Rupture du contrat par le client - remboursement demandé !

fdoyen a écrit : Bonjour,

j'ai proposé à un client une prestation de 2000€ par mois, sur 3 mois, soit 6000€. Paiement effectué dans sa totalité au début du contrat.

J'entame le 3e mois et le client n'est pas satisfait de ma prestation, et souhaite rompre le contrat. Est-il en droit de me demander le remboursement du mois restant ? (2000€)

Via conversation Skype hier matin, il m'a fait savoir que le travail effectué ne correspondait pas a ses attentes. Je précise que mes réalisations sont constamment remises en cause (développement web), allant même jusqu'à demander de renommer mes variables ! ($published ne lui convient pas, il préfère $public) et j'en passe des meilleures. Je me bats avec un code dégueulasse (du procédural et des variables globales de partout) pour essayer d'ajouter des fonctionnalités et faire quelques optimisations comme demandé.

Je suppose donc que je vais recevoir prochainement un courrier demander l'arrêt de la prestation. Mais dois-je rembourser quelque chose ?

Je précise que cela fait 84€/jour ouvré, et que normalement je facture à 300€/jour ouvré. Si demande de remboursement partiel il y a, puis-je éditer une facture de remboursement en me basant sur mon tarif habituel ou pas ?

Merci d'avance de votre réponse !

Il faut voir les termes du contrat que vous avez signé avec le client. Sans cela, on pourra pas trop te conseiller.

Quel est ton statut pour ce contrat (société, auto-entrepreneur, etc) ?

Un contrat commercial à 84€/jour !!!! Quelle idée d'accepter cela ...

Hans a écrit :

fdoyen a écrit : Bonjour,

j'ai proposé à un client une prestation de 2000€ par mois, sur 3 mois, soit 6000€. Paiement effectué dans sa totalité au début du contrat.

J'entame le 3e mois et le client n'est pas satisfait de ma prestation, et souhaite rompre le contrat. Est-il en droit de me demander le remboursement du mois restant ? (2000€)

Via conversation Skype hier matin, il m'a fait savoir que le travail effectué ne correspondait pas a ses attentes. Je précise que mes réalisations sont constamment remises en cause (développement web), allant même jusqu'à demander de renommer mes variables ! ($published ne lui convient pas, il préfère $public) et j'en passe des meilleures. Je me bats avec un code dégueulasse (du procédural et des variables globales de partout) pour essayer d'ajouter des fonctionnalités et faire quelques optimisations comme demandé.

Je suppose donc que je vais recevoir prochainement un courrier demander l'arrêt de la prestation. Mais dois-je rembourser quelque chose ?

Je précise que cela fait 84€/jour ouvré, et que normalement je facture à 300€/jour ouvré. Si demande de remboursement partiel il y a, puis-je éditer une facture de remboursement en me basant sur mon tarif habituel ou pas ?

Merci d'avance de votre réponse !

Il faut voir les termes du contrat que vous avez signé avec le client. Sans cela, on pourra pas trop te conseiller.

Quel est ton statut pour ce contrat (société, auto-entrepreneur, etc) ?

Un contrat commercial à 84€/jour !!!! Quelle idée d'accepter cela ...

Faut bien manger. C'est mon premier contrat... Je suis en micro-entreprise avec régime fiscal micro-BNC.

ci-dessous une partie de mes CGV :

"1-5 Annulation de la commande
En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par
le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout
acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire
et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.
Dans le cas d’une annulation de la commande par le client, celui-ci doit
procéder au règlement des prestations d’ores-et-déjà réalisées par le
prestataire et non couvertes par tout acompte versé par lui lors de la prise
de commande. Dans ce cas, une facture récapitulative des prestations
réalisées est adressée au client par le prestataire dans un délai de QUINZE
(15) jours suivant l’annulation. Cette facture est payable à réception par le
client."

"Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer Le prestataire, par
écrit, de l'existence des vices ou défauts de conformité dans un délai
maximum de QUINZE (15) jours à compter de la fourniture des services.
En cas de vices et défauts de conformité dénoncés par le client, le prestataire
rembourse ou rectifie ou fait rectifier, dans la mesure du possible, les
services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les
SOIXANTE (60) jours suivant la constatation par le prestataire des défauts ou
vices dénoncés par le client.
Tout remboursement effectué par le prestataire au profit du client s'effectue
par virement sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire
adressé au client.
La garantie du prestataire est limitée au remboursement des services
effectivement payés par le client."

fdoyen a écrit :

Hans a écrit :

fdoyen a écrit : Bonjour,

j'ai proposé à un client une prestation de 2000€ par mois, sur 3 mois, soit 6000€. Paiement effectué dans sa totalité au début du contrat.

J'entame le 3e mois et le client n'est pas satisfait de ma prestation, et souhaite rompre le contrat. Est-il en droit de me demander le remboursement du mois restant ? (2000€)

Via conversation Skype hier matin, il m'a fait savoir que le travail effectué ne correspondait pas a ses attentes. Je précise que mes réalisations sont constamment remises en cause (développement web), allant même jusqu'à demander de renommer mes variables ! ($published ne lui convient pas, il préfère $public) et j'en passe des meilleures. Je me bats avec un code dégueulasse (du procédural et des variables globales de partout) pour essayer d'ajouter des fonctionnalités et faire quelques optimisations comme demandé.

Je suppose donc que je vais recevoir prochainement un courrier demander l'arrêt de la prestation. Mais dois-je rembourser quelque chose ?

Je précise que cela fait 84€/jour ouvré, et que normalement je facture à 300€/jour ouvré. Si demande de remboursement partiel il y a, puis-je éditer une facture de remboursement en me basant sur mon tarif habituel ou pas ?

Merci d'avance de votre réponse !

Il faut voir les termes du contrat que vous avez signé avec le client. Sans cela, on pourra pas trop te conseiller.

Quel est ton statut pour ce contrat (société, auto-entrepreneur, etc) ?

Un contrat commercial à 84€/jour !!!! Quelle idée d'accepter cela ...

Faut bien manger. C'est mon premier contrat... Je suis en micro-entreprise avec régime fiscal micro-BNC.

ci-dessous une partie de mes CGV :

"1-5 Annulation de la commande
En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par
le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout
acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire
et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.
Dans le cas d’une annulation de la commande par le client, celui-ci doit
procéder au règlement des prestations d’ores-et-déjà réalisées par le
prestataire et non couvertes par tout acompte versé par lui lors de la prise
de commande. Dans ce cas, une facture récapitulative des prestations
réalisées est adressée au client par le prestataire dans un délai de QUINZE
(15) jours suivant l’annulation. Cette facture est payable à réception par le
client."

"Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer Le prestataire, par
écrit, de l'existence des vices ou défauts de conformité dans un délai
maximum de QUINZE (15) jours à compter de la fourniture des services.
En cas de vices et défauts de conformité dénoncés par le client, le prestataire
rembourse ou rectifie ou fait rectifier, dans la mesure du possible, les
services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les
SOIXANTE (60) jours suivant la constatation par le prestataire des défauts ou
vices dénoncés par le client.
Tout remboursement effectué par le prestataire au profit du client s'effectue
par virement sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire
adressé au client.
La garantie du prestataire est limitée au remboursement des services
effectivement payés par le client."

Il faudrait voir le contrat dans sa globalité pour analyser (type de prestation (forfait, régie, autre), contenu de la prestation et plein d'autres choses).

Au vu des conditions ci-dessus, j'ai envie de dire que tu gardes les sous !

Renommer les variables : y a-t-il des règles de codage précise à prendre en compte dans le contrat ? Je ne crois pas.

Quel est le type de client ? Un gars tout seul qui développe lui-même, qui sait tout sur tout ? Un structure plus élaborée ?

