n'ai pas vu d'équivalent ailleurs sur le Net.mixomatose a écrit : Mon "simulateur 6 ans" permet de voir cela.
Je viens de l'utiliser et ça semble conforme pour la 3ème année (il manque l'ACCRE pour la 1ère année mais son incidence est finalement très limitée). Finalement c'est la 4ème année qui fait le plus mal. Aïe.
Merci
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FrançoisFrançois
