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Rupture de contrat comptable en cours d'année
eliz59000
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30 juillet 2008
Bonjour à tous,
Je suis consultante indépendante en gestion de patrimoine, BNC depuis le 18 décembre 2008.
Début janvier, j'ai rencontré un expert comptable avec qui j'ai conclut un contrat, sachant que je n'avais alors encore fait aucun chiffre d'affaire.
Aujourd'hui, cela fera bientot un an que je suis en activité, je n'ai envoyé aucun document au comptable qui ne m'avait jamais indiqué ce que je devais lui envoyer et qui ne m'avait fait aucune relance en dehors des facture à payer pour un travail qui n'a pas eu lieu.
Bref, le bilan de cette année, je n'ai vraiment pas gagné grand chose et surtout ces derniers mois, je n'ai donc pas les moyens de payer ce fameux comptable et vais probablement finir par mettre la clef sous la porte d'ici pas longtemps... 😢
Une conseillère du service des impôts des entreprises m'a suggéré d'annuler mon comptable et m'a expliqué comment faire ma comptabilité moi même et mes déclarations...
En gros, je souhaiterais savoir si je peux résilier le contrat que j'ai fait avec ce comptable légalement?
en lui expliquant que je cesse mon activité?
comment dois je procéder?
et cela me posera t il des problèmes?
(il est indiqué sur la lettre de mission que le contrat a une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction et qu'il faut envoyer un recommandé 3 mois avant la date de fin de contrat pr annuler)
Merci d'avance à tous pour vos réponses!
Elise
Je suis consultante indépendante en gestion de patrimoine, BNC depuis le 18 décembre 2008.
Début janvier, j'ai rencontré un expert comptable avec qui j'ai conclut un contrat, sachant que je n'avais alors encore fait aucun chiffre d'affaire.
Aujourd'hui, cela fera bientot un an que je suis en activité, je n'ai envoyé aucun document au comptable qui ne m'avait jamais indiqué ce que je devais lui envoyer et qui ne m'avait fait aucune relance en dehors des facture à payer pour un travail qui n'a pas eu lieu.
Bref, le bilan de cette année, je n'ai vraiment pas gagné grand chose et surtout ces derniers mois, je n'ai donc pas les moyens de payer ce fameux comptable et vais probablement finir par mettre la clef sous la porte d'ici pas longtemps... 😢
Une conseillère du service des impôts des entreprises m'a suggéré d'annuler mon comptable et m'a expliqué comment faire ma comptabilité moi même et mes déclarations...
En gros, je souhaiterais savoir si je peux résilier le contrat que j'ai fait avec ce comptable légalement?
en lui expliquant que je cesse mon activité?
comment dois je procéder?
et cela me posera t il des problèmes?
(il est indiqué sur la lettre de mission que le contrat a une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction et qu'il faut envoyer un recommandé 3 mois avant la date de fin de contrat pr annuler)
Merci d'avance à tous pour vos réponses!
Elise
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Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007A défaut d'une solution "dans les règles", tu peux toujours et c'est très efficace, lui envoyer une lettre lui disant que t'as plus un rond et qu'à ton grand regret il n'aura pas un radis. Parle aussi de ton interdit bancaire et de ta non-solvabilité.
A moins qu'il ne soit fou, tu n'auras plus de nouvelle de sa part. Les huissiers coutent cher, surtout quand ils ne reviennent qu'avec 5€ de leur mission de recouvrement. - Contacter en MP
pegatel
Nombre de posts : 87Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2008Bonjour,
quelques questions:
Allez-vous fermer oui ou non ?
Si vous ne savez pas, sur quels critères allez-vous vous baser ?
Avez-vous répondu à ses relances factures ?
Sinon pourquoi ?
Cdt. - Contacter en MP
eliz59000
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 30 juillet 2008
Je ne souhaite pas fermer évidement, mais si la situation actuelle ne s'arange pas rapidement, je vais bien devoir...pegatel a écrit : Bonjour,
quelques questions:
Allez-vous fermer oui ou non ?
