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sujet principal : notre cher RSI
Bonjour
je vous expose une peu la situation ....
en octobre 2008 création d'une SARL !
Moi : Gérante minoritaire TNS 49%, et je rentre dans le cadre de créateur-salarié car j'ai une activité au moment de la création.
Mon associé : Gérant Majoritaire TNS 51%, il est bénéficiaire de L'ACCRE car demandeur d'emploi au moment de la création d'entreprise.
En janvier, j'apprend ma grossesse, donc je me renseigne au niveau des droits au congé maternité notamment pour les Femmes chef entreprise.
( Car complètement novice puisque 1ere grossesse et biensur avant j'étais salarié dans une entreprise et donc a la CPAM.)
Bref ..... là n'est pas le problème .....
Le probleme viens des appels a cotisations reçus (car il y en a eu plusieurs 😕 )
Pour 2009 :
➡️ pour moi :
le 17 mars : total sur l'année : 5065 € (que je n'est pas réglé, je leur ai demandé de rectifié et de tenir compte de mon exo)
le 9 avril : total sur l'année : 2154 € (ça ne semblai mieux, donc j'ai réglé les échéances de Février et Mai ) soit un total pour les 2 écheances de 815 €
➡️ Pour mon associé :
le 17 mars : total sur l'année : 5065 € (donc comme pour moi, il n'a pas réglé et il a demandé a ce que l'accre soit pris en compte)
le 15 avril : 1 appel a cotisation de 1571 € (d'ou il sortent ce montant on ne sais pas, donc sur avis de la comptable il n'a pas réglé )
le 14 mai : Nouvel écheancier total sur l'année : 2008 € (pareil la comptable lui a dit que ça ne correspondait pas a ce que elle avait calculé donc lui a dit de me pas payé)
A ce jour on a reçu une relance amiable pour ses cotisations, hors moi ça m'inquiete .....
Mais sur la relance le montant ne correspont meme pas au un des précédent écheancier ....
Donc je vous demande ce que vous en pensez ?
Car a ce jour mon associé rale car moi j'ai payé mes cotisation et que 815€ ça n'a pas fait du bien, et que d'après lui j'ai trop payé car le RSI n'aurai pas tenu compte du faite que ni lui ni moi nous versons un salaire ....
Et quel seraient d'après vous les solutions pour que l'un d'entre nous n'est pas de cotisations a payé ?
Le statut de TS pour l'un ? La vente des parts de l'un a l'autre ?
Car moi jevoudrai bien qu'on trouve une solution comme il me le demande mais je ne veux pas perdre ce a quoi j'ai droit pour ma grossesse, car ce n'est pas grand chose mais c'est toujours ça !
Merci a ceux qui m'éclaireront un peu car mon associé me met la pression, et le souci qu'il y a c'est que je ne peux pas rcheté ses part pour le sortir de la société car nous somme dans un secteur qui demande maintenance et lui seul sait faire dans ce domaine, moi c'est la parti commerce
je vous expose une peu la situation ....
en octobre 2008 création d'une SARL !
Moi : Gérante minoritaire TNS 49%, et je rentre dans le cadre de créateur-salarié car j'ai une activité au moment de la création.
Mon associé : Gérant Majoritaire TNS 51%, il est bénéficiaire de L'ACCRE car demandeur d'emploi au moment de la création d'entreprise.
En janvier, j'apprend ma grossesse, donc je me renseigne au niveau des droits au congé maternité notamment pour les Femmes chef entreprise.
( Car complètement novice puisque 1ere grossesse et biensur avant j'étais salarié dans une entreprise et donc a la CPAM.)
Bref ..... là n'est pas le problème .....
