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SASU en IR ou IS ? (version courte avec OUI ou NON)
barel75
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barel75
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29 septembre 2015
Bonsoir,
Peut on passer de l'IS à l'IR dans les 3 mois de la création ou si ce n'est que dans le sens IR vers IS ? (j'ai lu que si IR vers IS alors on peut plus revenir à l'IR mais j'ai pas d'info dans l'autre sens... De même que de l'IS vers IR il fallait clore tous les comptes, fiscalité and co.... Donc galère...)
MERCI
🤣
Peut on passer de l'IS à l'IR dans les 3 mois de la création ou si ce n'est que dans le sens IR vers IS ? (j'ai lu que si IR vers IS alors on peut plus revenir à l'IR mais j'ai pas d'info dans l'autre sens... De même que de l'IS vers IR il fallait clore tous les comptes, fiscalité and co.... Donc galère...)
MERCI
🤣
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hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
L'option pour l'ir peut être faite dans les 5 ans pour 5 ans. Donc 3 mois...Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. -
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Mauvaise réponse. Fallait répondre par oui ou non. 🤣hmg a écrit : Bonjour,
L'option pour l'ir peut être faite dans les 5 ans pour 5 ans. Donc 3 mois... -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015Pouvez vous me confirmer et si possible me mettre un lien vers l'article qui précise que l'on peut passer de l'IS à l'IR dans les 5 ans pour 5 ans ?
J'avais surement à tort compris
- que c'est le cas si et seulement si c'etait fait à l'origine
- que de l'IR ont pouvait passer à l'IS mais plus revenir
- que inscrit à l'IS par contre, on ne pouvait plus revenir en arriere...
merci de rayer les fausses croyances ^^ (avec lien vers article si possible) -
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
Des réponses dans cet articlebarel75 a écrit : Pouvez vous me confirmer et si possible me mettre un lien vers l'article qui précise que l'on peut passer de l'IS à l'IR dans les 5 ans pour 5 ans ?
J'avais surement à tort compris
- que c'est le cas si et seulement si c'etait fait à l'origine
- que de l'IR ont pouvait passer à l'IS mais plus revenir
- que inscrit à l'IS par contre, on ne pouvait plus revenir en arriere...
merci de rayer les fausses croyances ^^ (avec lien vers article si possible)
http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/sasu-ir-ou-is/ -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015Merci mais cet article que j'ai bien lu ne parle pas des conditions et modalités de passage de l'un à l'autre.... -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008Dans les 3 mois de la création, on considère que la société a été crée avec le nouveau statut fiscal. Donc c'est indolore.calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015merci pour votre post pourriez vous s'il vous plait préciser "indolore" ?
DAns le sens IR vers IS ou IS vers IR ? Et ne faut il pas clore tous les comptes, payer les taxes puis pouvoir changer ? -
mixomatose
Nombre de posts : 7214Nombre de likes : 13Inscrit : 12 février 2008non, justement, de toute façon vous n'avez pas encore calculé ni IR ni IS, alors il n'y a rien à changer....calculette de charges sociales TNS indépendant en ligne, comparateur simulateur Autoentrepreneur EI EURL http://www.entrepriseindividuelle.info/Calc_CharSoc.php -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015Merci et selon vous si passage de l'IR à l'IS dans ce délais de 3 mois, est ce irréversible ?
(j'ai cru lire que si passage de l'IR à l'IS on ne pouvait plus ulterieurement passer de l'IS à l'IR mais je ne sais pas si ces 3 mois "à l'essai" le comptabilise...
Merci d'avance pour ce renseignement -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015Je viens d'avoir les impots mais qui m'ont répondu du bout des lévres car je n'ai pas encore de dossier chez eux.
Selon la personne mais sans qu'elle soit sûre :
- on a 3 mois après la création pour changer IR ou IS ou inversement sans avoir de cloture de compte et taxes...
- par contre après ce delai selon elle mais sans vérification le choix de l'IS serait irrévocable...
Avez vous des infos qui aillent dans ce meme sens ? (en particulier sur l'irrévocabilité du choix de l'IS ? )
je suis confus à cause d'article tel :
https://www.leblogdudirigeant.com/changement-de-regime-fiscal/ -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Si vous avez des associés ce choix n'est pas irrévocable, et vous pouvez passer de l'IS à l'IR dans les 5 années de création de votre SAS.barel75 a écrit : Avez vous des infos qui aillent dans ce meme sens ? (en particulier sur l'irrévocabilité du choix de l'IS ? )
Source: https://www.editions-tissot.fr/droit-travail/content.aspx?idSGML=2c22fc66-fd4b-4c4a-a958-6316c0b68c1b&codeCategory=PME&codeSpace=CFP&op=1&chapitre=C1&pageNumber=2§ion=P02C1F080
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FrançoisFrançois -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015Bonjour, c'est une SASU et je n'ai aucun associé... -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Il suffit d'en prendre un, avec une part.François -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015Ppurriez vous detailler l'astuce svp ?
En fait j'en arrive à une stratégie qui serait avec mon exercice fiscale qui se termine au 31/10/2017, de créer en optant pour l'IR, de voir comment l'activité se déroule dans les 3 prochains mois, avant la fin de ces 3 mois de voir avec un expert comptable si je reste sur l'IR ou l'IS, si changement j'envoi un AR aux impots, sinon je reste à l'IR.
Le seule soucis dans cette stratégie de la plus grande flexibilité c'est que sauf erreur de ma part si je fais cela je ne pourrai plus jamais rebasculer à l'IR ultérieurement à une période ou cela sera peut etre plus avantageux d'etre à l'IR et d'y rester pendant 5 ans parce que bcp plus gros chiffre d'affaire et situation familiale (actuellement célibataire) mais qui pourrait changer via mariage ou autre....
Qu'en pensez-vous ? -
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008Je vous ai donné une piste, que je connais parce qu'un expert comptable me l'a donnée un jour.
Mais elle n'est valable que pour certaines situations, dans certains contextes, avec certaines personnes, certains objectifs,... A vous de les analyser. Il n'y a aucune réponse universelle.
Tout ce qui compte selon moi c'est la volonté d'entreprendre, de se lancer, d'être indépendant ! Je vais être franc avec vous: toutes ces histoires d'astuces me gonflent !François -
kzg
Nombre de posts : 2927Nombre de likes : 4Inscrit : 2 mai 2012
https://www.youtube.com/watch?v=JdN-dXH-byMFrançois1 a écrit : Je vous ai donné une piste[...] Je vais être franc avec vous: toutes ces histoires d'astuces me gonflent !
5:34
😉 -
barel75
Nombre de posts : 332Nombre de likes : 0Inscrit : 29 septembre 2015Si quelqu'un a la réponse à mes questions (hors astuces "borderline")
MERCI -
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 417Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Quelles questions exactement considérez vous sans réponses ?
Comme indiqué par Francois1 vous avez 5 ans'pour opter pour l'irpp pour 5 ans.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.