Si vous ne savez pas, sur quels critères allez-vous vous baser ?
Avez-vous répondu à ses relances factures ?
Sinon pourquoi ?
Cdt.
Je n'ai pas répondu aux relances factures, car ce comptable ne m'a jamais appelée ou relancée pour mes documents, je ne savais pas exactement ce que je devais envoyer, comment je devais procéder, je n'y connaissais rien et quand j'ai reçu une première facture de 300€ pour... rien (???)... ça m'a bien calmé, à mes yeux il n'y avait pas vraiment de suivi et je ne fesais que reçevoir des factures... je trouvais ça abusé...
Voila, maintenant les 3/4 du peu de ventes que j'avais faites en milieu d'années se sont annulées à cause des derniers évènement financiers et économiques... donc au final je n'ai quasiment rien gagné, je dois reverser 20% de TVA, dois payer le RSI, à cause de ce comptable me suis rendu compte qu'il aurait du m'inscrire ds une AGA, ce qui n'est pas fait, resultat +25% d'impots et en plus de ça rajouter les frais d'un comptable alors que je suis en galère, alors que je n'ai quasiment rien gagné (donc pas bcp de compta à faire...) et qu'en plus j'en suis très déçue...
au service des impots des entreprises, on m'a dit que pour le peu gagné et vu ma situation financiere, il vallait mieu que je fasse mes déclarations moi meme
Merci pr vos réponses 😉 - Contacter en MP
pegatel
Nombre de posts : 87Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2008Je dirai que le mieux est de l'appeler, de lui expliquer votre situation, de lui rappeler qu'il n'a pas engagé de travail sur votre dossier jusqu'ici.
Ne surtout pas rentrer dans le "vous ne m'aviez rien demandé" ou 'il n'y a eu que des factures"...
Éventuellement, lui proposer de payer 10% du montant prévu dans le contrat pour payer ses frais de relance par courrier.
Surtout ne vous énervez pas et s'il n'est pas d'accord expliquez lui que vous avez pris note de son désaccord et que vous allez lui envoyer un courrier. - Contacter en MP
eliz59000
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 30 juillet 2008en fait j'ai deja écrit un courrier que je comptais envoyer aujourdhui en recommandé, il est très fair play, ne vous en faites pas... je peux vous l'envoyer en MP, justement j'aurais souhaité avoir un avis sur ce courrier... qu'en pensez vous?
merci d'avance - Contacter en MP
Mattthieu
Nombre de posts : 719Nombre de likes : 1Inscrit : 12 août 2007Petite précision: c'est à toi de t'inscrire à une AGA, pas au comptable.
Par contre, c'est le genre de chose qu'un comptable consciencieux doit rappeler à ses clients. - Contacter en MP
eliz59000
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 30 juillet 2008en fait le comptable m'avait dit qu'il m'inscrirait à une AGA, en revanche, il ne m'avait pas indiqué qu'il y avait une date limite et n'est jamais revenu vers moi à ce sujet pour me l'indiquer evidemment.
(hmg vs recevez les MP? je crois que j'ai des soucis avec ma messagerie privée...)
merci Mathieu
Elise - Contacter en MP
pegatel
Nombre de posts : 87Nombre de likes : 0Inscrit : 17 avril 2008Je n'ai pas reçu le MP mais je pense que c'est à vous seule de juger.
Ceci dit, je n'enverrai pas de courrier avant d'avoir appelé de vive voix. - Contacter en MP
eliz59000
Nombre de posts : 8Nombre de likes : 0Inscrit : 30 juillet 2008
justement, c'est ce que je voulais faire et ont m'a indiqué de ne pas appeler justement, mais d'envoyer un courrier, en recommandé surtt...pegatel a écrit : Je n'ai pas reçu le MP mais je pense que c'est à vous seule de juger.
Ceci dit, je n'enverrai pas de courrier avant d'avoir appelé de vive voix.
merci
Elise - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26873Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Je reçois les MP.
Ils restent en boite d'envoi tant que le correspondant ne les a pas lus.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