Mais bon à 84€/jour, enfin 2000€ de CA par mois, il te reste quoi comme salaire, une fois les frais et charges enlevées ? sans compter de mettre un minimum de coté pour d'éventuel congé.

En calculant et sans compter aucune charge (assurance éventuel, matériel, etc.), avec le pourcentage d'auto-entrepreneur avec prélévement libératoire, on arrive à 1500€ Net. Sans congé, juste 3 mois de boulot.

J'arrète de suite, je ne commencerais pas avec ce tarif.

Hans a écrit : En calculant et sans compter aucune charge (assurance éventuel, matériel, etc.), avec le pourcentage d'auto-entrepreneur avec prélévement libératoire, on arrive à 1500€ Net. Sans congé, juste 3 mois de boulot.

J'arrète de suite, je ne commencerais pas avec ce tarif.

Si bénéficiaire de l'accre, ça fait plus et surtout c'est du super net puisque l'IR est déjà deduit.

Beaucoup d'informaticiens ont moins de 2000€ net (hors impots) par mois.

je n'ai pas l'ACCRE, j'ai préféré le maintien de mon ARE partiele. Effectivement j'ai vu ça comme un "job" pas trop mal payé, mais là n'est pas la question 🙂

Tu aurais pu demander l'Accre en plus du maintien de l'ARE.

Ta microentreprise ayant apparemment plus de 45 jours, tu ne peux plus demander l'accre.

Pour en revenir au sujet initial, d'après les bouts de contrats que tu as partagé, les acomptes sont dus même si le client décide d'arrêter la prestation.

Comme il semble avoir payé l'intégralité dès le départ (acompte), il me semble que tu n'as effectivement rien à rembourser.

Le mieux serait de consulter un cabinet d'avocats pour avoir un avis éclairé.

La lettre de mission a été signé le 10 Avril. Le paiement a eu lieu le 17. Paiement dans sa totalité. Est-ce pour autant un acompte ?

A mon sens oui.
Mais il faudrait l'avis d'un specialiste (avocat, juriste, ...)

C'est une association, la personne avec qui je travaille est le "lead dev" (si on peut appeler ça ainsi...) y'a environ 40 salariés en tout. Il n'y a pas de convention de codage spécifique, à part les trucs habituels (commentaire anglais, etc.) mais rien qui stipule les choses reprochées.

voici le contenu principal de la lettre de mission :

"Ayant pu échanger avec M. X, au sujet de votre besoin spécifique relatif notamment à l’amélioration des outils web, je vous propose les prestations détaillées ci-dessous.

Prestations
(par site minime j'entends "site one page")
• site minime (je cache le nom)
• site minime (je cache le nom)
• Amélioration d'un outil web :
o Correction des bugs actuels
o Amélioration de l'interface d'édition
o Corrections textuelles et graphiques diverses
o Amélioration du cœur de l'application
o Optimisation

En cas d’évolution des besoins, un avenant aux présentes dispositions sera établi."

Le même contenu est repris sur la facture. Après coup, je me rends compte qu'en plus, c'est vachement vague comme presta...

Ton calcul est juste, mais j'ai fais au "plus vite", ayant eu besoin d'argent, même si je sais pertinemment que ça ne valait pas le coup maintenant...

fdoyen a écrit : C'est une association, la personne avec qui je travaille est le "lead dev" (si on peut appeler ça ainsi...) y'a environ 40 salariés en tout. Il n'y a pas de convention de codage spécifique, à part les trucs habituels (commentaire anglais, etc.) mais rien qui stipule les choses reprochées.

voici le contenu principal de la lettre de mission :

"Ayant pu échanger avec M. X, au sujet de votre besoin spécifique relatif notamment à l’amélioration des outils web, je vous propose les prestations détaillées ci-dessous.

