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Rupture de contrat
Bonjour à tous,
Je souhaite rompre un contrat pour une mission de 6 mois débutée il y a 3 semaines. J'ai été missionné par une société de placement, très représentée sur le site, chez une grosse SSII. Le contrat stipule que j'étais sensé réalisé de l'audit, chose pour laquelle j'avais effectivement pris cette mission. En fait, j'ai été parachuté comme chef de projet sur un sujet particulièrement mal démarré. L'un des problèmes est que je n'ai ni bureau, ni téléphone, ni réseau et donc, pas de moyen de communication. Je ne suis donc pas en mesure techniquement de réaliser cette mission dans des conditions normales. D'autre part, je ne suis pas spécialement motivé pour cette mission. Ayant trouvé, une autre mission, je souhaite rompre le contrat sans effectuer de préavis, considérant que la SSII ne me donne pas les moyens d'effectuer ma mission. D'autre part, cette SSII ne valide pas non plus mon activité, ce qui veut dire que dans le cadre du contrat, je ne peux pas facturer. Donc effectuer un préavis sans être payé ne m'enchante guère. Enfin, la clause de résiliation ne précise que la possibilité au missionnaire de résilier sans préavis dans le premier mois, mais rien pour le prestataire. Il y a une clause de 28 jours de préavis me concernant. Pour résumer, je souhaite rompre sans préavis pour cause de mission différente au contrat signé, et d'autre part, pour cause de manque de moyens de la part du client (la SSII). Qu'en pensez-vous?
Merci d'avance pour vos réponses.
Bien à tous
Je souhaite rompre un contrat pour une mission de 6 mois débutée il y a 3 semaines. J'ai été missionné par une société de placement, très représentée sur le site, chez une grosse SSII. Le contrat stipule que j'étais sensé réalisé de l'audit, chose pour laquelle j'avais effectivement pris cette mission. En fait, j'ai été parachuté comme chef de projet sur un sujet particulièrement mal démarré. L'un des problèmes est que je n'ai ni bureau, ni téléphone, ni réseau et donc, pas de moyen de communication. Je ne suis donc pas en mesure techniquement de réaliser cette mission dans des conditions normales. D'autre part, je ne suis pas spécialement motivé pour cette mission. Ayant trouvé, une autre mission, je souhaite rompre le contrat sans effectuer de préavis, considérant que la SSII ne me donne pas les moyens d'effectuer ma mission. D'autre part, cette SSII ne valide pas non plus mon activité, ce qui veut dire que dans le cadre du contrat, je ne peux pas facturer. Donc effectuer un préavis sans être payé ne m'enchante guère. Enfin, la clause de résiliation ne précise que la possibilité au missionnaire de résilier sans préavis dans le premier mois, mais rien pour le prestataire. Il y a une clause de 28 jours de préavis me concernant. Pour résumer, je souhaite rompre sans préavis pour cause de mission différente au contrat signé, et d'autre part, pour cause de manque de moyens de la part du client (la SSII). Qu'en pensez-vous?
Merci d'avance pour vos réponses.
Bien à tous
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missionnaire
Nombre de posts : 418Nombre de likes : 5Inscrit : 17 janvier 2011Salut,
je suis presque dans la même situation que toi et je laisse au professionnel du domaine de donner leur avis
https://www.free-work.com/fr/tech-it/forum/t/10989-se-faire-avoir-sur-une-clause-de-rupture
En ce qui me concerne, je n'effectue plus de mission en SSII, ni en Webagency.
C'est le plus souvent des forfaits et a chaque fois qu'ils font appel a des externes , c'est par ce qu'ils sont dans la merde. - Contacter en MP
franck.fremert
Nombre de posts : 180Nombre de likes : 1Inscrit : 22 février 2011Les clauses de rupture sont spécifiques à chaque contrat, il n'y a pas de réponses génériques à vous donner.
Comme cela à été dit, il faut essayer de négocier avec votre client final un départ à l'amiable (un client final n'a normalement aucun intérêt à garder un prestataire qui n'est pas motivé et qui souhaite partir, surtout en début de contrat).
Si ce n'est pas possible, que vous avez un engagement de résultat, il faudra respecter votre contrat au risque que votre client vous demande des pénalités pour défaut de réalisation de la prestation. - Contacter en MP
AJS Consulting
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 26 octobre 2020
Qu'entendez-vous pas cette phrase ? si vous ne facturez pas il n'y a pas de contrat non ?passerv a écrit : D'autre part, cette SSII ne valide pas non plus mon activité, ce qui veut dire que dans le cadre du contrat, je ne peux pas facturer.
