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Sous traitance
Bonjour,
Je suis actuellement en Micro BNC sans déclaration de TVA et je travaille avec un collègue sous le même régime.
Si nous travaillons ensemble pour un même contrat, que je facture (admettons) 2000€ et qu'il me facture 1000€ (sa part du contrat) serais je imposable sur 2000€ ou puis je défrayer ce type de frais ?
Merci de votre réponse.
Je suis actuellement en Micro BNC sans déclaration de TVA et je travaille avec un collègue sous le même régime.
Si nous travaillons ensemble pour un même contrat, que je facture (admettons) 2000€ et qu'il me facture 1000€ (sa part du contrat) serais je imposable sur 2000€ ou puis je défrayer ce type de frais ?
Merci de votre réponse.
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hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Votre CA sera de 2000.
Il n'est pas possible en micro de soustraire des frais.
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Est ce possible avec un autre régime de déclaration de TVA ?
Et une dernière chose, désolé : dans les 35% de charges, est il inclu les frais de fonctionnement ou est ce uniquement la part à verser à l'Urssaf ?
Merci - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Est ce possible avec un autre régime de déclaration de TVA ?
Je ne comprend pas votre question. Le régime micro n'est pas un régime lié à la TVA, mais lié à la déclaration de l'activité elle-même.
Dans les régimes réels de déclaration, les frais réels sont soustraits.
Mais cela veut dire (pour ne pas avoir de majoration de 25%) être adhérent à une AGA et déclarer au réel.
NB : Si votre CA est inférieur à certaines limites, vous pouvez être en franchise de TVA.
> Et une dernière chose, désolé : dans les 35% de charges, est il inclu
> les frais de fonctionnement ou est ce uniquement la part à verser à
> l'Urssaf ?
Quels 35% ?
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Bonjour et merci de vos premiers éléments de réponse.
Puis je adhérer à une AGA à n'importe quel moment ?
Puis je passer au réel à n'importe quel moment ? Serais je tenu alors d'avoir un comptable ? Je déclarerai de la TVA ?
Les charges (vis à vis des impôts) ne peuvent dépasser 35%, n'est ce pas ? Est ce un pourcentage de calcul pour l'urssaf ou cela inclu t il également une part des frais de fonctionnement ?
Merci pour votre patience 🙄 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
> Puis je adhérer à une AGA à n'importe quel moment ?
Oui, mais l'inscription ne permet de bénéficier de cette inscription que si vous avez adhéré dans les 3 mois du début de l'exercice. Pour un exercice commencé le 1er janvier, cela veut dire avoir adhéré avant le 31 mars.
> Puis je passer au réel à n'importe quel moment ?
En BNC oui.
> Serais je tenu alors d'avoir un comptable ?
Il n'est pas obligatoire en EI en BNC d'avoir un expert comptable. Mais vous devriez tout de même vous informer sur les prix. En effet, les conseils et l'économie de travail pour vous sur votre déclaration au réel valent bien souvent le coût.
> Je déclarerai de la TVA ?
Vous pouvez être au réel tout en restant en franchise de TVA cela dépend des seuils.
> Les charges (vis à vis des impôts) ne peuvent dépasser 35%, n'est ce
> pas ? Est ce un pourcentage de calcul pour l'urssaf ou cela inclu t il
> également une part des frais de fonctionnement ?
Au réel, les frais réels peuvent dépasser le chiffre d'affaires et faire que vous ayez une perte.
En micro à l'heure actuelle en BNC, l'abattement pour 2006 est de 25% (il est envisagé par le législateur de revoir ce point en rapprochant les abattements en micro des abattements pratiqués pour 2005, ce serait 34% en BNC. Mais pour l'instant, tant que ce n'est pas voté, c'est toujours 25%).
Il n'y a donc nulle part 35%. Où avez vous vu ces 35%.
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas. - Contacter en MP
Aurelien
Nombre de posts : 4594Nombre de likes : 4Inscrit : 22 mai 2012Merci une nouvelle fois pour la qualité de vos réponses.
Est ce pénalisant de ne pas souscrire à une AGA ?
Et donc, si j'ai bien compris, au réel, je pourrai soustraire de ma base de calcul pour les charges certains frais (sous traitance, etc) ? - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26942Nombre de likes : 438Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Si vous êtes au réel, il est pénalisant de ne pas être adhérent à une AGA.
En étant adhérent, le résultat réel n'est pas majoré pour obtenir la base imposable (majoration de 25% pour les non adhérents).
Cordialement,
- HMG -
hmg_71@yahoo.frCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