Prestations
(par site minime j'entends "site one page")
• site minime (je cache le nom)
• site minime (je cache le nom)
• Amélioration d'un outil web :
o Correction des bugs actuels
o Amélioration de l'interface d'édition
o Corrections textuelles et graphiques diverses
o Amélioration du cœur de l'application
o Optimisation

En cas d’évolution des besoins, un avenant aux présentes dispositions sera établi."

Le même contenu est repris sur la facture. Après coup, je me rends compte qu'en plus, c'est vachement vague comme presta...

Ton calcul est juste, mais j'ai fais au "plus vite", ayant eu besoin d'argent, même si je sais pertinemment que ça ne valait pas le coup maintenant...

Y a t il une notion de délai, charge et durée de la mission ?

Durée : 3 mois (du 10 Avril au 10 Juillet donc)

pas de notion de charge ou de délais (sauf si par délais tu entends délais en fin de contrat pour finir. Si oui, dans mes CGV j'ai noté que j'avais 60 jours pour rectifier ou faire rectifier si il y avait un vice de forme

fdoyen a écrit : Durée : 3 mois (du 10 Avril au 10 Juillet donc)

pas de notion de charge ou de délais (sauf si par délais tu entends délais en fin de contrat pour finir. Si oui, dans mes CGV j'ai noté que j'avais 60 jours pour rectifier ou faire rectifier si il y avait un vice de forme

Il n'est pas indiquer la charge, rien qui dit que tu dois produire 3x20 jours de travail.

Si tu penses avoir apporté un réponse a chacune des lignes de ta description, je vois pas pourquoi tu devrais rembourser quoique ce soit.

Fais semblant de livrer des modifs/améliorations jusqu'au 10 juillet et garde les sous

Je peux faire ça ? Admettons que je recoive un courrier disant qu'ils romptent le contrat, je peux continuer a bosser jusqu'au 10 Juillet dessus en mettant en ligne des modifs/améliorations histoire de garder mes sous ?

A part la force majeur, rien ne permet a ton client d'annuler la commande sans ton accord.

Donc lorsque tu reçois un éventuel courrier, indique que conforment aux CGVs du contrat et comme tu n'es pas d'accord, lacommande/mission ne peut être annulée. En rajoutant que quand bien meme tu serais d'accord, il n'aurais aucun remboursement des sommes versées en accompte (pas de remboursement meme partiel sur les 6000€)

fdoyen a écrit : "1-5 Annulation de la commande
En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par
le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout
acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire
et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.

Je ne vois pas ce que vous ne comprenez pas dans "ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement".

La question est "est-ce que c'est un acompte ?" Car sur la facture ce n'est pas stipulé "demande d'acompte" ou quoi que ce soit.

Est-ce qu'un paiement dans sa totalité une semaine après validation du contrat est considéré comme un acompte ?

fdoyen a écrit : La question est "est-ce que c'est un acompte ?" Car sur la facture ce n'est pas stipulé "demande d'acompte" ou quoi que ce soit.

Est-ce qu'un paiement dans sa totalité une semaine après validation du contrat est considéré comme un acompte ?

Précision intéressante, et du coup, je ne vais pas rejoindre l'avis de Hans et kzg.
Si le terme "acompte" n'a pas été écrit noir sur blanc, ça ne pourra pas être considéré comme tel, car le paiement s'analyse dans le sens le plus favorable à l'acheteur. De plus, je ne suis pas sur qu'un paiement de la totalité du prix puisse être considéré comme un acompte.

Par ailleurs, vos conditions précisent bien qu'en cas d'annulation après signature, les prestations réalisées et non couvertes par l'acompte sont dues. Donc j'en déduis :
1/ Que l'acheteur dispose bel et bien de la faculté d'annuler le contrat après sa signature
2/ Que seules les prestations réalisées à date de rupture sont dues.