Pour moi il ne peut pas y avoir de contrat vous forçant à effectuer une prestation sans que vous soyez facturé ... - Contacter en MP
missionnaire
Nombre de posts : 418Nombre de likes : 5Inscrit : 17 janvier 2011J'avais pense envoyé a SMS a la commerciale de la SSII pour lui dire que je ne suis plus motivé pour le projet.
Donc pour gagner du temps et essayer de rompre la mission lundi car la commerciale est en vacance et ne revient que jeudi.
Mais j’hésite entre un SMS et attendre son retour pour un message orale (pas de trace).
J'ai peur de laisser des traces qui pourra leur permettre de dire que j'ai rompu le contrat tout seul.
Merci - Contacter en MP
passerv
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 30 avril 2006Bonjour,
Merci pour vos réponses. Pour compléter mes propos précédents, je n'ai pas d'engagement de résultat. Comme en plus, je ne fais pas ce pour quoi je suis venu, ce serait difficile à fournir... Pour la SSII, soi-disant qu'ils souhaitaient m'embaucher sur le long terme, mais quand je vois, qu'il n'arrive à recruter que des jeunes sortant d'école, que les anciens démissionnent les uns derrière les autres, cela ne donne pas envie. Ce n'était pas mon désir de toute façon...
Pour répondre à AJS, le contrat stipule que la facturation ne peut être réalisée que si le client valide les comptes rendu d'activité. J'aurais du mieux lire le contrat avant de signer, c'est sûr! A ce jour, chose pas si surprenante, le chargé d'affaire ne valide pas. Donc travailler pour rien, cela ne motive pas davantage...
Merci encore pour vos réponses - Contacter en MP
AJS Consulting
Nombre de posts : 146Nombre de likes : 0Inscrit : 26 octobre 2020
Si le client ne valide pas le compte-rendu d'activité pour moi il s'agit d'un problème entre la SSII et le client, tu ne vas continuer d'effectuer la prestation sans être payé ...passerv a écrit : Pour répondre à AJS, le contrat stipule que la facturation ne peut être réalisée que si le client valide les comptes rendu d'activité. J'aurais du mieux lire le contrat avant de signer, c'est sûr! A ce jour, chose pas si surprenante, le chargé d'affaire ne valide pas.
Quelle est la durée du contrat ? - Contacter en MP
passerv
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 30 avril 2006Il était de 6 mois contractuellement avec un préavis de 28 jours applicable dès le début, sauf pour l'intermédiaire qui lui a une période d'essai de 28 jours où il peut rompre le contrat sans préavis. - Contacter en MP
ahubertnew
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 8 janvier 2016Bonjour,
Je me retrouve dans la même situation que vous, est ce que vous avez effectué votre préavis?
Merci de votre retour, - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
La première des choses serait de signaler ce point à votre client.passerv a écrit : L'un des problèmes est que je n'ai ni bureau, ni téléphone, ni réseau et donc, pas de moyen de communication. Je ne suis donc pas en mesure techniquement de réaliser cette mission dans des conditions normales.
Cela pourrait être légitime si vous avez alerté formellement sur ce point et posé un ultimatum. Dans le cas contraire, ça me semble compliqué de se servir de cet argument.passerv a écrit : D'autre part, je ne suis pas spécialement motivé pour cette mission. Ayant trouvé, une autre mission, je souhaite rompre le contrat sans effectuer de préavis, considérant que la SSII ne me donne pas les moyens d'effectuer ma mission.
😲 Pas compris.passerv a écrit : D'autre part, cette SSII ne valide pas non plus mon activité, ce qui veut dire que dans le cadre du contrat, je ne peux pas facturer.
Si le contrat ne prévoit pas que vous, prestataire, puissiez interrompre la mission (avec ou sans préavis) il va falloir négocier mais en l'état il semble que le droit soit contre vous. Note pour plus tard: avant de signer un contrat, veiller à ce que les clauses de résiliation vous conviennent et si possible prévoient une rupture à l'initiative du prestataire. - Contacter en MP
passerv
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 30 avril 2006Bonjour,
Difficile d'être de bon conseil sur ce type d'affaire. Tout ce que je peux dire, c'est que j'ai mis un terme à cette mission, et que j'ai fait une croix sur la facturation. C'était le plus simple pour ne pas être attaqué en justice et limité mes pertes face à une SSII plus proche d'escrocs que de managers d'ingénieurs. J'ai définitivement rayé de mon annuaire clients la SSII et leur intermédiaire. La chose à retenir est de bien lire les contrats, surtout quand ils sont proposés par des entreprises de droits anglais.