Le probleme viens des appels a cotisations reçus (car il y en a eu plusieurs 😕 )
Pour 2009 :
➡️ pour moi :
le 17 mars : total sur l'année : 5065 € (que je n'est pas réglé, je leur ai demandé de rectifié et de tenir compte de mon exo)
le 9 avril : total sur l'année : 2154 € (ça ne semblai mieux, donc j'ai réglé les échéances de Février et Mai ) soit un total pour les 2 écheances de 815 €
➡️ Pour mon associé :
le 17 mars : total sur l'année : 5065 € (donc comme pour moi, il n'a pas réglé et il a demandé a ce que l'accre soit pris en compte)
le 15 avril : 1 appel a cotisation de 1571 € (d'ou il sortent ce montant on ne sais pas, donc sur avis de la comptable il n'a pas réglé )
le 14 mai : Nouvel écheancier total sur l'année : 2008 € (pareil la comptable lui a dit que ça ne correspondait pas a ce que elle avait calculé donc lui a dit de me pas payé)
A ce jour on a reçu une relance amiable pour ses cotisations, hors moi ça m'inquiete .....
Mais sur la relance le montant ne correspont meme pas au un des précédent écheancier ....
Donc je vous demande ce que vous en pensez ?
Car a ce jour mon associé rale car moi j'ai payé mes cotisation et que 815€ ça n'a pas fait du bien, et que d'après lui j'ai trop payé car le RSI n'aurai pas tenu compte du faite que ni lui ni moi nous versons un salaire ....
Et quel seraient d'après vous les solutions pour que l'un d'entre nous n'est pas de cotisations a payé ?
Le statut de TS pour l'un ? La vente des parts de l'un a l'autre ?
Car moi jevoudrai bien qu'on trouve une solution comme il me le demande mais je ne veux pas perdre ce a quoi j'ai droit pour ma grossesse, car ce n'est pas grand chose mais c'est toujours ça !
Merci a ceux qui m'éclaireront un peu car mon associé me met la pression, et le souci qu'il y a c'est que je ne peux pas rcheté ses part pour le sortir de la société car nous somme dans un secteur qui demande maintenance et lui seul sait faire dans ce domaine, moi c'est la parti commerce
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Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Quelle est l'activité de la société ?
Précision: tu es minoritaire au niveau du capital, mais la gérance (toi+ton associé) est majoritaire, donc socialement tu es considérée comme un "gérant majoritaire".
Vu que tu parles uniquement du RSI et vu que le forfait de 2ème année est d'environ 5000€, j'imagine que vous êtes au régime commerçant ?
Quand vous ne payez pas les cotisations appelées, j'imagine que vous motivez votre décision par écrit ??
Tu avais bien demandé au RSI à bénéficier du dispositif salarié-créateur (courrier de demande + copie de bulletin de salaire + attestation de l'employeur) ?
Des cotisations sociales, il y en aura toujours: si tu travailles, tu supportes des cotisations sociales (hors exo temporaire).
Sinon, les cotisations sociales ne concernent pas la société - bien qu'elle puisse les payer, par facilité "technique" - mais elles sont de la responsabilité unique de l'individu cotisant. Tu es responsable (et de se côté, ton associé est responsable) de ses propres cotisations. En théorie, tes cotisations sociales ne regardent pas ton associé.
D'autre part, en début d'activité, ne connaissant pas vos revenus, les organismes sociaux appellent les cotisations sur une base forfaitaire: pour la 2ème année d'exercice (2009, donc), le revenu forfaitaire est estimé à 11 000€ environ. Sur ces 11 000€ estimé, le RSI va appeler les charges sociales correspondantes, soit environ 5000€. D'autre part, il y a probablement un reliquat de cotisations (elles aussi forfaitaires) de 2008 à payer.
Si tu bénéficies d'une exonération type ACCRE ou salarié-créateur, le RSI doit fortement réduire l'appel de cotisation (qui, chez les commerçants doivent se limiter à la retraite complémentaire, de mémoire). Si ton associé ne bénéficie d'aucune exonération, il est a priori normal que le RSI appelle les cotisations "normales".
Vous avez un EC mais il ne vous a pas expliqué tout ca ? Peut-être avez-vous intérêt à vous mettre tous les trois autour d'une table pour remettre les choses à plat ? Histoire que vous compreniez clairement (enfin... on parle de relations avec des organismes sociaux 🤣 ) le système.