De toute façon, quelle que soit la "vérité" juridique, ni vous ni votre client n'avez intérêt à déclencher une procédure judiciaire. Vous devriez rechercher un compromis, et de votre côté, vous pouvez peut être argumenter 1/ du fait que la prestation a déjà été réalisée en quasi totalité (la liste des prestations auxquelles vous vous engagiez est relativement claire, vous devriez avoir des éléments factuels à mettre en face de chacun de ces points), donc que vous méritez la quasi totalité du prix convenu, et 2/ du fait que votre tarif est ridiculement bas et que le client ne devrait peut être pas pousser le bouchon trop loin.

In fine si vous n'arrivez pas à trouver un accord, vous aurez toujours la solution brutale consistant à garder l'argent et à laisser à votre client la décision de vous assigner en justice ou non, ce qui lui coutera probablement plus que 6.000 euros. Vous pouvez aussi proposer une solution civilisée consistant à faire appel à un médiateur, ce qui est rapide et peu coûteux.

Techniquement, la rupture n'est possible qu'en cas de force majeure, ce qui n'est pas le cas ici. Donc je crois que dans le pire des cas, je vais continuer à réaliser ma prestation jusqu'à la date butoire, et garder l'argent

Hello !

Attention la blagounette du jour : on utilise un outil en ligne de "tâches", je m'y suis connecté cet après-midi pour continuer à bosser sur les tâches en cours, quelle surprise j'ai eu en voyant "removed by owner"... Bref, il m'a viré du workflow. J'ai encore rien reçu, aucun courrier, nada, niet. Quel manque de professionnalisme, de maturité et de discernement c'est affligeant ! Je vais continuer "à l'aveuglette", j'ai encore accès au dépôt GIT pour balancer du code...

EDIT : petite parenthèse, dans mes CGV, j'ai cette phrase "En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement."

On est d'accord que cela sous-entend que j'ai le droit de refuser l'annulation de la commande ? "après son acceptation par le prestataire"

redrat a écrit :

Hans a écrit : En calculant et sans compter aucune charge (assurance éventuel, matériel, etc.), avec le pourcentage d'auto-entrepreneur avec prélévement libératoire, on arrive à 1500€ Net. Sans congé, juste 3 mois de boulot.

J'arrète de suite, je ne commencerais pas avec ce tarif.

Si bénéficiaire de l'accre, ça fait plus et surtout c'est du super net puisque l'IR est déjà deduit.

Beaucoup d'informaticiens ont moins de 2000€ net (hors impots) par mois.

C'est fantastique ces aides et le statut auto-entrepreneur pour créer de la concurrence déloyale 😕 . Embaucher un salarié au Smic lui aurait coûté plus cher, c'est délirant ...

Enfin, y a quand même une morale quelque part puisqu'une nouvelle fois nous avons la parfaite démonstration du théorème qui veut qu'au moins on est cher et au plus on a de chance de tomber sur un "client" insupportable, d'une totale mauvaise foi et qui veut tout pour rien.

fdoyen a écrit : Hello !

Attention la blagounette du jour : on utilise un outil en ligne de "tâches", je m'y suis connecté cet après-midi pour continuer à bosser sur les tâches en cours, quelle surprise j'ai eu en voyant "removed by owner"... Bref, il m'a viré du workflow. J'ai encore rien reçu, aucun courrier, nada, niet. Quel manque de professionnalisme, de maturité et de discernement c'est affligeant ! Je vais continuer "à l'aveuglette", j'ai encore accès au dépôt GIT pour balancer du code...

EDIT : petite parenthèse, dans mes CGV, j'ai cette phrase "En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement."

On est d'accord que cela sous-entend que j'ai le droit de refuser l'annulation de la commande ? "après son acceptation par le prestataire"

C'est toi qui l'a rédigé mais pour moi, hormis cas de force majeur, il ne peut y avoir d'annulation que s'il y a ton accord.

Tu devrais faire le point avec lui demain. Si tu arrives à le joindre, rappelle-lui qu'il ne peut pas arrêter la prestation comme cela. Si tu n'arrives pas à le joindre au bout de qqs jours et que tu n'as plu d'accès ou d'éléments pour bosser, rappelle-lui par mail la même chose.