Bon courage - Contacter en MP
ahubertnew
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 8 janvier 2016Bonjour,
Merci de votre retour, j ai un contrat, je dois faire 30 jours de préavis, ça fait deux semaines que je ss chez le client et la mission ne me plait pas et une très mauvaise ambiance, je ss prête a laisser tomber la facturation des deux semaines, mais j ai peur qu on me réclame plus car je n ai pas respecte mon préavis, d un autre cote si je fais mon préavis, j ai peur qu on me paye pas, je vais voir le client demain pour qu il arrête la mission,
Merci, - Contacter en MP
passerv
Nombre de posts : 9Nombre de likes : 0Inscrit : 30 avril 2006Bonjour,
Malheureusement, sur ce que vous exprimez, il n'y a qu'en négociant que vous pourrez mettre un terme, tout en sachant que c'est vous qui êtes demandeur. Notez que quitter en cours de route ne donne pas une bonne image, donc pesez bien le pour et le contre avant de prendre votre décision.
Bon courage - Contacter en MP
ahubertnew
Nombre de posts : 10Nombre de likes : 0Inscrit : 8 janvier 2016Bonsoir,
Les sociétés de services des qu'on annonce notre départ, ne veulent aucune négociation, le client m a dis de rendre le badge ce matin mais sans aucun écrit et la société de service m a envoyer des insultes, pour le moment je continue à aller chez le client et je garde mon calme, ce n est pas facile,même si je ss freelance, j ai le droit de ne pas aimer une mission comme le client a le droit de ne pas être satisfait de la prestation, on est des humains,
Cordialement, - Contacter en MP
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Que vouliez-vous négocier exactement ?ahubertnew a écrit : Bonsoir,
Les sociétés de services des qu'on annonce notre départ, ne veulent aucune négociation, le client m a dis de rendre le badge ce matin mais sans aucun écrit et la société de service m a envoyer des insultes, pour le moment je continue à aller chez le client et je garde mon calme, ce n est pas facile,même si je ss freelance, j ai le droit de ne pas aimer une mission comme le client a le droit de ne pas être satisfait de la prestation, on est des humains,
Cordialement,
Pourquoi avoir annoncé vous même votre départ au client ? Ce n'était pas à vous de le faire !
Dans cette situation, toujours se référer au contrat : il prévoit un préavis de 30 jours, vous annoncez donc au moins 30 jours avant votre départ à la ssii (c'est avec elle que vous avez signé le contrat, pas avec le client final), charge à elle d'en informer le client et lui proposer éventuellement un autre profil pour vous remplacer ; dans cette phase vous n'avez pas à intervenir sauf éventuellement à collaborer avec la ssii pour l'aider à trouver le profil idéal (mais ça c'est uniquement si la ssii se montre professionnelle et constructive, ce qui ne semble pas le cas ici de toute façon).
Bon courage, et pensez-y si vous vous retrouvez à nouveau un jour dans cette situation - Contacter en MP
jmolive
Nombre de posts : 2199Nombre de likes : 8Inscrit : 24 mars 2012Bonsoir,
Tu prépares deux documents :
- un qui liste les jours effectués avec les dates une à une
- l'autre papier dans lequel tu écris que le client te demande de rendre le badge, car lui ne veut pas payer les jours.
Tu les fais signer au client. Tu rends ton badge.
Tu scannes les 2 documents, tu les envoies le jour même à la SSII et au client, le tout accompagné pour la SSII d'une facture correspondant au nombre de jours effectués.
Et tu peux déjà te considérer en recouvrement.
Prends bien les preuves signées avant ton départ.
Sauvegarde les mails. Prend toi en photo dans les locaux, avec des collègues.
Fais signer des attestations à des collègues.
Quand tu auras rendu ton badge, il sera trop tard.
Si ça chauffe, montre tout de suite que tu as des preuves, sinon tu seras jamais payé.
A+Gérant maj. EURL IS clot 30/09 - Contacter en MP
Samjio
Nombre de posts : 121Nombre de likes : 0Inscrit : 21 avril 2014
Oh là là !ahubertnew a écrit : Bonsoir,
Les sociétés de services des qu'on annonce notre départ, ne veulent aucune négociation, le client m a dis de rendre le badge ce matin mais sans aucun écrit et la société de service m a envoyer des insultes, pour le moment je continue à aller chez le client et je garde mon calme, ce n est pas facile,même si je ss freelance, j ai le droit de ne pas aimer une mission comme le client a le droit de ne pas être satisfait de la prestation, on est des humains,
Cordialement,
Quelle galère ! J espère que vous sortirez pas trop affecté moralement de cette épreuve.
Bon courage
