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Régularisation charges sociales TNS troisième année

Rahan2000

9 avril 2009 16:14

Salut,

Les deux premières années, les cotisations sociales TNS sont calculées sur une base forfaitaire.

La troisième année, il y a "régularisation".

Mais comment se calcule t-elle ?

Je souhaite surtout savoir si en ayant une rémunération 0 la première année, je récupère la troisième :

- l'ensemble de la cotisation,
- la différence payée - le minimum
- ou bien c'est perdu (en général ils aiment bien quand on cotise trop) ?

Merci.

Rahannnnnn ! C'est vraiment la juuunnnnngle dans les administrations...

-------------------------- Embedded Systems Consulting Buisson Damien 11 rue antoine Bourdelle 75015 Paris 06.28.33.45.13

hmg 9 avril 2009 21:35

Bonjour,

Vous aurez le remboursement du trop perçu par rapport au minimum (s'il y en a un selon les caisses et le régime).

Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
Rahan2000 10 avril 2009 05:29

Pour vos infos...

J'en profite aussi car je viens de tomber sur une feuille de synthèse très sympathique :

http://www.ccip93.ccip.fr/upload/pdf/developpement/emploi%20cotisations%20sociales%20salaire%20tns.pdf

A++

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Calimero 10 avril 2009 06:04

Une précision par contre, il s'agit a priori du régime RSI commerçants/artisans/industriels. 😉
François1 10 avril 2009 09:25

Bonjour,

Je confirme, il s'agit des taux appliqués aux commerçants/industriels (ceux des artisans sont très légèrement différents: 1,8% d'invalidité décès au lieu de 1,3%).

Le tableau de la CCIP93 est très bien fait. Il manque simplement une simulation de ce qui est payé lors des 3ème et 4ème année civiles, véritable casse-tête si on n'est pas dans le coup et... véritable coup de massue si on ne s'y est pas préparé.

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François

François
mixomatose 10 avril 2009 10:31

François1 a écrit : Bonjour,
Il manque simplement une simulation de ce qui est payé lors des 3ème et 4ème année civiles, véritable casse-tête si on n'est pas dans le coup et... véritable coup de massue si on ne s'y est pas préparé.
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François
Mon "simulateur 6 ans" permet de voir cela. Bon il ne donne pas le détail trimestre par trimestre, mais on verra une version ultérieure 😉

calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php
François1 10 avril 2009 10:59

mixomatose a écrit : Mon "simulateur 6 ans" permet de voir cela.
J'en étais resté à la feuille de calcul sur un an. Chapeau pour ce nouvel outil! Je n'ai pas vu d'équivalent ailleurs sur le Net.

Je viens de l'utiliser et ça semble conforme pour la 3ème année (il manque l'ACCRE pour la 1ère année mais son incidence est finalement très limitée). Finalement c'est la 4ème année qui fait le plus mal. Aïe.

Merci

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François

François

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