Mais vu comment ton interlocuteur procède, il a peut-être pas en tête qu'il t'a déjà tout payé. Donc s'il fait le mort, un petit rappel par mail que la prestation continue. Et la tu laisses courir s'il ne réagit pas. S'il ne réagit pas avant le 10 juillet, tu feras ce jour la un mail pour lui indiquer la fin de la prestation comme prévu dans la commande (et à partir de la, tu feras le mort à ton tour). S'il réagit avant pour "imposer" la fin de mission, indique que cela n'est pas possible.

Hans a écrit :

fdoyen a écrit : Hello !

Attention la blagounette du jour : on utilise un outil en ligne de "tâches", je m'y suis connecté cet après-midi pour continuer à bosser sur les tâches en cours, quelle surprise j'ai eu en voyant "removed by owner"... Bref, il m'a viré du workflow. J'ai encore rien reçu, aucun courrier, nada, niet. Quel manque de professionnalisme, de maturité et de discernement c'est affligeant ! Je vais continuer "à l'aveuglette", j'ai encore accès au dépôt GIT pour balancer du code...

EDIT : petite parenthèse, dans mes CGV, j'ai cette phrase "En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement."

On est d'accord que cela sous-entend que j'ai le droit de refuser l'annulation de la commande ? "après son acceptation par le prestataire"

C'est toi qui l'a rédigé mais pour moi, hormis cas de force majeur, il ne peut y avoir d'annulation que s'il y a ton accord.

Tu devrais faire le point avec lui demain. Si tu arrives à le joindre, rappelle-lui qu'il ne peut pas arrêter la prestation comme cela. Si tu n'arrives pas à le joindre au bout de qqs jours et que tu n'as plu d'accès ou d'éléments pour bosser, rappelle-lui par mail la même chose.

Mais vu comment ton interlocuteur procède, il a peut-être pas en tête qu'il t'a déjà tout payé. Donc s'il fait le mort, un petit rappel par mail que la prestation continue. Et la tu laisses courir s'il ne réagit pas. S'il ne réagit pas avant le 10 juillet, tu feras ce jour la un mail pour lui indiquer la fin de la prestation comme prévu dans la commande (et à partir de la, tu feras le mort à ton tour). S'il réagit avant pour "imposer" la fin de mission, indique que cela n'est pas possible.

Merci de prendre du temps pour me répondre.

Je viens d'avoir un mail de sa part, me précisant que pour le remboursement on laissait tomber et qu'on en restait là, et pour le développement, je cite " pour l'instant je ne prévois pas de reprise avec toi mais nous n'hésiterons pas à revenir vers toi si un projet semble adapté à ton profil.". J'en conclue que je garde mes sous et que je dis adios à ce client foireux...

fdoyen a écrit :

Hans a écrit :

fdoyen a écrit : Hello !

Attention la blagounette du jour : on utilise un outil en ligne de "tâches", je m'y suis connecté cet après-midi pour continuer à bosser sur les tâches en cours, quelle surprise j'ai eu en voyant "removed by owner"... Bref, il m'a viré du workflow. J'ai encore rien reçu, aucun courrier, nada, niet. Quel manque de professionnalisme, de maturité et de discernement c'est affligeant ! Je vais continuer "à l'aveuglette", j'ai encore accès au dépôt GIT pour balancer du code...

EDIT : petite parenthèse, dans mes CGV, j'ai cette phrase "En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement."

On est d'accord que cela sous-entend que j'ai le droit de refuser l'annulation de la commande ? "après son acceptation par le prestataire"

C'est toi qui l'a rédigé mais pour moi, hormis cas de force majeur, il ne peut y avoir d'annulation que s'il y a ton accord.

Tu devrais faire le point avec lui demain. Si tu arrives à le joindre, rappelle-lui qu'il ne peut pas arrêter la prestation comme cela. Si tu n'arrives pas à le joindre au bout de qqs jours et que tu n'as plu d'accès ou d'éléments pour bosser, rappelle-lui par mail la même chose.