Si l'écart de cotisation "stresse" ton associé, vous pouvez décider que la société ne paie pas les cotisations pour vous. Que ce soit donc chacun qui règle ses cotisations à titre personnel. Vous vous verserez donc chacun X euros quand vous aurez une activité rentable, et chacun paiera ses cotisations de sa poche. - Contacter en MP
Vipergt
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juin 2009Quelle est l'activité de la société ?
Il s’agit d’un commerce dans l’informatique
Précision: tu es minoritaire au niveau du capital, mais la gérance (toi+ton associé) est majoritaire, donc socialement tu es considérée comme un "gérant majoritaire".
Dsl mais je ne voit pas ce que tu veux dire, lui 51% capital et gérance et moi 49% capital et gérance
Vu que tu parles uniquement du RSI et vu que le forfait de 2ème année est d'environ 5000€, j'imagine que vous êtes au régime commerçant ?
Oui nous somme au régime des commerçants
Quand vous ne payez pas les cotisations appelées, j'imagine que vous motivez votre décision par écrit ??
Moi je les ai payés, mais mon associé (qui est mon compagnon je précise, ni pacsé ni marié) ne les a pas payé et fait un courrier au rsi en leurs disant que ça ne correspondait pas au calcul de la comptable
Tu avais bien demandé au RSI à bénéficier du dispositif salarié-créateur (courrier de demande + copie de bulletin de salaire + attestation de l'employeur) ? Oui j’avais bien envoyé les deux courriers, les bulletins de salaires justifiant des heures et l’attestation de l’employeur.
Des cotisations sociales, il y en aura toujours: si tu travailles, tu supportes des cotisations sociales (hors exo temporaire).
Ça ok, mais par rapport au montant que j’ai annoncé pour lui et pour moi ça ne te parait pas énorme ?
Sinon, les cotisations sociales ne concernent pas la société - bien qu'elle puisse les payer, par facilité "technique" - mais elles sont de la responsabilité unique de l'individu cotisant. Tu es responsable (et de se côté, ton associé est responsable) de ses propres cotisations. En théorie, tes cotisations sociales ne regardent pas ton associé.
La comptable m’avais dis de payé mes cotisation avec le chèquier de l’entreprise, donc bon les réfléxion de mon associé fusent maintenant !
D'autre part, en début d'activité, ne connaissant pas vos revenus, les organismes sociaux appellent les cotisations sur une base forfaitaire: pour la 2ème année d'exercice (2009, donc), le revenu forfaitaire est estimé à 11 000€ environ. Sur ces 11 000€ estimé, le RSI va appeler les charges sociales correspondantes, soit environ 5000€. D'autre part, il y a probablement un reliquat de cotisations (elles aussi forfaitaires) de 2008 à payer.
Mais il on eu un PV D’assemblé générale comme quoi sur 2009 aucun de nous deux allons percevoir de salaire. Ils n’auraient donc pas du se basé a ça ?
Si tu bénéficies d'une exonération type ACCRE ou salarié-créateur, le RSI doit fortement réduire l'appel de cotisation (qui, chez les commerçants doivent se limiter à la retraite complémentaire, de mémoire). Si ton associé ne bénéficie d'aucune exonération, il est a priori normal que le RSI appelle les cotisations "normales".
Mon associé bénéficie de l’accre et moi de l’exo du salarié créateur, mais d’après la comptable elle a re calculé et il n’en tiennent pas compte, hors sur les appels a cotisation y’a bien écrit accre sur le sien et salarié sur le mien ….
Vous avez un EC mais il ne vous a pas expliqué tout ca ? Peut-être avez-vous intérêt à vous mettre tous les trois autour d'une table pour remettre les choses à plat ? Histoire que vous compreniez clairement (enfin... on parle de relations avec des organismes sociaux ) le système.
