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Tarif Forfaitaire RSI
Bonjour,
J'ai lu beaucoup de choses à propos du RSI mais apparemment, il y a beaucoup de choses qui dépendent de la situation de l'entreprise.
Alors, je suis en EURL depuis Septembre 2008 en Zone Franche. J'ai eu l'ACRE pour la première année (C'est à dire 3 mois, si j'avais su...) et en ce moment, la plus grosse charge que j'ai est le RSI.
J'ai deux employés au SMIC et je suis travaileur non-salarié (au sens juridique comme au sens propre : Depuis le début de mon activité, je n'ai pas touché un seul centime sur ma société)
Ils me demandent en moyenne 4000€ par trimestre. Comme je fait surtout du service, j'ai une marge plutôt bonne sur chaque vente, mais un CA assez faible par rapport aux autres entreprises.
J'ai vu sur d'autres forums que le RSI se basait sur une estimation pour faire un forfait. Le coût réel étant calculé à la 3eme années. J'ai déjà deux questions sur ce point :
- 3eme année signifie (pour moi) : Janvier 2010 ou Septembre 2010 ?
- Comme mes revenus sont nuls, aurai-je un remboursement ou un avoir sur les prochains forfaits ? (M'étonnerais beaucoup, mais ça ne coûte pas de demander).
Je sais qu'une partie du RSI est incompressible, et qu'il y a un minumum à payer. Sur un autre forum (dont j'ai oublié le nom), j'ai lu qu'il était possible de demander au RSI de calculer le coût réel plutôt que l'estimation dans le cas exeptionnel où mes revenus seraient bien inférieur à ce qui est demandé (Ce qui est forcément le cas, car je ne me paye pas)
- Est-ce vrai ?
Petite particularité aussi : Je possède en plus de mon statut de gérant, le statut d'étudiant, cela change quelque chose (ce qui m'étonnerai)
Merci d'avoir lu tout cela.
J'ai lu beaucoup de choses à propos du RSI mais apparemment, il y a beaucoup de choses qui dépendent de la situation de l'entreprise.
Alors, je suis en EURL depuis Septembre 2008 en Zone Franche. J'ai eu l'ACRE pour la première année (C'est à dire 3 mois, si j'avais su...) et en ce moment, la plus grosse charge que j'ai est le RSI.
J'ai deux employés au SMIC et je suis travaileur non-salarié (au sens juridique comme au sens propre : Depuis le début de mon activité, je n'ai pas touché un seul centime sur ma société)
Ils me demandent en moyenne 4000€ par trimestre. Comme je fait surtout du service, j'ai une marge plutôt bonne sur chaque vente, mais un CA assez faible par rapport aux autres entreprises.
J'ai vu sur d'autres forums que le RSI se basait sur une estimation pour faire un forfait. Le coût réel étant calculé à la 3eme années. J'ai déjà deux questions sur ce point :
- 3eme année signifie (pour moi) : Janvier 2010 ou Septembre 2010 ?
- Comme mes revenus sont nuls, aurai-je un remboursement ou un avoir sur les prochains forfaits ? (M'étonnerais beaucoup, mais ça ne coûte pas de demander).
Je sais qu'une partie du RSI est incompressible, et qu'il y a un minumum à payer. Sur un autre forum (dont j'ai oublié le nom), j'ai lu qu'il était possible de demander au RSI de calculer le coût réel plutôt que l'estimation dans le cas exeptionnel où mes revenus seraient bien inférieur à ce qui est demandé (Ce qui est forcément le cas, car je ne me paye pas)
- Est-ce vrai ?
Petite particularité aussi : Je possède en plus de mon statut de gérant, le statut d'étudiant, cela change quelque chose (ce qui m'étonnerai)
Merci d'avoir lu tout cela.
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J2ME freelance
Nombre de posts : 99Nombre de likes : 0Inscrit : 8 octobre 2008Dans votre phrase "Alors, je suis en EURL depuis Septembre 2008 en Zone Franche. J'ai eu l'ACRE pour la première année (C'est à dire 3 mois, si j'avais su...) " , vous semblez indiquer que l'ACCRE n'est valable que la première année civile.
Il me semble que c'est faut, c'est valable pendant 12 mois , soit jusqu'en Aout 2009 pour vous - Contacter en MP
Calimero
Nombre de posts : 3610Nombre de likes : 0Inscrit : 1 octobre 2008Effectivement, c'est 12 mois, même sur deux années.
Ensuite, 4000€ par trimestre, ca me paraît énorme, même en caisse commerçant, surtout pour une première année.
Tenev, peux-tu détailler les calculs que tu as sur l'échéancier ? Surtout le revenu forfaitaire qui a servi de base de calcul.
Vu que tu parles que du RSI, j'imagine que tu es commerçant/artisan ? - Contacter en MP
Tenev
Nombre de posts : 2Nombre de likes : 0Inscrit : 28 mai 2009Alors pour répondre aux questions :
Je ne savais pas que je bénéficiait encore de l'ACCRE, ce qui veut dire que sans, ça sera pire.
J'ai eu la main lourde sur mon clavier, je voulais mettre 400 (En fait c'est plutôt 450€)
"j'imagine que tu es commerçant/artisan ?"
Je créer des sites internet. je pense que ça me met plus comme commercant que artisan (Vente de service, et non de biens)
En tout cas, merci d'avoir lu mes messages - Contacter en MP
François1
Nombre de posts : 2526Nombre de likes : 10Inscrit : 4 avril 2008
Mais enfin, vous devez quand même bien savoir si votre EURL est inscrite à la CCI ou à la CMA ?Tenev a écrit : je pense que ça me met plus comme commercant que artisan (Vente de service, et non de biens)
Nota: la 3ème année commencera pour vous le 1/01/2010. Compte tenu du forfait plus élevé de 2ème année et de la disparition des exonérations, attendez-vous à payer des montants de cotisations importants. Préparez-vous à des négociations ardues avec le RSI. L'idéal serait quand même d'arriver à faire un peu de profit avec votre EURL d'ici là et de ne pas l'avoir créée simplement pour rémunérer deux salariés au SMIC.
--
FrançoisFrançois - Contacter en MP
hmg
Nombre de posts : 26872Nombre de likes : 418Inscrit : 9 janvier 2005Bonjour,
Attention cependant, il y a le problème de la ZFU.
Un peu complexe à traiter ainsi.
Pour les cotisations minima :
3w.apce.com/cid60740/cotisations-minimales-d-assurance-maladie-et-de-vieillesse-pour-les-tns.html?pid=101
Ce qui correspond d'après l'APCE au final en 2009 (si demandes d'exonérations faites et dans les temps) à :
- 1482 pour un commerçant
- 1527 pour un artisan
- 1042 pour un libéralCordialement, - HMG - hmg_71@yahoo.fr Expert comptable - Paris - www.hmgec.com Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