Mais vu comment ton interlocuteur procède, il a peut-être pas en tête qu'il t'a déjà tout payé. Donc s'il fait le mort, un petit rappel par mail que la prestation continue. Et la tu laisses courir s'il ne réagit pas. S'il ne réagit pas avant le 10 juillet, tu feras ce jour la un mail pour lui indiquer la fin de la prestation comme prévu dans la commande (et à partir de la, tu feras le mort à ton tour). S'il réagit avant pour "imposer" la fin de mission, indique que cela n'est pas possible.

Merci de prendre du temps pour me répondre.

Je viens d'avoir un mail de sa part, me précisant que pour le remboursement on laissait tomber et qu'on en restait là, et pour le développement, je cite " pour l'instant je ne prévois pas de reprise avec toi mais nous n'hésiterons pas à revenir vers toi si un projet semble adapté à ton profil.". J'en conclue que je garde mes sous et que je dis adios à ce client foireux...

Bon, ben tant mieux, épilogue simple à ton affaire. Tu peux te consacrer l'esprit libre à la recherche de la prochaine mission. Il lit le forum, ton client ?

Hans a écrit :

fdoyen a écrit :

Hans a écrit :

fdoyen a écrit : Hello !

Attention la blagounette du jour : on utilise un outil en ligne de "tâches", je m'y suis connecté cet après-midi pour continuer à bosser sur les tâches en cours, quelle surprise j'ai eu en voyant "removed by owner"... Bref, il m'a viré du workflow. J'ai encore rien reçu, aucun courrier, nada, niet. Quel manque de professionnalisme, de maturité et de discernement c'est affligeant ! Je vais continuer "à l'aveuglette", j'ai encore accès au dépôt GIT pour balancer du code...

EDIT : petite parenthèse, dans mes CGV, j'ai cette phrase "En cas d'annulation de la commande par le client après son acceptation par le prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, tout acompte versé lors de la commande sera de plein droit acquis au prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement."

On est d'accord que cela sous-entend que j'ai le droit de refuser l'annulation de la commande ? "après son acceptation par le prestataire"

C'est toi qui l'a rédigé mais pour moi, hormis cas de force majeur, il ne peut y avoir d'annulation que s'il y a ton accord.

Tu devrais faire le point avec lui demain. Si tu arrives à le joindre, rappelle-lui qu'il ne peut pas arrêter la prestation comme cela. Si tu n'arrives pas à le joindre au bout de qqs jours et que tu n'as plu d'accès ou d'éléments pour bosser, rappelle-lui par mail la même chose.

Mais vu comment ton interlocuteur procède, il a peut-être pas en tête qu'il t'a déjà tout payé. Donc s'il fait le mort, un petit rappel par mail que la prestation continue. Et la tu laisses courir s'il ne réagit pas. S'il ne réagit pas avant le 10 juillet, tu feras ce jour la un mail pour lui indiquer la fin de la prestation comme prévu dans la commande (et à partir de la, tu feras le mort à ton tour). S'il réagit avant pour "imposer" la fin de mission, indique que cela n'est pas possible.

Merci de prendre du temps pour me répondre.

Je viens d'avoir un mail de sa part, me précisant que pour le remboursement on laissait tomber et qu'on en restait là, et pour le développement, je cite " pour l'instant je ne prévois pas de reprise avec toi mais nous n'hésiterons pas à revenir vers toi si un projet semble adapté à ton profil.". J'en conclue que je garde mes sous et que je dis adios à ce client foireux...

Bon, ben tant mieux, épilogue simple à ton affaire. Tu peux te consacrer l'esprit libre à la recherche de la prochaine mission. Il lit le forum, ton client ?

J'en ai déjà deux autres (plus petits) en attente, c'est cool :-)

J'espère qu'il ne le lit pas ! ahah...