Le problème c’est que si on écoute la comptable faudrai pas payé mais moi ça ne me rassure pas trop …
Si l'écart de cotisation "stresse" ton associé, vous pouvez décider que la société ne paie pas les cotisations pour vous. Que ce soit donc chacun qui règle ses cotisations à titre personnel. Vous vous verserez donc chacun X euros quand vous aurez une activité rentable, et chacun paiera ses cotisations de sa poche. - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008
Oui, au niveau juridique, tu es minoritaire.Vipergt a écrit : Précision: tu es minoritaire au niveau du capital, mais la gérance (toi+ton associé) est majoritaire, donc socialement tu es considérée comme un "gérant majoritaire".
Dsl mais je ne voit pas ce que tu veux dire, lui 51% capital et gérance et moi 49% capital et gérance
Au niveau social, pour évaluer si tu relèves du régime TNS ou du régime salarié, on regarde la gérance dans son ensemble. Ici, la gérance (toi+ton associé) représente plus de 50% du capital. La gérance est donc majoritaire. Le statut social pour un gérant majoritaire est donc le régime TNS. C'est bien le cas vu que vous êtes tous les deux au RSI. C'est juste que, quand tu liras de la documentation sociale, il faut donc que tu regardes la section "gérant majoritaire" et non "gérant minoritaire" (minoritaire = salarié).
OK. Tu peux peut-être regarder sur netpme.fr et son forum, plus adapté qu'ici.Vipergt a écrit : Vu que tu parles uniquement du RSI et vu que le forfait de 2ème année est d'environ 5000€, j'imagine que vous êtes au régime commerçant ?
Oui nous somme au régime des commerçants
Le régime social est un peu différent dans le conseil informatique (libéral) qui est l'objet du forum ici.
Bon, c'est un minimum...Vipergt a écrit : Moi je les ai payés, mais mon associé (qui est mon compagnon je précise, ni pacsé ni marié) ne les a pas payé et fait un courrier au rsi en leurs disant que ça ne correspondait pas au calcul de la comptable
En régime commerçant hors exonérations, non, ca me semble normal.Vipergt a écrit : Des cotisations sociales, il y en aura toujours: si tu travailles, tu supportes des cotisations sociales (hors exo temporaire).
Ça ok, mais par rapport au montant que j’ai annoncé pour lui et pour moi ça ne te parait pas énorme ?
Si tu te verses 10000€ de rémunération nette, il y a environ 46% de cotisations sociales à payer. Donc au final, ~14500€ de rémunération brute pour arriver à 10000€ dans ta poche. Ensuite, il y aura l'IRPP....
Tu peux techniquement faire payer les cotisations par la société (en faire mention dans le PV d'AG qui fixe le montant et les modalités de rémunération). C'est effectivement plus simple pour la comptable.Vipergt a écrit : Sinon, les cotisations sociales ne concernent pas la société - bien qu'elle puisse les payer, par facilité "technique" - mais elles sont de la responsabilité unique de l'individu cotisant. Tu es responsable (et de se côté, ton associé est responsable) de ses propres cotisations. En théorie, tes cotisations sociales ne regardent pas ton associé.
La comptable m’avais dis de payé mes cotisation avec le chèquier de l’entreprise, donc bon les réfléxion de mon associé fusent maintenant !
Ce que je veux dire, c'est que les cotisations personnelles ... sont personnelles. Vis à vis de la société, la rémunération globale (cotisations + rémunération + éventuels assurances complémentaires) est une charge. Donc en théorie, il faudrait verser le même "brut" aux associés et ensuite chacun règle ses cotisations selon ses exonérations, etc ...
Ca fait un peu "chacun pour soi", mais en même temps, les exonérations sont personnelles ! Ce que je veux dire, c'est que ton associé est responsable de ses cotisations et toi des tiennes.
Par quel miracle le PV d'assemblé aurait-il pu arriver au RSI ? Télépathie ?Vipergt a écrit : Mais il on eu un PV D’assemblé générale comme quoi sur 2009 aucun de nous deux allons percevoir de salaire. Ils n’auraient donc pas du se basé a ça ?
D'autre part, rien n'empêche de refaire une assemblée deux jours après où tu décides de te verser de la rémunération.
Le système normal pour communiquer la rémunération réelle aux organismes sociaux, c'est la Déclaration Commune de Revenus (DCR) qui est à faire en mai de l'année N pour les revenus de l'année N-1. Ces chiffres sont transmis aux organismes sociaux qui vont alors pouvoir régulariser les cotisations (rembourser le trop perçu ou inversement appeler les cotisations manquantes).
Sur les deux premières années, les organismes sociaux se basent sur des revenus forfaitaires pour calculer les cotisations, n'ayant pas encore les chiffres réels (première année: ~7000€, deuxième année: ~11000€).
En début d'activité toutefois, en plus des exonérations éventuelles (ACCRE, SC), de mémoire tu peux demander l'étalement des cotisations des 12 premiers mois sur les 4 ou 5 années suivantes. Mais bon, c'est reculer pour mieux sauter et il faut utiliser ce mécanisme à bon escient.
La CIPAV permet de minorer par anticipation les appels forfaitaires si on "sait" que les revenus de l'année seront inférieurs aux forfaits (si tu te trompes et que finalement tu gagnes plus que le forfait, tu as des pénalités sur le delta).
Je ne sais pas si le RSI commerçants permet un tel arrangement. Les contacter peut-être ?
Alors il faut rappeler le RSI et insister, pour qu'ils expliquent pourquoi l'ACCRE ne semble pas être prise en compte dans le cas de ton associé. Leur demander de te détailler la base de calcul des cotisations ainsi que le détail des cotisations, histoire de comprendre exactement de quoi il retourne.Vipergt a écrit : Mon associé bénéficie de l’accre et moi de l’exo du salarié créateur, mais d’après la comptable elle a re calculé et il n’en tiennent pas compte, hors sur les appels a cotisation y’a bien écrit accre sur le sien et salarié sur le mien ….
Il arrive aussi que le RSI... se trompe. Tout simplement.
Certes, mais elle a aussi dû vous expliquer que les cotisations réelles sont faites avec du décalage, et qu'il y a un système de cotisations forfaitaires, non ?Vipergt a écrit : Le problème c’est que si on écoute la comptable faudrai pas payé mais moi ça ne me rassure pas trop … - Contacter en MP
Vipergt
Nombre de posts : 4Nombre de likes : 0Inscrit : 13 juin 2009le PV d'AG ils l'ont eu non par télépathie ^^ mais par courrier que je leur ai moi meme envoyé !
Et ou la comptable nous a dit que c'était un forfait mais nous a dit de ne pas payé car il se contre disait tout les mois en nous annonçant des sommes différentes ...
C'est compliqué tout ça ! En plus en ce moment le RSI c'est un peu le basard pour les joindre et lorsque l'on a quelqu'un ils se contre disent entre eux 😕 - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26862Nombre de likes : 416Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Au global même avec l'accre, il faut payer en acompte :
- CSG-CRDS + retraite complémentaire sur la base de +/- 7000 euros (prorata temporis sur 1 trimestre) et +/- 11000 euros(prorata temporis sur 3 trimestres).
- toutes les cotisations sur le 4ème trimestre 2009 (l'accre est de 12 mois).
Vous êtes au forfait de 2ème année civile.
Soit : +/- 11000 x 45% = 4950 euros pour l'année entière sans exonérations. 1/4 en totalité cela fait : 1238 auquel il faut ajouter csg-crds et retraite complémentaire sur les 3 autres trimestres.
Si +/- 5000 euros semblent trop important, +/- 2000 semblent plus proches des acomptes de 1ère année.
Maintenant, vous avez pris l'initiative d'indiquer que vous n'avez pas de rémuénrations en 2008 et 2009, pour un recalcul des cotisations alors que vous veniez déjà de leur demander de recalculer pour tenir compte de l'accre. Cela doit poser des problèmes de recalcul de leur côté.
Le montant de la relance ne correspond pas car il y a des frais ajoutés.Cordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
